Le direct

 

Le conseil d’arrondissement en direct

Un conseil d’arrondissement fonctionne comme un conseil municipal.

Il a principalement un pouvoir consultatif sur toutes les affaires concernant l’arrondissement.
Il peut formuler des questions écrites ou orales au Maire de Paris, 
questions qui seront posées par les conseillers de Paris du 18ème arrondissement lors de la prochaine séance du conseil de Paris.
Il gère les équipements municipaux de proximité, comme les crèches, les espaces verts de moins de 1 hectare, …
Ses séances sont publiques.

Prochaines séances

www.mairie18.paris.fr

Les Archives

 

 

Les délibérations

 

 

 

Les retransmissions

21/10/04 – SPORTS

Subvention/conventions /
Subvention (121 500 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs avec le Comité des O.M.S. et 12 O.M.S.

Rénovation/approbation /
Rénovation du square Léon-Serpollet (Paris 18ème) – Approbation d’un contrat de cession de droits d’auteur à titre non exclusif

21/10/04 – SENIORS

Participations /
Participations pour l’année 2021 aux 6 Maisons des aînés et des aidants au titre des CLIC (centres locaux d’information et de coordination) autorisés à Paris (3 247 510 euros) et signature d’avenant

21/10/04 – VŒUX

Groupe CGC /
Voeu déposé par les élu-e-s du groupe Communiste Génération.s et Citoyen relatif aux délais d’obtention de rendez-vous en préfecture pour les personnes étrangères.

21/10/04 – VŒUX

Groupe CGC /
Voeu déposé par les élu-e-s du groupe Communiste Génération.s et Citoyen relatif à un hommage aux personnes mortes suite à des maladies professionnelles ou des accidents du travail.

21/10/04 – BUDGET PARTICIPATIF

Subvention /
Subventions (100.000 euros) à 5 associations pour leurs actions visant à favoriser la participation des habitants des quartiers populaires dans le cadre de l’édition 2021 du Budget Participatif

21/10/04 – FAMILLE ET PETITE ENFANCE

Subvention/conventions/avenant /
Subvention (1.972.258€) à 16 associations, conventions et avenants pour la gestion de 28 LAEP à Paris et participation au financement des LAEP de la Caisse d’Allocations dans les centres sociaux

Subvention /
Subvention (239 368 euros), avenants n° 6 à l’association Le Dauphin Bleu (18e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance (18e).

Subvention /
Subvention (186 361 €) et avenants n° 1 avec l’association Léo Lagrange NORD Ile de France (18e) pour ses deux établissement multi accueils petit enfance, Baudelique et Les Petits Léo

Subventions/avenants /
Subvention (9 110 921€) et avenants avec la fondation des OEuvres de la

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21/10/04 – POLITIQUE DE LA VILLE

Subventions /
Subventions à 72 associations pour le financement de 83 projets dans les quartiers populaires parisiens – Appel à projets Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République 2021

Subventions /
Subventions (38 800 euros) à 9 associations dans le cadre d’actions en faveur des jeunes des quartiers populaires

21/10/04 – COMMERCE

Exonération /
Marchés découverts alimentaires – Exonération des redevances pendant la période de fermeture liée à l’épidémie de Covid19 – avenants

Exonération /
Marchés non alimentaires – Exonération des redevances pendant la période de fermeture liée à l’épidémie de Covid19 – avenants

Subvention /
Subvention (80.000 euros) – à treize associations dans le domaine du design, la mode et les métiers d’art

Exonération /
Mesures en soutien aux acteurs économique dans le cadre de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 – Exonération des droits de place dus par les commerçants non alimentaires

Exonération /
Marchés non alimentaires – Exonération des redevances COVID-19 – 3ème confinement

Subventions/convention /
Subventions de

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21/10/04 – LOGEMENT ET URBANISME

Modification /
Modification du montant de la participation de la Ville accordée au bénéfice de RATP Habitat en vue du financement d’un programme de logements 34 rue Championnet (18e) (260 544 euros)

Réalisation /
Réalisation secteur Hébert lot G (18e) d’un programme de construction de 61 logements sociaux (18 PLA I – 25 PLUS – 18 PLS) par ICF Habitat La Sablière (872 728 euros)

Réalisation /
Réalisation secteur Hébert lot M (18e) d’un programme de construction de 75 logements sociaux (23 PLA-I, 30 PLUS et 22 PLS) et 24 logements intermédiaires par ICF Habitat La Sablière (1 574 921 euros)
2021 DLH 166

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21/10/04 – VIE ASSOCIATIVE

Validation /
Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 18e et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18e de signer les conventions d’occupation des locaux.

