15/11/30 – HABITAT LOGEMENT

réalisation de logements sociaux /
Réalisation 78, rue Labat et 14, rue Bachelet (18e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements sociaux PLUS par la RIVP.

location de volumes à hfs /
Location de volumes dépendant de l’immeuble 83-87 rue Marcadet/46-48et50p, rue Ramey (18e) à l’Habitat Social Français (HSF)–modification de l’état descriptif de division-avenant à bail emphytéotique.

réhabilitation plan climat /
Réhabilitation Plan Climat 14, rue André Antoine et 17, place des Abbesses (18e) – Prêts garantis par la Ville (837.259 euros) demandés par la RIVP.

réalisation de logements sociaux /
Réalisation 61, rue Doudeauville (18e) d’un programme de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7

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15/11/30 – CULTURE

Subvention M.U /
Subvention (5.000 euros) à l’association M.U. (18e).

Convention théâtre Paris-Villette /
Convention d’occupation du domaine public avec l’association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e).

Subvention à la RIVP /
Ancienne gare Saint Ouen (18e)-Subvention (500.000 euros) à la RIVP

15/11/30 – MAIRIE

Compte rendu /
Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 14 septembre 2015.

Ordre du jour complémentaire /
Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire

15/11/02 – Question orales

Stade Championnet /
Question orale du groupe EELV à Mme la Maire de Paris portant sur le projet de construction d’une crèche et de 38 logements sur la parcelle dite du « Stade Championnet »

15/11/02 – Espace vert

Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, dans le jardin public des Deux Nèthes /
Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, dans le jardin public des Deux Nèthes au 24/28, avenue de Clichy (18ème) – Convention d’occupation du domaine public avec l’association « Culture et Potager 17/18 ».

15/11/02 – Affaires scolaires

Modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs /
Activités extra-scolaires et périscolaires – Principe et modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs – Fixation des tarifs