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URBANISME
Dernier ajout : 10 décembre 2013.
Articles de cette rubrique
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Avenant n°1 au marché de travaux de l’opération de construction de l’Institut des Cultures d’Islam sur deux sites
10 décembre 2013, par
Avenant n°1 au marché de travaux de l’opération de construction de l’Institut des Cultures d’Islam sur deux sites (53-57 rue Polonceau et 56 rue Stephenson - 18e). -
Autorisation donnée à la SNI de céder à la RIVP les conventions relatives à la réalisation de locaux à usage principal d’activités
10 décembre 2013, par
Autorisation donnée à la SNI de céder à la RIVP les conventions relatives à la réalisation de locaux à usage principal d’activités et autorisation de transferts corrélatifs des droits attachés aux immeubles concernés, des avances remboursables et des garanties d’emprunts accordées. -
Cession à la SA d’HLM ERILIA de lots de copropriété dépendant de l’ensemble immobilier 64, rue Pajol (18e).
10 décembre 2013, par
Cession à la SA d’HLM ERILIA de lots de copropriété dépendant de l’ensemble immobilier 64, rue Pajol (18e). -
Mise en oeuvre d’une procédure de déclaration d’utilité publique sur l’emprise 1/3 villa des Tulipes et 99/101 rue du Ruisseau (18e)
10 décembre 2013, par
Mise en oeuvre d’une procédure de déclaration d’utilité publique sur l’emprise 1/3 villa des Tulipes et 99/101 rue du Ruisseau (18e) -
Acquisition de terrain et de volumes dans le secteur d’aménagement Pajol (18e).
10 décembre 2013, par
Acquisition de trois parcelles de terrain et de sept volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur d’aménagement Pajol (18e).
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