Aller au contenu

Le conseil d’arrondissement du 18e

  • Accueil
  • Le direct
  • Les Archives
  • LE STREAMING EN DIRECT
  • 2025
  • 2024
  • 2023
  • 2022
  • 2021
  • 2020
  • 2019
  • 2018
Le conseil d’arrondissement du 18e
2018 | Les archives

18/04/16 – LOGEMENT & URBANISME

patrimoine /
Biens sans maître – Autorisation d’appréhender dans le patrimoine de la Ville de Paris des biens sans maître situés 11, rue Marc Seguin (18e).

relogement /
« Relogement des Parisiens concernés par une opération de rénovation, de réhabilitation ou de démolition. »

programme acquisition logements sociaux /
« Réalisation dans les 2, 5, 9, 10, 11, 12, 15, 17 et 18e arrondissements d’un programme d’acquisition-conventionnement de 53 logements sociaux (17 PLA-I et 36 PLUS) par AXIMO »

transfert de baux /
« Transfert de baux emphytéotiques et de baux à construction entre Paris Habitat OPH et l’Habitation Confortable. Modification de la délibération 2016 DLH 90-2. »

avenant /
« Location de l’immeuble 64, bd de la Chapelle (18e) à ELOGIE-SIEMP – Avenant au bail emphytéotique »

Navigation de l’article

Précédent Précédent
Retransmission du 7 mars 2018
SuivantContinuer
Retransmission du 16 avril 2018

© 2025 Le conseil d’arrondissement du 18e

Défiler vers le haut
  • Accueil
  • Le direct
  • Les Archives
Rechercher