17/09/11 – COMMERCE

Indemnisation T3 /
“Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travauxRetour ligne automatique
d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros.Retour ligne automatique”

Indemnisation T3 /
“Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travauxRetour ligne automatique
d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros.”

Subvention /
“Subvention (8.000 euros) à l’association des commerçants du Haut Montmartre pour lesRetour ligne automatique
illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (18e).Retour ligne automatique”

Indemnisation T3 /
“Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travauxRetour ligne automatique
d’extension du tramway T3. Montant : 9 000 euros.Retour ligne automatique”

Subvention

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17/09/11 – LOGEMENT, ARCHITECTURE & URBANISME

réalisation/création de logements /
“Réalisation 183 rue Ordener (18e) d’un programme de création de 9 logements sociaux (5 PLA-I et 4 PLUS) par AXIMO.”

réalisation/construction de logements /
“Réalisation 40bis-42, rue du Ruisseau (18e) d’un programme de construction neuve de 10 logements sociaux (6 PLA-I et 4 PLUS) par la RIVP.”

réalisation/réhabilitation hsf /
“Réalisation 40, rue Pajol (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d’HLM « l’Habitat Social Français » (hsf).”

acquisition /
“Secteur Chapelle International (18e) – Acquisition d’un data center et de locaux techniques utiles au projet d’agriculture urbaine.”

acquisition /
Secteur Chapelle International (18e) – Acquisition de l’impasse du Gué.

mise en

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17/09/11 – VIE ASSOCIATIVE

Subvention /
Subventions au titre de l’animation locale (12.000 euros) à 2 associations (18e).

Mise en œuvre /
“Mise en oeuvre du projet « Agir en faveur de la vitalité associative des quartiersRetour ligne automatique
populaires ! » voté au Budget participatif parisien 2016 : autorisation de financement 2017Retour ligne automatique
pour la rénovation et l’aménagement de cinq locaux associatifs (151 545 euros)Retour ligne automatique”

validation inscription des associations /
Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des Associations du18e et autorisation donnée à monsieur le maire du 18e de signer les conventions d’occupation des locaux.

17/09/11 – CAISSE DES ECOLES

Subvention /
“Caisse des Ecoles (18è)-Subvention (263 575 euros) et avenant à la convention pourRetour ligne automatique l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire”

17/09/11 – CULTURE

subvention /
Subventions (8.500 euros) à cinq associations au titre de la Politique de la ville (18e)

subvention /
Subventions (8.000 euros) à 2 associations dans le cadre de l’action culturelle locale (18e)

subvention /
“Subvention (5.000 euros) l’association Graines de soleil au titre de la Politique de la ville (18e) ”

subvention /
“Convention avec l’Académie de Paris et le conservatoire municipal d’arrondissement du 18e relative à la classe à horaires aménagés musique.”

subvention /
“Subvention (150.000 euros) et avenant à convention avec le Théâtre de la Ville dans le cadres des temps d’activités périscolaires.”

subvention /
“Subventions (31.000 euros) aux associations Atelier Musical des Trois Tambours, Atelier Musical Paris

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17/09/11 – AFFAIRES GENERALES

Convention d’occupation domainiale /
Avenant n°2 à la convention d’occupation domaniale des espaces publics parisiens pour l’installation et l’exploitation des colonnes et des mâts porte-affiches du 27 octobre 2005

Etats spéciaux d’arrondissement /
Etats spéciaux d’arrondissement-Délibération cadre-investissement 2018

Etats spéciaux d’arrondissement /
“Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartitionRetour ligne automatique
des dotations d’animation et de gestion locales 2018”

17/09/11 – ESPACES VERTS & NATURE EN VILLE

Mise en oeuvre /
“Mise en oeuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distributionRetour ligne automatique
de sachets de bulbes et de graines aux Parisiennes et aux Parisiens.”

Subvention /
“Subventions (69 300 euros) à 25 associations dans le cadre de l’appel à projetsRetour ligne automatique
« Éducation et enseignement de la biodiversité » 2017 / Projet « + de nature en ville », lauréat du budget participatif 2016.”

17/09/11 – VOIRIE & DEPLACEMENTS

Convention Autolib’ & Vélib’ /
Service public Vélib’ – Convention avec le Syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole

Zone 30/ demande de subvention /
“Programmes 2017 et 2018 de zones 30 – Demande de subventions auprès du ConseilRetour ligne automatique
régional d’Ile de France”

17/09/11 – VOEUX

du groupe Les Républicains -Citoyens Indépendants /
“Voeu déposé par les élus du Groupe Les Républicains et Citoyens Indépendants à l’attention de madame la maire de Paris relatif à la situation des retraités locataires des logements sociaux de l’APHP.”

17/09/11 – VOEUX

Michel Neyreneuf /
“Voeu déposé par Michel Neyreneuf à l’attention de madame la maire de Paris relatif à la situation des demandeurs de logements propriétaires occupantsRetour ligne automatique”

17/09/11 – POLITIQUE DE LA VILLE

subvention /
“Subventions (150 000 euros) à 6 associations dans le cadre de la lutte contre l’illettrismeRetour ligne automatique
et le développement des compétences clés des jeunes des quartiers Politique de la ville.”

subvention /
“Subventions (20.000 euros) à 5 associations oeuvrant dans les quartiers Politique deRetour ligne automatique
la Ville pour le soutien aux Conseils citoyens”

17/09/11 – SPORT

subvention /
“Subventions (163.250 euros) et conventions avec les Offices du Mouvement Sportif (3e ;Retour ligne automatique
4e ; 5e ; 8e ; 9e ; 10e ; 11e ; 12e ; 14e ; 16e ; 17e ; 18e ; 19e ; 20e) et avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif (4e).”

subvention /
“Gymnase Ronsard (18e) – Réorganisation des locaux et mise en accessibilité PMR –Retour ligne automatique
Dépose d’une demande de permis de construire.”