21/10/04 – ALIMENTATION DURABLE

Conventions/subventions /
Conventions et subventions (1 430 500 euros) à 36 structures lauréates de l’appel à projets « Alimentation durable et solidaire 2021 »

Subventions /
Subventions (82 300 euros) à 12 associations pour leurs actions en faveur de l’alimentation durable.

21/10/04 – VOIRIE ET DÉPLACEMENTS

Subventions/conventions /
Subventions Plan Vélo (197 000 €) et conventions avec 16 associations).

Transformation /
Transformation des rues de La Chapelle et Max Dormoy (18e). Bilan de la concertation préalable. Approbation des Objectifs et du programme.

Approbation /
Approbation du Plan d’amélioration de l’environnement sonore

21/10/04 – ESPACES VERTS

Plan/Charte /
Plan Arbre, Charte de l’Arbre et modification barème d’évaluation des dégâts occasionnés aux arbres de la Ville de Paris et des travaux effectués sur ces arbres pour le compte de tiers

Conventions /
Conventions pluriannuelles avec quatre associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien horticole d’espaces verts (12e, 16e, 18e et 20e)

Mise à disposition /
Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, situé dans le square Rosa Luxembourg au 63, rue Riquet (18e) – Convention d’occupation et d’usage du domaine public avec l’association « Vergers Urbains».

21/10/04 – HANDICAP

Subventions /
Subventions (Montant Total 10 800 euros) à 7 associations pour leurs actions dans le cadre du Mois Parisien du Handicap 2021 Convention – 2 avenants.

21/10/04 – ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Subventions/conventions/
avenant
Subventions (1.395.000 euros), conventions et avenant avec dix-sept organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social

Conventions/subventions /
Conventions et subventions (100.000 euros) à 10 organismes lauréats de l’appel à projets des Trophées parisiens de l’économie sociale et solidaire 2021

21/10/04 – ZÉRO DÉCHET

Plan de sortie /
Plan de sortie des plastiques Subventions (378 638 euros) aux gestionnaires de la restauration collective et convention avec le CASVP

Subventions /
Subventions (87 021 euros) et conventions avec six associations oeuvrant pour la prévention des déchets et au développement des « territoires zéro déchet »

21/10/04 – QUESTIONS ORALES

Groupe IP /
Question orale posée par les élus du Groupe «Indépendants et Progressistes» relative à la consultation sur la pérennisation de la coronapiste avenue de Clichy/Saint-Ouen.

21/10/04 – MAIRIE

Accueil /
Accueil et installation de M. Eric EHLERS en remplacement de M. CUTURELLO démissionnaire – Groupe Changer Paris

Point d’actualité /
Usagers de Drogue

Point d’actualité /
Centre de Vaccination

Point d’actualité /
Rentrée scolaire 2021

Désignation /
Désignation de Danièle PREMEL comme secrétaire de séance

Adoption /
Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 28 juin 2021

Détermination /
Etats spéciaux d’arrondissement – Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2022

Déibération cadre /
Etats spéciaux d’arrondissement – Délibération cadre-investissement 2022

Inventaire /
Inventaire des Equipements de proximité pour l’exercice 2022

10 21/10/04 – JEUNESSE

Subvention/convention/avenant /

Subventions (1 118 220 euros) à 4 associations pour leurs actions de prévention et d’accompagnement à l’insertion socioprofessionnelle des jeunes en difficulté (1 convention et 1 avenant)

21/10/04 – CULTURE

Subvention/conventions/avenant /

Subventions (146.097 euros), et conventions avec huit théâtres parisiens membres de l’Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP), avenant à convention triennale avec l’ASTP et l’État

21/10/04 – AFFAIRES SCOLAIRES

Dotations /
Divers collèges – Dotations (837 576 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs – Dotations (14.350 euros) dans le cadre de l’Action Collégiens.

Dotations/subventions /
Collèges publics parisiens – Dotations complémentaires de fonctionnement (233 887 euros), subventions d’équipement ( 79 920 euros) et subventions pour travaux ( 189 219 euros).

Dotations /
2021 DASCO 111 Collèges publics autonomes – Dotations initiales de fonctionnement 2022 (10 925 189 euros)

Subventions/conventions /
Subventions (256.000 euros) et conventions avec des associations ou organismes, pour l’implantation de résidences artistiques dans les collèges dans le cadre de

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21/10/04 – VŒUX

Groupe IP /

Voeu déposé par les élus du Groupe « Indépendants et Progressistes » relatif au projet de création d’un parcours des peintres impressionnistes dans le quartier de la Place de Clichy.