19/09/16 – QUESTIONS ORALES ET VŒUX

Groupe DPE /
Question orale posée par les élu-e-s du groupe DPE relative au Grenelle des violences conjugales

Groupes PCF/PS /
Voeu déposé par les élu-e-s du groupe PCF et socialistes du 18e relatif à la mise en oeuvre de moyens pour lutter contre les violences faites aux femmes

19/09/16 – AFFAIRES CULTURELLES

Subvention /
Subvention (45 000 euros) et convention à la cité internationale des arts (4-18)

Subvention/avenants /
Subventions (242.000 euros) conventions et avenants à convention avec sept structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir et des Temps d’activités périscolaires

Subvention/convention /
Budget participatif : Mise en oeuvre du projet Des couleurs éclatantes à la Goutte d’Or et à la Chapelle. Subvention (5.226 euros) et convention avec l’association Esquisses (18e).

Subvention /
Subvention à titre exceptionnel (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bal (18e)

Subventions /
2019 DAC 417 Subventions (9.000 euros) à deux associations gérant des bibliothèques et signature d’une convention

Autorisation /
Église du Sacré-Coeur

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19/09/16 – AFFAIRES GÉNÉRALES

Etats spéciaux /
Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2020

Etats spéciaux /
Etats spéciaux d’arrondissement-Délibération cadre-investissement 2020

Inventaire /
Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2020

19/09/16 – QUESTIONS ORALES ET VŒUX

Groupe EELV /
Question orale posée par les élu-e-s du groupe EELV relative au dispositif Paris Respire dans le 18e

Groupe EELV /
Voeu déposé par les élu-e-s EELV relatif au dispositif Paris Respire dans le 18e arrondissement et notamment à Goutte d’Or / Château-Rouge

19/09/16 – ÉCONOMIE CIRCULAIRE

Subventions/conventions /
Subventions de fonctionnement (126 000 euros) et conventions pour le soutien de vingt initiatives en faveur de la consommation responsable

Subventions/conventions /
Subventions (100.000 euros) et conventions avec dix organismes lauréats de l’appel à projets Trophées de l’Économie Sociale et Solidaire 2019

Subventions/conventions /
Subventions (98 000 euros) et conventions avec sept structures lauréates de l’appel à projets Paris-Campagne.

Subvention/convention /
Budget participatif : subvention (9.000 euros) et convention avec l’association Etudes et Chantiers Ile-de-France

19/09/16 – ESPACES VERTS ET NATURE EN VILLE

Subventionnement/distribution /
Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes aux Parisiennes et aux Parisiens.

Financement /
Autorisation de financement des travaux de réaménagement du jardin partagé des Deux Nèthes (18ème), pour l’association Cultures et Potagers 17/18

19/09/16 – VOIRIE & DÉPLACEMENTS

Dénomination /
Dénomination “square du 21 avril 1944” attribuée à l’espace vert central du site Chapelle International (18e)

Subventions /
Subventions (279 000 euros) et conventions avec neuf associations pour leurs actions en faveur du vélo.

Dénominations /
Dénominations rue Marguerite de Rochechouart (9e) et boulevard Marguerite de Rochechouart (9e et 18e)

Dénomination /
Dénomination place Claude Nougaro (18e).

Dénominations /
Dénominations rue Eva Kotchever, allée Lydia Becker, allée Léon Bronchart, rue de la Concertation, rue du Fret et rue Mado Maurin (18e)

19/09/16 – LOGEMENT & URBANISME

Garantie/préfinancement /
Immeubles d’activités Francoeur (18e) et Serpollet (20e) – Garanties d’emprunts à la RIVP – Prolongation du délai de préfinancement

Subvention /
Subvention pour l’installation et l’exploitation, par la SAS ENERCITIF, de centrales photovoltaïques sur des toitures de PARIS HABITAT, ELOGIE SIEMP et la RIVP

Location/avenant /
Location de l’immeuble 44-46, rue Véron (18e) à ELOGIE-SIEMP-Avenant au bail emphytéotique

Location/bail /
Location des immeubles 23 rue Camille Desmoulins (11e), 5 rue Boinod à Paris (18e) et 5 rue Hégésippe Moreau à Paris (18e) à Paris Habitat-OPH – Bail emphytéotique.

Avenant /
Avenant n°13 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA et approbation

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19/09/16 – AFFAIRES SCOLAIRES

Dotations /
Divers collèges – Dotations (1 400 000 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs.

Subventions/conventoins/avenants /
Subventions (266.000 euros) et conventions ou avenants à convention pour l’implantation de résidences artistiques dans les collèges dans le cadre de l’Art pour Grandir.

