19/11/25 – AFFAIRES GÉNÉRALES

Mise à disposition /

Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, situé sur la PC au 110 rue du Ruisseau (18e) – Convention d’occupation d’un terrain propriété de SNCF réseau

Convention /
Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Les amis des jardins du ruisseau