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Le conseil d’arrondissement du 18e

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Le conseil d’arrondissement du 18e
2023 | Les archives

23/05/30 – ESPACE PUBLIC

Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine à Paris (16e,17e, 18e) et lignes T8 et TZen 5 – Communication du bilan annuel 2022 des projets

ESPACE PUBLIC
Stationnement de surface : écartement du droit d’opposition

ESPACE PUBLIC
Parcs de stationnement Montholon (9e), Milton (9e) et Carpeaux ( 18e) – Principe de DSP pour la rénovation (Montholon), la modernisation (Milton et Carpeaux) et l’exploitation de l’ensemble.

ESPACE PUBLIC
Adaptation de conventions de délégation de service public de parcs parisiens de stationnement. Avenants et protocoles afférents aux contrats correspondants

ESPACE PUBLIC
Signature de deux conventions de cofinancement avec la Métropole du Grand Paris pour l’aménagement de la Porte de la Chapelle et des rues Chapelle/Marx Dormoy (13 000 000€)

AFFAIRES SCOLAIRES
Collèges publics parisiens – Dotations complémentaires de fonctionnement (173 624 euros), subventions d’équipement (146 840 euros) et subventions pour travaux (158 588 euros).

AFFAIRES SCOLAIRES
Caisses des écoles – Subvention (309 225 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances

AFFAIRES SCOLAIRES
Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE – Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2023

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