17/09/11 – VOEUX

du groupe Les Républicains -Citoyens Indépendants /
Voeu déposé par les élus du Groupe Les Républicains et Citoyens Indépendants à l’attention de madame la maire de Paris relatif au bon entretien de la voirie et des trottoirs.

17/09/11 – VOEUX

Ian Brossat et les élus PCF-FdeG /
Voeu déposé par Ian Brossat et les élus du groupe Communiste-Front de gauche relatif à la baisse des Aides personnalisées au logement (APL)

les élus communiste-Front de Gauche /
“Voeu déposé par le groupe Communiste-Front de Gauche à l’attention du maire du 18e et de madame la maire de Paris relatif aux baisses de crédits de l’État pour la politique de la Ville.Retour ligne automatique”

17/09/11 – VOEUX

Michel Neyreneuf /
Voeu déposé par Michel Neyreneuf à l’attention de madame la maire de Paris relatif à la désignation des demandeurs de logement pendant la période estivale

17/09/11 – PETITE ENFANCE & FAMILLE

subvention /
“Subventions (75.000 euros) et conventions avec 5 associations oeuvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e, 14e, 17e,18e, 19e et 20e)”

approbation du transfert de déléguation de service public /
“Approbation du transfert de la délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Maxime Lisbonne à Paris 18e. ”

subvention /
“Subvention (1.777.306 euros) à quatorze associations, conventions et avenants à conventions pour la gestion de quinze lieux d’accueils enfants parents à Paris et financement des LAEP de la Caisse d’Allocations Familiales dans les centres sociaux.”

subvention /
“Accompagner chaque

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17/09/11 – AFFAIRES SCOLAIRES & RYTHMES EDUCATIFS

Subvention /
Lycées municipaux – Subventions (67 044 euros) pour le soutien aux projets éducatifs

Convention /
“Groupe hospitalier universitaire (GHU) Saint-Louis-Lariboisière-Fernand WidalRetour ligne automatique
(10ème) – Convention relative à l’accueil pendant les vacances scolaires d’enfants du personnel du GHU au sein d’un centre de loisirs de la Ville de Paris.”

Subvention /
“Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Ecoute Interculturelle dansRetour ligne automatique
un Dispositif Inter Psy (EIDIP) pour une action Politique de la Ville (18e).”

Dotations /
“Lycées municipaux – Dotations complémentaires de fonctionnementRetour ligne automatique
(56 472 euros) et subventions d’équipement (84 894 euros)”

Dotations /
Lycées municipaux – Dotations de fonctionnement 2018 ( 1 000 183 euros).

Projet

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17/09/11 – JEUNESSE

subvention /
“Subventions (9.000 euros) au titre de la jeunesse, à Espoir 18 et Slam ô Féminin etRetour ligne automatique
signature d’une convention avec Espoir 18 (18e).Retour ligne automatique”

subvention /
“Subvention (1.500 euros) et convention au titre de la jeunesse avec l’association LeRetour ligne automatique
Petit Ney (18e).”

subvention /
“Subvention (3.000 euros) au titre de la jeunesse à l’association Rêv’Elles.Retour ligne automatique”

17/11/27 – AFFAIRES SCOLAIRES

logement par nécessité dans les écoles /
Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les écoles d’arts BOULLE, ESTIENNE et DUPERRE et les douze lycées municipaux. Actualisation du forfait des prestations accessoires.

17/11/27 – JEUNESSE

subvention /
Subventions (6.200 euros) aux associations La Passerelle I.D.E Paris et Les P’tits Poulbots Œuvre des Gosses de la Butte Montmartre (18e)

17/11/27 – PETITE ENFANCE & FAMILLE

subvention /
Subvention (7.000 euros) et convention avec l’association ” Espace 19 ” (19e) pour des actions de médiation socioculturelle en direction des familles dans le cadre de la prévention primaire

subvention /
Subvention (3 000 euros) à l’association Home Sweet Mômes pour son café itinérant enfant-parents dans le quartier de la Goutte d’Or (18e)

subvention /
Subvention (10.000 euros) et convention avec le Groupement d’Intérêt Public ” Samusocial de Paris ” (19e) pour son action ” des petits à l’hôtel “, (10e, 11e, 18e et 19e)

choix de la gestion par marché de service public de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance /
Choix de la

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17/11/27 – CULTURE

fixation du loyer /
Fixation du loyer pour l’occupation temporaire d’un terrain communal, 21 rue Etex/56 A avenue de Saint Ouen (18e)

subvention /
Subvention (2.000 euros) à l’association Exposed (18e)

17/11/27 – AFFAIRES GENERALES

investissements localisés /
Communication concernant les investissements localisés pour 2018

adoption de l’état spécial /
Adoption de l’état spécial du 18e arrondissement pour l’exercice 2018