Subventions /
Lycées municipaux – Subventions (67 050 euros) pour le soutien aux projets éducatifs

Contribution /
Collèges publics-Contribution de la Ville de Paris aux services de restauration et d’internat des collèges dotés d’un service de restauration autonome pour 2020

Dotations/subventions /
Collèges publics parisiens – Dotations complémentaires de fonctionnement (347165 euros), subvention d’équipement (8 000 euros) et subventions pour travaux (34

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19/09/16 – FAMILLE ET PETITE ENFANCE

Subvention /
Renforcer les activités ludiques et intergénérationnelles – Stratégie de déploiement des activités ludiques dans l’espace public.
Subvention (33.000 euros) à quatre associations

Subventions/avenant /
Concilier vie familiale et vie professionnelle / Parrainage de proximité – Subventions (45.000 euros) et 1 avenant et 1 convention à 2 associations pour leurs actions dans les 13e, 18e, 19e et 20e.

Subvention/avenants /
Subventions (4 618 937 euros), prorogation avenants n°1, avenants n°2, n°3 et conv pluriannuelle d’objectifs à l’association Crescendo (11e) pour ses 20 établissements d’accueil de la petite enfance.

Subvention /
Subvention (103 891 euros) prorogation et avenant n° 3 avec l’association Les Ateliers pour les Petits

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19/09/16 – POLITIQUE DE LA VILLE

Subventions /
Subventions (9 500 euros) et avenants N°4 et N°1 avec trois associations relatives à la mise en œuvre d’actions de prévention, inscrites dans le cadre de la politique de la Ville

Subventions /
Subventions (43.867 euros) et conventions à 11 associations porteuses de 11 emplois d’adultes relais dans le cadre du plan d’action pour les quartiers populaires parisiens

Subventions /
Subventions (198 000 euros) et conventions à 79 associations pour le financement de 84 projets dans les quartiers politique de la ville – 3ème Enveloppe 2019 et dans le cadre du plan d’action pour les quartiers populaires parisiens

Subventions /
Subventions (90 000 euros) pour

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19/09/16 – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE & COMMERCE

Règlement /
Marchés découverts alimentaires et biologiques de Paris – modification du règlement

attribution/convention /
Attribution d’indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (64 073 euros) et conventions avec les kiosquiers

Délégations /
Marchés découverts alimentaires et biologiques – attribution des délégations de service public des secteurs A et B

Conventions /
Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public – conventions

19/09/16 – JEUNESSE

Subventions/conventions /
Subventions (13.500 euros) au titre de la jeunesse à huit associations et trois conventions annuelles d’objectifs (18e).

Subventions/conventions /
Subventions (15.500 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations et quatre conventions annuelles d’objectifs (18e,19e).

19/09/16 – SPORTS

Subventions /
Subventions (39.728 euros) à 23 associations proposant des activités sportives dans les Quartiers Politique de la Ville (10e, 11e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e).

Subventions /
Subventions (136.000 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec les Offices duMouvement Sportif (3e, 5e, 6e, 8e, 10e, 11e, 12e, 14e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e) et le Comité des OMS (4e).

19/06/24 – FAMILLE ET PETITE ENFANCE

Subvention/conventions/avenants /
Subvention (2 017 903 €), à seize associations, conventions et avenants à conventions pour la gestion de vingt lieux d’accueils enfants parents à Paris et financement des LAEP de la CAF

Subventions/avenants /
Subventions (555 649 euros) prorogation et avenants n°3 à l’association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.

Subventions/avenants /
Subventions (1 579 918 euros) prorogation et avenants n°3 avec l’associationENVOLUDIA (93100 Montreuil) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

Subvention/avenant /
Subvention (137.229 euros), prorogation et avenant n°3 à l’association Acidulés et à croquer pour la crèche parentale (18e)

Subvention/convention /
Subvention (900.000€) et convention

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19/06/24 – SPORTS

Subventions /
Subventions (18.650 euros) à 14 associations sportives (18e).

Subventions /
Subventions (30.000 euros), 5 conventions pluriannuelles d’objectifs avec 5 associations pour le financement de 8 projets (10e, 14e, 18e, 19e).

19/06/24 – ESPACES VERTS ET NATURE EN VILLE

Convention /
Autorisation de signature d’une convention avec l’association «Le Bois Dormoy, jardin partagé de la cité de la Chapelle» pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé (18e)

Subventions /
Subventions (41 550 €) à 23 associations dans le cadre de l’appel à projets portant sur les jardins partagés (Budget participatif « Cultiver en Ville »)

Subvention /
Subvention (12.000 euros) à l’association « La fabrique documentaire » pour «Ciné Parc », des projets de projections cinématographiques en plein air au sein d’espaces verts parisiens.