MAIRIE Désignation /
Désignation de Pierre- Yvain ARNAUD comme secrétaire de séance
Adoption /
Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 8 novembre 2021
Approbation /
Approbation d’un ordre du jour complémentaire
Retransmission du conseil du 6 Décembre 2021
Un conseil d’arrondissement fonctionne comme un conseil municipal.
Il a principalement un pouvoir consultatif sur toutes les affaires concernant l’arrondissement.
Il peut formuler des questions écrites ou orales au Maire de Paris,
questions qui seront posées par les conseillers de Paris du 18ème arrondissement lors de la prochaine séance du conseil de Paris.
Il gère les équipements municipaux de proximité, comme les crèches, les espaces verts de moins de 1 hectare, …
Ses séances sont publiques.
21/12/06 – LOGEMENT ET URBANISME
Réalisation /
Réalisation 78 rue de la Chapelle (18e) d’un programme de rénovation de 65 logements sociaux par Hénéo. Subvention (950 832 euros)
Réalisation /
Réalisation 32, rue Ordener Paris (18e) d’un programme de rénovation d’une résidence sociale de 36 logements sociaux par Hénéo – Subvention (440 424 euros)
Réalisation /
Réalisation 34-36, rue Pajol (18e) d’un programme de rénovation de 10 logements sociaux et de construction de 8 logements sociaux (PLS) par Batigère en Ile de France – Subvention (309 420 euros)
Location /
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 22
21/12/06 – COMMERCE
Modification /
Huit marchés couverts et un découvert- modification des droits de place
21/12/06 – VOIRIE
Convention /
Porte des Poissonniers sous le pont du BP (18e). Convention avec la SA SNCF VOYAGES relative à la délégation de la MO pour la pose d’un filet de protection.
Convention /
Parcs de stationnement Porte de St Ouen (17e), Porte de Clignancourt, Firmin Gemier et Damrémont (18e). Convention de concession avec SAGS pour leur exploitation.
d’exploitation
21/12/06 – DÉNOMINATIONS
Dénomination /
Dénomination place des Tirailleurs sénégalais (18e)
21/12/06 – NATURE EN VILLE
Convention /
Convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’association Les Amis des Jardins du Ruisseau en décembre 2019 – Avenant pour l’année 2021
Extension /
Petite Ceinture (18e). Extension du périmètre – Avenant n°2 à la convention de superposition d’affectation Est conclue avec la SNCF Réseau
21/12/06 – SANTÉ ET RÉDUCTION DES RISQUES
Subventions/conventions /
Subventions(234 580 euros) et conventions avec l’Association de Santé Mentale du 13e arrondissement de Paris et le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.
21/12/06 – CAISSE DES ÉCOLES
Subvention /
Caisse des écoles (18ème) – Subvention 2022 (9.084.800 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024
Subvention /
Caisses des écoles – Subvention exceptionnelle (2.266.120€) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
21/12/06 – QUESTION ORALE
QUESTION ORALE /
Question orale déposée par Ian Brossat et les élu-e-s du groupe Communiste, Génération.s et Citoyen relative à l’équipe de développement local de la rue Raymond Queneau