17/01/16 – PROPRETE
démolition/ Espaces verts de Paris – Démolition de kiosques de toilettes publiques – Autorisations d’urbanisme
démolition/ Espaces verts de Paris – Démolition de kiosques de toilettes publiques – Autorisations d’urbanisme
indemnisation/ Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant :…
avenant/ Conclusion d’un avenant n°9 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue…
de douchka markovic et les élu-e-s du groupe eelv/ Question orale de Douchka Markovic et les élu-e-s du groupe EELV…
de frédéric badina et les élu-e-s du groupe eelv/ « Question orale de Frédéric Badina et les élu-e-s du groupe EELV…
de galla brider et les élu-e-s du groupe eelv/ Vœu déposé par Galla Brider et les élu-e-s du groupe EELV…
du groupe pcf-front de gauche/ Voeu du groupe PCF-Front de gauche relatif au refus de la fermeture du bureau de…
du groupe les républicains et citoyens indépendants/ « Voeu déposé par les élus du Groupe Les Républicains et citoyens indépendants au…
du groupe les républicains et citoyens indépendants/ « Voeu déposé par les élus du Groupe Les Républicains et citoyens indépendants à…
du groupe pcf-front de gauche/ Voeu du groupe PCF-Front de gauche relatif au désengagement de la Région du financement du…
Subvention / Demande de subventions auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour divers équipements
du groupe les républicains et citoyens indépendants/ Voeu déposé par les élus du Groupe Les Républicains et citoyens indépendants relatif…
création. Autorisation de création et de financement sur le budget participatif 2015 (769 000 euros) de 10 jardins partagés (11e,…
communication extension traway t3/ Tramway T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnière à Paris. Communication du…
Subvention / Subventions (23.650 euros) à 15 associations sportives locales (18e) Subvention / Subventions (45.000 euros) à 21 associations sportives…
validation inscription des associations / Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des Associations du18e et autorisation donnée…
Subvention / Subventions (10.000 euros) à 4 associations de jeunesse (18e).
Subventions / Subventions (161.651 euros) et avenants avec l’association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la…
Subvention / « Subventions (1.146.571 euros), avenants à convention et conventions avec des associations de création et de diffusion de la…
Opération / Opération Petite Ceinture : bilan d’avancement, convention de superposition d’affectation avec la SNCF et groupement de commande avec…
subvention/ « Subventions (7.850 euros) à 8 associations d’anciens combattants et comités du Souvenir localisés dans les arrondissements de Paris.
compte rendu/ Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 28 novembre 2016.
Approbation financier / Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2016 de la concession d’aménagement avec la SOREQA en vue…
de Danièle Premel et du groupe communiste-Front de Gauche / Question orale de Danièle Premel et du groupe communiste-Front de…
de Danièle Premel et du groupe Communiste-Front de Gauche / Question orale de Danièle Premel et du groupe communiste-Front de…
Subvention / Subvention (2.000 euros) à l’Association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 18e arrondissement de Paris (18e)…
Convention / Communication sur la convention avec l’association « Les Amis des Jardins du Ruisseau » pour la mise à…
POLITIQUE DE LA VILLE / « Subventions (67.100 euros) à 11 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la Ville, pour…
Subvention / Subventions (98 700 euros) à 6 associations et avenants à conventions pour le financement de projets à destination…