Accueil > Les archives > En 2011 > CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 10 / 2011 > MAIRIE

MAIRIE
Dernier ajout : 18 octobre 2011.
Articles de cette rubrique
-
Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge ;
-
Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissement en 2012, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l’organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon