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Le conseil d’arrondissement du 18e

Séances, vidéos et archives · Mairie du 18e

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Accueil / conseil18 - Page 46
  • 14/12/04 – ARCHITECTURE

    14/12/04 – ARCHITECTURE

    Centre sportif 1, Cité Traëger (18è) – Indemnisation de la société SRC.

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  • 14/11/03 – Sport

    14/11/03 – Sport

    Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association Enfants de la Goutte d’Or (18e) Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association…

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  • 14/12/01 – Question orale

    14/12/01 – Question orale

    Projet Gare des mines/ Question orale du groupe EELV à M. le Maire du 18ème arrondissement relative à la CAO…

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  • 14/11/03 – Logement

    14/11/03 – Logement

    Conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation/ Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance…

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  • 14/11/03 – Architecture

    14/11/03 – Architecture

    Subventions (3.500 euros) à l’association Compagnie Zarina Khan.

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  • 14/11/03 – Petite enfance

    14/11/03 – Petite enfance

    Subventions avec 10 associations projet Paris Collèges Familles/ Subventions (17.500 euros) et conventions avec 10 associations projet Paris Collèges Familles…

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  • 14/11/03 – Voirie

    14/11/03 – Voirie

    Stations-service de distribution de carburants avenue de la Porte de Saint Ouen (17e et 18e). Contrat administratif d’occupation du domaine…

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  • 14/11/03 – Urbanisme

    14/11/03 – Urbanisme

    Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2013

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  • 14/11/03 – Urbanisme

    14/11/03 – Urbanisme

    Paris Nord Est, Secteur intercommunal Gare des Mines Fillettes (18e, Saint Denis, Aubervilliers). Objectifs d’aménagement et modalités de la concertation….

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  • 14/12/01 – 64

    14/12/01 – 64

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  • 14/11/03

    14/11/03

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  • 14/11/03 – Sport

    14/11/03 – Sport

    Subventions (20.500 euros) à 10 associations sportives locales (18e)

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  • 14/11/03 – Espaces verts

    14/11/03 – Espaces verts

    Subvention avec Gens de Cottin pour un projet de végétalisation Subvention (5000 euros) et convention avec l ?association Gens de…

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  • 14/11/03 – Logement

    14/11/03 – Logement

    location de l’immeuble 73, rue du Poteau (18e) à ELOGIE-Bail emphytéotique

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  • 14/12/04 – LOGEMENT

    14/12/04 – LOGEMENT

    Réalisation 32-32 bis rue des Trois frères (18e) d ?un programme de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

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  • 14/11/03 – Petite enfance

    14/11/03 – Petite enfance

    Convention de délégation de service public pour l’exploitation de l ?établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Gabrielle…

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  • 14/11/03 – Jeunesse

    14/11/03 – Jeunesse

    Gestion et animation des antennes jeunes de la Ville de Paris Gestion et animation des antennes jeunes de la Ville…

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  • 14/11/03 – Tourisme

    14/11/03 – Tourisme

    Subvention avec le Syndicat d’Initiative de Montmartre (18e) Subvention (45.000 euros) et convention avec le Syndicat d ?Initiative de Montmartre…

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  • 14/11/03 – Logement

    14/11/03 – Logement

    Réalisation 21 rue de la Chapelle (18e) d un programme de résidence étudiante (111 logements PLUS) par EFIDIS

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  • 14/11/03 – Politique de la Ville

    14/11/03 – Politique de la Ville

    Subvention à la coopérative la Fabrique de la Goutte d’Or Subvention (10.000 euros) et convention avec la coopérative la Fabrique…

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  • 14/11/03 – Petite enfance

    14/11/03 – Petite enfance

    Subventions avec 10 associations projet Paris Collèges Familles Subventions (17.500 euros) et conventions avec 10 associations projet Paris Collèges Familles…

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  • 14/11/03

    14/11/03

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  • 14/11/03 – Environnement

    14/11/03 – Environnement

    Subvention à cinq associations de végétalisation et de sensibilisation à la biodiversité Subvention (6.800 euros) à cinq associations mettant en…

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  • 14/11/03 – Question

    14/11/03 – Question

    Excursions en forêt de Fontainebleau des écoles élémentaires du 18e Question orale du groupe EELV à M. le Maire du…

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  • 14/11/03 – Jeunesse

    14/11/03 – Jeunesse

    Subvention (2.000 euros) à l’association Les Cités d’Or (Lyon -69001).

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  • 14/11/03 – Espaces verts

    14/11/03 – Espaces verts

    Subvention avec Vergers Urbains Subvention (1.000 euros) et convention avec l ?association Vergers Urbains pour le projet de végétalisation du…

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  • 14/11/03 – Petite enfance

    14/11/03 – Petite enfance

    Subvention avec l’association Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes Subvention (1.232.831 euros) et convention avec l’association Institut d’Education et des…

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  • 14/11/03 – Aménagement des rythmes éducatifs

    14/11/03 – Aménagement des rythmes éducatifs

    Mise en oeuvre dans les écoles maternelles et élémentaires au titre de l’ARE Annulations (37.513 euros), subvention (3.870 euros) et…

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  • 14/12/04

    14/12/04

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  • 14/12/04 – HABITAT

    14/12/04 – HABITAT

    Extension du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) à 257 adresses situées dans les 2e, 10e, 11e, 12e, 15e, 17e,…

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