Groupe DPE /
Question orale posée par les élu-e-s du groupe DPE relative au Grenelle des violences conjugales
Groupes PCF/PS /
Voeu déposé par les élu-e-s du groupe PCF et socialistes du 18e relatif à la mise en oeuvre de moyens pour lutter contre les violences faites aux femmes
Groupe PCF /
Question orale posée les élu-e-s du groupe PCF relative à la création d’un cabinet médical à Montmartre
Groupe LR-CI /
Voeu déposé par les élus du groupe LR-CI relatif à l’offre de soins de proximité dans le 18e
Subvention /
Subvention (45 000 euros) et convention à la cité internationale des arts (4-18)
Subvention/avenants /
Subventions (242.000 euros) conventions et avenants à convention avec sept structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir et des Temps d’activités périscolaires
Subvention/convention /
Budget participatif : Mise en oeuvre du projet Des couleurs éclatantes à la Goutte d’Or et à la Chapelle. Subvention (5.226 euros) et convention avec l’association Esquisses (18e).
Subvention /
Subvention à titre exceptionnel (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bal (18e)
Subventions /
2019 DAC 417 Subventions (9.000 euros) à deux associations gérant des bibliothèques et signature d’une convention
Autorisation /
Église du Sacré-Coeur
Groupe PCF /
Question orale posée par les élu-e-s du groupe PCF relative au campement à Chapelle Charbon
Etats spéciaux /
Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2020
Etats spéciaux /
Etats spéciaux d’arrondissement-Délibération cadre-investissement 2020
Inventaire /
Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2020
Groupe EELV /
Question orale posée par les élu-e-s du groupe EELV relative à l’information des riverain-e-s sur le projet d’aménagement Ordener-Poissonniers
Compte-rendu /
Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 24 juin 2019
Ordre du jour /
Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire
Groupe EELV /
Question orale posée par les élu-e-s du groupe EELV relative au dispositif Paris Respire dans le 18e
Groupe EELV /
Voeu déposé par les élu-e-s EELV relatif au dispositif Paris Respire dans le 18e arrondissement et notamment à Goutte d’Or / Château-Rouge
Subventions/convention /
Subventions (24.000 euros), subvention (35.000 euros), et convention avec l’association MILA (18e).
Règlement /
Marchés découverts alimentaires et biologiques de Paris – modification du règlement
attribution/convention /
Attribution d’indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (64 073 euros) et conventions avec les kiosquiers
Délégations /
Marchés découverts alimentaires et biologiques – attribution des délégations de service public des secteurs A et B
Conventions /
Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public – conventions
Subventions/conventions /
Subventions (41 250 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique de prévention de la délinquance et de la prévention des rixes.
Subventions/conventions /
Subventions (13.500 euros) au titre de la jeunesse à huit associations et trois conventions annuelles d’objectifs (18e).
Subventions/conventions /
Subventions (15.500 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations et quatre conventions annuelles d’objectifs (18e,19e).
Subventions /
Subventions (39.728 euros) à 23 associations proposant des activités sportives dans les Quartiers Politique de la Ville (10e, 11e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e).
Subventions /
Subventions (136.000 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec les Offices duMouvement Sportif (3e, 5e, 6e, 8e, 10e, 11e, 12e, 14e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e) et le Comité des OMS (4e).
Subventionnement/distribution /
Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes aux Parisiennes et aux Parisiens.
Financement /
Autorisation de financement des travaux de réaménagement du jardin partagé des Deux Nèthes (18ème), pour l’association Cultures et Potagers 17/18
Dénomination /
Dénomination “square du 21 avril 1944” attribuée à l’espace vert central du site Chapelle International (18e)
Subventions /
Subventions (279 000 euros) et conventions avec neuf associations pour leurs actions en faveur du vélo.
Dénominations /
Dénominations rue Marguerite de Rochechouart (9e) et boulevard Marguerite de Rochechouart (9e et 18e)
Dénomination /
Dénomination place Claude Nougaro (18e).
Dénominations /
Dénominations rue Eva Kotchever, allée Lydia Becker, allée Léon Bronchart, rue de la Concertation, rue du Fret et rue Mado Maurin (18e)
Garantie/préfinancement /
Immeubles d’activités Francoeur (18e) et Serpollet (20e) – Garanties d’emprunts à la RIVP – Prolongation du délai de préfinancement
Subvention /
Subvention pour l’installation et l’exploitation, par la SAS ENERCITIF, de centrales photovoltaïques sur des toitures de PARIS HABITAT, ELOGIE SIEMP et la RIVP
Location/avenant /
Location de l’immeuble 44-46, rue Véron (18e) à ELOGIE-SIEMP-Avenant au bail emphytéotique
Location/bail /
Location des immeubles 23 rue Camille Desmoulins (11e), 5 rue Boinod à Paris (18e) et 5 rue Hégésippe Moreau à Paris (18e) à Paris Habitat-OPH – Bail emphytéotique.
Avenant /
Avenant n°13 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA et approbation
Dotations /
Divers collèges – Dotations (1 400 000 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs.
Subventions/conventoins/avenants /
Subventions (266.000 euros) et conventions ou avenants à convention pour l’implantation de résidences artistiques dans les collèges dans le cadre de l’Art pour Grandir.
