09/12/07 – CITOYENNETE
Charte Parisienne de la Participation / Adoption de la Charte Parisienne de la Participation
Charte Parisienne de la Participation / Adoption de la Charte Parisienne de la Participation
Modalité et prix d’achat de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2009 / Signature d’un avenant aux…
Association « Les Métamorphoses Singulières » / Signature d’une convention d’occupation précaire avec l’association « Les Métamorphoses Singulières »
Prise en charge sanitaire, sociale et locative des Sans Domicile Fixe / Vœu de Gérald BRIANT, des élus communistes et…
Dangers de l’éclaircissement de la peau / Vœu de Dominique Demangel, Ian Brossat, des élus communistes et des élus socialistes…
Centre d’action sociale du 18ème : Rôle et maintien des administrateurs bénévoles / Vœu du groupe UMP à Monsieur le…
Dispositif Paris Jeunes Vacances / Autorisation de M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre du dispositif…
Utilisation du samedi matin pour l’aménagement hebdomadaire du temps scolaire / Vœu de Philippe DARRIULAT, des élus socialistes et apparentés,…
Association « Culture Sur Cour » / Attribution d’une subvention d’un montant de 9 000 € à une association menant des actions…
Crèche collective au 120 rue des Poissonniers / Implantation d’une crèche collective de 66 places au 120 rue de Poissonniers
Association « Halle Saint-Pierre » / Signature d’un avenant à la convention pour l’attribution d’une subvention d’un montant de 340 000 €…
Association « Les Enfances » / Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association « Les Enfances » pour l’attribution d’une…
Association « Les Parvis Poétiques » / Attribution d’une subvention d’un montant de 10 000 € à l’association Les Parvis Poétiques pour…
Comité vélo / Création d’un Comité vélo dans le 18ème arrondissement
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Budget supplémentaire 2009 de l’état spécial du 18ème / Adoption du budget supplémentaire 2009 de l’Etat spécial du 18ème arrondissement
Autorisation de prise de décision donnée au Maire de Paris pour l’extension du tramway T3 / Autorisation au Maire de…
Association « Recherche Action-Théâtre Ouvert » / Signature d’un avenant à la convention du 12 février 2009 relative à l’attribution d’une subvention…
Extension du tramway T3 / Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 au marché subséquent de…
Régelement local de la publicité, des enseignes et préenseignes / Modification du règlement local de la publicité, des enseignes et…
Travaux d’ouvrage d’art à Porte de la Chapelle et extension du tramway T3 / Approbation du principe réalisation des travaux…
Association « Les Métamorphoses singulières » / Signature avec l’association « Les Métamorphoses singulières » d’un avenant triennale d’objectifs 2007-2009 relative à…
Travaux de voirie et extension du tramway T3 / Approbation du principe de réalisation des travaux de voirie dans le…
Aménagement de la Place de Clichy / Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de…
Travaux d’assainissement et extension du tramway T3 / Approbation du principe de réalisation des travaux d’assainissement dans le cadre de…
Dallages de bordures et pièces spéciales pour l’attribution du tramway T3 / Approbation du principe de fourniture des dallages de…
SARL Studio 28 / Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 32 000 € à…
Association « A Tire d’Ailes » / Attribution d’une subvention d’un montant de 2 000 € à l’association « A Tire d’Ailes…
SARL Larueforaine / Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 € à la SARL Larueforaine
Association « Les ateliers pour les petits » / Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association « Les Ateliers pour…