08/11/17 – COMMERCE
Marchés couverts parisiens / Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public des marchés couverts parisiens et mise en oeuvre des procédures correspondantes
Marchés couverts parisiens / Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public des marchés couverts parisiens et mise en oeuvre des procédures correspondantes
Marchés découverts alimentaires parisiens / Signature de trois conventions de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires parisiens
locaux scolaires municipaux Signature de l’avenant modificatif pour l’année 2007, à la convention du 15 juillet 2004 relative à l’occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l’Académie de Paris
Installation d’un centre de réception des demandeurs d’asile, un centre de réception des étudiants étrangers et un bureau des permis de conduire au 88/94 boulevard Ney / Vœu de Daniel Vaillant et…
Attribution d’une subvention exceptionnelle / Attribution d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 800 000 € à la caisse des écoles
Association « Procreart » / Attribution d’une subvention d’un montant de 49 500 € à l’association « Procreart »
Association » Jeune Création » / Attribution d’une subvention d’un montant de 18 000 € à l’association » Jeune Création «
Association « Echo Philharmonique Paris » / Attribution d’une subvention d’un montant de 2 000 € à l’association « Echo Philharmonique Paris »
Locaux scolaires municipaux / Signature de l’avenant modificatif pour l’année 2007, à la convention du 15 juillet 2004 relative à l’occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l’Académie de Paris
Association « Le Merkaz de Montmartre » / Attribution d’une subvention d’un montant de 7 500 € à l’association « Le Merkaz de Montmartre
Association » Atelier Musical Paris Seine » / Attribution d’une subvention d’un montant de 10 000 € à l’association » Atelier Musical Paris Seine »
Halte-garderie de 20 places au 22/24 passage Duhesme Signature d’une convention avec la C.A.F de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre de Dispositif d’ Investissement Petite Enfance (DIFE)…
Associations AIDDA et Mémoires de l’avenir Attribution d’une subvention d’un montant de 9 250 € aux associations AIDDA et Mémoires de l’avenir
Association « La Reine Blanche » Attribution d’une subvention d’un montant de 2 500 € à l’association « La Reine Blanche » dans le cadre de la politique de la ville
Centre sportif Bertrand Dauvin Lancement d’un marché négocié relatif à la rénovation des vestiaires et à l’adaptation des gradins aux personnes à mobilité réduite du gymnase au centre sportif Bertrand Dauvin
Régie de quartier la Chapelle Attribution d’une subvention d’un montant de 14 800 € à la régie de quartier la Chapelle pour son projet intitulé « boîte à outils »
Halte-garderie de 30 places au 15, rue Caillié Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance…
Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC) Attribution d’une subvention d’un montant de 5 000 € à l’Association pour le Développement de la…
Programme Ville Vie Vacances 2008 Attribution d’une subvention d’un montant de 6 000 € à l’association « Espoir 18 » dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008
Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle
Crèche collective de 66 places au 3, impasse Calmels Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite…
Association « A Tire d’Ailes » Attribution d’une subvention d’un montant de 2 000 € à l’association « A Tire d’Ailes » au titre de la politique de la Ville
Statut du Médiateur de la Ville de Paris
Approbation du compte rendu du conseil d’arrondissement du lundi 22 septembre 2008
Parc de stationnement « Porte de la Chapelle » Avenant n°6 au contrat de concession avec la Société du Parc de la Chapelle pour proroger d’un an la concession du parc de stationnement « Porte…
Hébergement d’urgence hivernal Vœu de Daniel Vaillant et des élus socialistes et apparentés au Maire de Paris relatif à l’hébergement d’urgence hivernal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition réhabilitation situé 8 rue Affre Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLS et deux locaux d’activités situé 8 rue Affre