Subventions /
Lycées municipaux – Subventions (67 050 euros) pour le soutien aux projets éducatifs
Contribution /
Collèges publics-Contribution de la Ville de Paris aux services de restauration et d’internat des collèges dotés d’un service de restauration autonome pour 2020
Dotations/subventions /
Collèges publics parisiens – Dotations complémentaires de fonctionnement (347165 euros), subvention d’équipement (8 000 euros) et subventions pour travaux (34
Subvention /
Renforcer les activités ludiques et intergénérationnelles – Stratégie de déploiement des activités ludiques dans l’espace public.
Subvention (33.000 euros) à quatre associations
Subventions/avenant /
Concilier vie familiale et vie professionnelle / Parrainage de proximité – Subventions (45.000 euros) et 1 avenant et 1 convention à 2 associations pour leurs actions dans les 13e, 18e, 19e et 20e.
Subvention/avenants /
Subventions (4 618 937 euros), prorogation avenants n°1, avenants n°2, n°3 et conv pluriannuelle d’objectifs à l’association Crescendo (11e) pour ses 20 établissements d’accueil de la petite enfance.
Subvention /
Subvention (103 891 euros) prorogation et avenant n° 3 avec l’association Les Ateliers pour les Petits
Validation /
Validation des inscriptions des associations auprès de la MVAC
Subventions /
Subventions (9 500 euros) et avenants N°4 et N°1 avec trois associations relatives à la mise en œuvre d’actions de prévention, inscrites dans le cadre de la politique de la Ville
Subventions /
Subventions (43.867 euros) et conventions à 11 associations porteuses de 11 emplois d’adultes relais dans le cadre du plan d’action pour les quartiers populaires parisiens
Subventions /
Subventions (198 000 euros) et conventions à 79 associations pour le financement de 84 projets dans les quartiers politique de la ville – 3ème Enveloppe 2019 et dans le cadre du plan d’action pour les quartiers populaires parisiens
Subventions /
Subventions (90 000 euros) pour
Subvention/conventions/avenants /
Subvention (2 017 903 €), à seize associations, conventions et avenants à conventions pour la gestion de vingt lieux d’accueils enfants parents à Paris et financement des LAEP de la CAF
Subventions/avenants /
Subventions (555 649 euros) prorogation et avenants n°3 à l’association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.
Subventions/avenants /
Subventions (1 579 918 euros) prorogation et avenants n°3 avec l’associationENVOLUDIA (93100 Montreuil) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.
Subvention/avenant /
Subvention (137.229 euros), prorogation et avenant n°3 à l’association Acidulés et à croquer pour la crèche parentale (18e)
Subvention/convention /
Subvention (900.000€) et convention
Communication sans vote /
Communication portant sur l’état des lieux des contenants alimentaires en plastique dans la restauration collective municipale parisienne
Subvention /
Caisses des Écoles-Convention triennale de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et les Caisses des Écoles.
Subventions /
Subventions (104 000 euros) avec 22 associations au titre de la lutte contre les discriminations.
Subvention/conventions /
Subvention (72 000 euros) à 14 associations avec 5 conventions pluriannuelles d’objectifs pour le financement de 16 projets au titre de l’intégration.
Subvention/conventions /
Subvention (64 150 euros) à 13 associations et 5 conventions pour le financement de 13 projets au titre de l’intégration et des résidents non communautaires
Subvention/convention /
Arc Innovation – Paris Région Innovation Nord Express (18e) – Aménagement d’un lieu de formation, d’un atelier de fabrication et d’un espace événementiel : subvention et convention avec la RIVP
Subvention/convention /
Budget participatif – Subvention d’investissement (60.000 euros) et convention avec l’association Joséphine pour la beauté des femmes
Subventions/conventions /
Budget Participatif-Soutien au commerce de proximité : subventions et conventions avec la RIVP et la SEMAEST
Appel à projets /
Budget participatif “Plus de commerces dans les quartiers populaires” – Appel à projets relatif aux projets d’investissement des commerces des quartiers populaires – 3ème édition
Subventions /
Subventions (18.650 euros) à 14 associations sportives (18e).
Subventions /
Subventions (30.000 euros), 5 conventions pluriannuelles d’objectifs avec 5 associations pour le financement de 8 projets (10e, 14e, 18e, 19e).
Convention /
Autorisation de signature d’une convention avec l’association «Le Bois Dormoy, jardin partagé de la cité de la Chapelle» pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé (18e)
Subventions /
Subventions (41 550 €) à 23 associations dans le cadre de l’appel à projets portant sur les jardins partagés (Budget participatif « Cultiver en Ville »)
Subvention /
Subvention (12.000 euros) à l’association « La fabrique documentaire » pour «Ciné Parc », des projets de projections cinématographiques en plein air au sein d’espaces verts parisiens.
Groupe DPE /
Question orale posée par les élu-e-s du groupe DPE relative au permis de construire 3 rue Binet Paris 75018
Groupe DPE /
Question orale posée par les élu-e-s du groupe DPE relative à la végétalisation de la place Jules Joffrin
Groupe PCF /
Voeu déposé par les élu-e-s du groupe PCF relatif à la à la gestion de la restauration scolaire