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Le conseil d’arrondissement du 18e

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Le conseil d’arrondissement du 18e
Accueil / Les archives - Page 37
  • 14/09/15 – Vœu

    14/09/15 – Vœu

    sécurité / Voeu déposé par les élus des groupes UMP et citoyens indépendants et UDI-MODEM à M. le Maire du 18e arrondissement relatif à la sécurité

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  • 14/09/15 – Vœu

    14/09/15 – Vœu

    Station de métro « La Chapelle » / Voeu présenté par le Parti socialiste et apparentés à M. le Président de la RATP relatif à la station de métro « La Chapelle…

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  • 14/09/15 – Logement

    14/09/15 – Logement

    Réhabilitation lourde 16 rue du Roi d’Alger (18e) d’un immeuble de 19 logements PLA-I par FREHA / Réhabilitation lourde 16 rue du Roi d’Alger (18e) d’un immeuble de 19 logements PLA-I par…

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  • 14/09/15 – Habitat

    14/09/15 – Habitat

    Location de l’emprise communale comprenant les propriétés 2bis, cité de la Chapelle, 2ter, cité de la Chapelle et 41A – 43A, rue Marx Dormoy (18e) à la société ESPACIL HABITAT-Bail emphytéotique. Location…

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  • 14/09/15 – Habitat

    14/09/15 – Habitat

    Location de l’immeuble 52, rue Custine (18ème) par l’EPFIF à PARIS HABITAT-OPH-Convention spécifique. / Location de l’immeuble 52, rue Custine (18ème) par l’EPFIF à PARIS HABITAT-OPH-Convention spécifique.

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  • 14/09/15 – Voirie

    14/09/15 – Voirie

    Signature d’un protocole de fin de la convention d’exploitation de la publicité sur les abribus / Signature d’un protocole de fin de la convention d’exploitation de la publicité sur les abris à…

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  • 08/12/08 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

    08/12/08 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

    Association Carré Porte Montmartre / Attribution d’une subvention d’un montant de 8 000 € à l’association Carré Porte Montmartre

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  • 08/12/08 – PETITE ENFANCE

    08/12/08 – PETITE ENFANCE

    Association « Ecole Normale Sociale » / Attribution d’une subvention d’un montant de 80 000 € à l’association « Ecole Normale Sociale » pour le fonctionnement de la ludothèque

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  • 08/12/08 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

    08/12/08 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

    Marché aux puces / Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 € à la Ville de Saint-Ouen au titre de la participation de la Ville de Paris au financement d’une étude…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Réalisation par Paris Habitat – OPH d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 35 logements situé 16 rue Ernestine / Réalisation par Paris Habitat – OPH d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 16 logements PLUS,…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Réalisation d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 20 logements situé 29 rue des Gardes / Réalisation par Batigère d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 10 logements PLUS et 10 logements PLS, situé 29 rue des Gardes

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  • 08/12/08 – MAISON DES ASSOCIATIONS

    08/12/08 – MAISON DES ASSOCIATIONS

    Associations : Société de thanatologie ; club 18 ; jeune chambre économique de Paris ; action West Indies ; Narcotique anonymes ; Yes o No / Validation de 6 nouvelles inscriptions à…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Opérations Château rouge, Binet et Zac Pajol, / Approbation des éléments financiers des traités de concession d’aménagement pour les opérations Château rouge, Binet et de la Zac Pajol, arrêtés au 31 décembre…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Réalisation d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements et un local d’activités situé 126 avenue de Saint Ouen – passage Daunay / Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Réalisation d’un programme de construction comportant 84 logements situé 16-30 avenue de la Porte de Montmartre / Réalisation par Paris Habitat – OPH d’un programme de construction comportant 68 logements PLUS-CD et…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Adoption d’un règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation / Adoption d’un règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Réalisation d’un programme d’acquisition conventionnement comportant une résidence sociale de type maison-relais de 18 logements situé 24 boulevard de Rochechouart / Réalisation par Antin Résidences d’un programme d’acquisition conventionnement comportant une résidence…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Réalisation d’un programme de réhabilitation et de résidentialisation de 314 logements sociaux situés 88-90 boulevard Ney / Réalisation d’un programme de réhabilitation et de résidentialisation de 314 logements sociaux situés 88-90 boulevard…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 13 logements étudiants situé 3-5 rue Neuve /72bis rue Philippe de Girard / Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 13…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Réalisation par Paris Habitat d’un programme d’acquisition comportant 25 logements situé 29 rue Vauvenargues / Réalisation par Paris Habitat – OPH d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 5 logements PLAI…

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  • 08/12/08  – PETITE ENFANCE

    08/12/08 – PETITE ENFANCE

    Halte-garderie de 25 places, 11-13, rue Emile Duployé / Approbation et signature d’un avenant au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage passé avec PARIS HABITAT OPH pour la réalisation d’une halte-garderie de…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Réalisation d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 17 logements situé 32 rue de la Charbonnière / Réalisation par Batigère Ile-de-France d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 9 logements PLUS et 8 logements PLS situé 32 rue…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Immeuble communal situé 2 rue Championnet /135 rue des Poissonniers / Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat – OPH, de l’immeuble communal situé 2 rue Championnet /135 rue des…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Réalisation par les Restaurants du Coeur d’un programme de réhabilitation d’une résidence sociale de 31 logements, située 37 rue Hermel / Réalisation par les Restaurants du Coeur d’un programme de réhabilitation Palulos…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Résidence sociale de 100 logements situé 35 rue de la Chapelle / Réalisation par La Sablière d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale de 60 logements PLA-I et 40 logements PLUS…

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  • 08/12/08  – PETITE ENFANCE

    08/12/08 – PETITE ENFANCE

    Association « Culture sur Cour » / Attribution d’une subvention d’un montant de 3 000 € à l’association « Culture sur Cour » destinée à financer des actions en direction des familles

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  • 08/12/08 – PETITE ENFANCE

    08/12/08 – PETITE ENFANCE

    Etablissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9 rue Affre / Choix de la gestion par marché de service public de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9 rue Affre et…

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  • 08/12/08  – PETITE ENFANCE

    08/12/08 – PETITE ENFANCE

    Établissement de la petite enfance / Signature d’une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Programmes de logements sociaux (Aubervilliers, Riquet, Championnet, Marx Dormoy et Mont-Cenis) / Modification de la participation de la Ville de Paris au financement de divers programmes de logements sociaux (Aubervilliers, Riquet, Championnet,…

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  • 08/12/08 – URBANISME

    08/12/08 – URBANISME

    Réalisation de programmes d’acquisition réhabilitation comportant 6 logements situé 1 rue Eleuthère / Réalisation par FREHA de programmes d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLA-I situés impasse Girardon (18e) et 3 logements PLA-I…

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