Classement /
“Classement du site du cimetière de Montmartre (18e) au titre du code de l’environnement (art. L 341-1 et suivants)”

Convention /
“Mise à disposition de la toiture de l’hôtel Chapelle International (18e) pour un projet privé d’agriculture urbaine. Convention d’occupation du domaine privé de la Ville de Paris”