15/11/30 – PREVENTION

Subventions dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances /
Subventions (3.500 euros) à 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2015

15/11/30 – ANIMATION

Subvention à l’association des commerçants Lepic-Abbesses /
Subvention (13.900 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (18e).

Subvention à l’association des commerçants du quartier Ordener /
Subvention (11.900 euros) à l’association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fin d’année 2014 (18e).

15/11/30 – JEUNESSE

subvention espoir 18 /
Subvention (13.000 euros) et avenant à convention avec l’association Espoir 18 (18e)

subvention esprit ebène /
Subvention (5.100 euros) à l’association Esprit d’Ebène (18e).

subvention sirius productions /
Subvention (1.500 euros) à l’association Sirius Productions (18e).

centre d’animation binet /
Centre d’animation Binet (18e) – Contrat de transaction avec l’association CJP 18N.

espaces jeunes-marché de services /
Espaces Jeunes-marché de services (article 30)-Principe et modalités de passation.

15/11/30 – VIE ASSOCIATIVE

Inscription des associations à la MdA /
Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18Eme et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer les conventions d’occupation des locaux.

15/11/30 – HABITAT LOGEMENT

réalisation de logements sociaux /
Réalisation 78, rue Labat et 14, rue Bachelet (18e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements sociaux PLUS par la RIVP.

location de volumes à hfs /
Location de volumes dépendant de l’immeuble 83-87 rue Marcadet/46-48et50p, rue Ramey (18e) à l’Habitat Social Français (HSF)–modification de l’état descriptif de division-avenant à bail emphytéotique.

réhabilitation plan climat /
Réhabilitation Plan Climat 14, rue André Antoine et 17, place des Abbesses (18e) – Prêts garantis par la Ville (837.259 euros) demandés par la RIVP.

réalisation de logements sociaux /
Réalisation 61, rue Doudeauville (18e) d’un programme de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7

plus

15/11/30 – CULTURE

Subvention M.U /
Subvention (5.000 euros) à l’association M.U. (18e).

Convention théâtre Paris-Villette /
Convention d’occupation du domaine public avec l’association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e).

Subvention à la RIVP /
Ancienne gare Saint Ouen (18e)-Subvention (500.000 euros) à la RIVP

15/11/30 – MAIRIE

Compte rendu /
Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 14 septembre 2015.

Ordre du jour complémentaire /
Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire

15/11/30 – VOIRIE

Nouveau règlement de voirie de la Ville de Paris /
Approbation

Contrat d’occupation du domaine public avec la société EFR /
Porte de la Chapelle (18e). Contrat d’occupation du domaine public avec la société EFR pour l’exploitation d’une station-service.

15/11/02 – Espace vert

Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, dans le jardin public des Deux Nèthes /
Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, dans le jardin public des Deux Nèthes au 24/28, avenue de Clichy (18ème) – Convention d’occupation du domaine public avec l’association « Culture et Potager 17/18 ».

15/11/02 – Affaires scolaires

Modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs /
Activités extra-scolaires et périscolaires – Principe et modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs – Fixation des tarifs

15/11/02 – Question orales

Stade Championnet /
Question orale du groupe EELV à Mme la Maire de Paris portant sur le projet de construction d’une crèche et de 38 logements sur la parcelle dite du « Stade Championnet »

15/11/02 – Habitat et Logement

réalisation 100-104 boulevard de clichy (18e) d’un programme de logement /
Réalisation 100-104 boulevard de Clichy (18e) d’un programme de création de 10 logements sociaux (3 PLA-I, 4 PLUS et 3 PLS) par Immobilière 3F

protocole de résiliation du bail commercial erdf – 4bis rue coustou (18e) /

conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation /
Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations.

conclusion d’un avenant au traité de concession d’aménagement /
Conclusion d’un avenant n°7 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet

plus

15/11/02 – Urbanisme

acquisition auprès de la soreqa d’une parcelle 99/z rue philippe de girard (18e) /
Acquisition auprès de la SOREQA d’une parcelle 99/Z rue Philippe de Girard (18e)

approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014 /
Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014

secteur d’aménagement binet /
Secteur d’aménagement Binet (18e) – Achat en l’état futur d’achèvement d’une salle polyvalente

aménagement de la toiture de la base logistique, 61 rue de la chapelle /
Aménagement de la toiture de la base logistique, 61 rue de la Chapelle (18°)- Programme des travaux, réalisation – modalités

plus

15/11/02 – culture

conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de paris. /
Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris.

subvention au théâtre de la ville /
Subvention (450.000 euros) et convention avec l’association Théâtre de la Ville (4e et 18e).

subvention à onde et cybèle /
Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec l’association L’Onde et Cybèle (18e).

convention avec le théâtre ouvert. /
Convention pluriannuelle avec l’association Centre National des Dramaturgies Contemporaines – Théâtre Ouvert (18e).

15/11/02 – Mairie

Exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement /
avenant à la convention d’occupation domaniale pour l’installation et l’exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement -Autorisation -Signature

15/11/02 – Mairie

Etat spécial du 18ème arrondissement pour l’exercice 2016 /
Adoption de l’état spécial du 18ème arrondissement pour l’exercice 2016