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Le conseil d’arrondissement du 18e

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Le conseil d’arrondissement du 18e
Accueil / Les archives - Page 43
  • 14/12/04 – HABITAT

    14/12/04 – HABITAT

    Conclusion d’un avenant n°6 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.

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  • 14/11/03  – Vœu

    14/11/03 – Vœu

    Voeu déposé par les élus du groupe UMP et citoyens indépendants à M. le Maire du 18e arrondissement de Paris relatif à une plus grande sécurisation de l ?avenue de Saint-Ouen

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  • 14/11/03 – Urbanisme

    14/11/03 – Urbanisme

    ZAC Moskowa (18e) – Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP ZAC Moskowa (18e) – Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP

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  • 14/11/03 – Vœu

    14/11/03 – Vœu

    passeport de citoyenneté universelle Voeu déposé par les élus du groupe EELV à l ?initiative de Mme Anna VERISSIMO, MM. Philippe DURAND et Pascal JULIEN à M. le Maire du 18e arrondissement…

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  • 14/12/04 – HABITAT

    14/12/04 – HABITAT

    Réalisation 129, boulevard Ney et 2, rue Jules Cloquet (18e) d ?un programme de réhabilitation Plan Climat par la RIVP./ Réalisation 21bis-23, rue Lamarck et 11-15, rue de la Bonne (18e) d…

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  • 14/11/03 – Question

    14/11/03 – Question

    Question orale du groupe PC-FDG à M. le Maire du 18ème arrondissement concernant l’hôpital Bichat

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  • 14/11/03 – Jeunesse

    14/11/03 – Jeunesse

    Subvention (2.000 euros) à l’association Afrique et Nouvelles Interdependances (14e)

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  • 14/11/03 – Petite enfance

    14/11/03 – Petite enfance

    Subvention (25.000 euros) et convention avec ‘association Parrains par Mille (11e) pour un projet de parrainage de proximité dans les 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

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  • 14/11/03 – Communication

    14/11/03 – Communication

    Agenda de la Mairie Compte-rendu du Conseil d’arrondissement du 15 septembre 2014Adoption du compte-rendu du Conseil d’arrondissement du 15 septembre 2014

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  • 14/11/03

    14/11/03

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  • 14/11/03 – Culture

    14/11/03 – Culture

    Subvention à Du Rififi aux Batignolles Subvention (8.000 euros) à l ?association Du Rififi aux Batignolles (17e)

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  • 14/11/03 – Mémoire

    14/11/03 – Mémoire

    Subventions (26.400 euros) à 8 associations historiques

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  • 14/11/03 – Animation commerciale

    14/11/03 – Animation commerciale

    Subvention à l’association des Commerçants du Quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d’année (18e). Subvention (16.500 euros) à l’association des Commerçants du Quartier Ordener pour les illuminations de fêtes…

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  • 14/11/03 – Mairie

    14/11/03 – Mairie

    Etat spécial du 18ème arrondissement pour l’exercice 2015

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  • 14/11/03 – Politique de la Ville

    14/11/03 – Politique de la Ville

    Subvention à la SIEMP pour les travaux d’aménagement des locaux de l’association Atouts Cours (18e)./ Subvention (20.000 euros) et convention avec la SIEMP pour les travaux d ?aménagement des locaux de l…

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  • 14/11/03 – Sport

    14/11/03 – Sport

    Modalités d’accueil à Paris du Championnat d’Europe de football organisé en 2016 par l’UEFA.

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  • 14/11/03

    14/11/03

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  • 14/11/03 – Logement

    14/11/03 – Logement

    Sortie du régime de la copropriété de lots communaux 17 rue de la Chapelle (18e)

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  • 14/11/03 – Politique de la Ville

    14/11/03 – Politique de la Ville

    Subvention à la Salle Saint Bruno pour l’acquisition de matériel de sonorisation Subvention (1 600 euros) et convention avec l ?association Salle Saint Bruno pour l ?acquisition de matériel de sonorisation (18e).

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  • 14/11/03 – Vœu

    14/11/03 – Vœu

    exposition de la charte de la téléphonie mobile Voeu déposé par les élus du groupe EELV à l ?initiative de M. Pascal JULIEN et Mme Douchka MARKOVIC à Mme la Maire de…

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  • 14/12/04 – ARCHITECTURE

    14/12/04 – ARCHITECTURE

    Centre sportif 1, Cité Traëger (18è) – Indemnisation de la société SRC.

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  • 14/11/03 – Sport

    14/11/03 – Sport

    Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association Enfants de la Goutte d’Or (18e) Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association Enfants de la Goutte d’Or (18e)

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  • 14/12/01 – Question orale

    14/12/01 – Question orale

    Projet Gare des mines/ Question orale du groupe EELV à M. le Maire du 18ème arrondissement relative à la CAO (commission d ?appel d ?offres) du projet Gare des mines

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  • 14/11/03 – Logement

    14/11/03 – Logement

    Conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation/ Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes…

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  • 14/11/03 – Architecture

    14/11/03 – Architecture

    Subventions (3.500 euros) à l’association Compagnie Zarina Khan.

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  • 14/11/03 – Petite enfance

    14/11/03 – Petite enfance

    Subventions avec 10 associations projet Paris Collèges Familles/ Subventions (17.500 euros) et conventions avec 10 associations projet Paris Collèges Familles pour rapprocher les familles des collèges dans les 10e, 12e, 13e, 15e,…

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  • 14/11/03 – Voirie

    14/11/03 – Voirie

    Stations-service de distribution de carburants avenue de la Porte de Saint Ouen (17e et 18e). Contrat administratif d’occupation du domaine public avec la société TOTAL Marketing Services.

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  • 14/11/03 – Urbanisme

    14/11/03 – Urbanisme

    Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2013

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  • 14/11/03 – Urbanisme

    14/11/03 – Urbanisme

    Paris Nord Est, Secteur intercommunal Gare des Mines Fillettes (18e, Saint Denis, Aubervilliers). Objectifs d’aménagement et modalités de la concertation. Marchés pour études d’impact, d’acoustique.

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  • 14/12/01 – 64

    14/12/01 – 64

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