19/03/18 – POLITIQUE DE LA VILLE

Subventions /
Approbation du Projet Réseau EIF-FEL (« Fonds Asile Migration Intégration » (FAMI) – programmation 2014-2020), conventions pluriannuelles de partenariat, subvention (179 417 € / 2019)

Subventions /
Subventions (211.600 euros) et conventions à 67 associations pour le financement de 71 projets dans les quartiers politique de la Ville – Première enveloppe 2019

Subventions /
Budget participatif-Projet « Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires! »: aménagement et équipement de l’atelier mutualisé du PTCE Mode Goutte d’Or (73 600 euros)

19/03/18 – ACCÈS AUX DROITS

Subventions /
Subvention (64.000 euros) à 4 associations pour la réalisation d’actions visant à favoriser l’accès aux droits des personnes et familles démunies à Paris. Convention

19/03/18 – HANDICAP

Subventions /
Subventions (230.500 euros) à 14 associations et convention avec 9 d’entre elles pour leurs actions d’inclusion en direction des personnes en situation de handicap

Subventions /
Subventions (84.000 euros) à 7 associations et conventions avec 3 d’entre elles, dans le champ de l’autisme (Irimi Vivace, le Papotin, Pro Aid Autisme, Service +, Turbulences, Apte, Apte Pôle Répit)

19/03/18 – INTÉGRATION

Subventions /
Subvention (123 000 €) à 22 associations et 10 conventions pluriannuelles d’objectifs, pour le financement de 23 projets au titre de l’intégration

19/03/18 – EMPLOI

Subventions /
Subvention (83 000 euros) à 18 associations, conventions et avenant à convention au titre de l’insertion socioprofessionnelle des Parisiennes éloignées de l’emploi et de la jeunesse.

Communication /
Communication sur la candidature du 18e au dispositif “Territoire Zéro Chômeur”

19/03/18 – PRÉVENTION

Subventions /
Subventions (228 050 euros) et conventions à 11 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2019.

19/03/18 – VOIRIE & DÉPLACEMENTS

Avenant CODP /
Avenant n°3 à la CODP pour l’installation et l’exploitation des colonnes et de mâts porte-affiches du 27 octobre 2005

Concession /
Contrat de concession de services relative à la conception, la fabrication, la pose et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local supportant de la publicité

19/03/18 – LOGEMENT & URBANISME

Garantie d’emprunt /
Garantie d’emprunt à 50% au profit de la Société CULTIVATE CHAPELLE, lauréate de l’appel à projets Chapelle International

Convention d’occpation du domaine public /
Convention d’Occupation du Domaine Public (CODP) pour l’installation et l’exploitation d’installations photovoltaïques et de la convention d’objectifs (subvention)-Budget participatif

Cession /
Cession à Aximo de 66 lots de copropriété préemptés en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (11e, 12e, 14e, 15e et 18e).

Régularisation /
Ilot Croisset (18e) – Régularisation foncière après la fin des travaux de construction en VEFA du CROUS – Échange de volume avec Paris Habitat.

Bilan de concertation /
Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est

plus

19/03/18 – CAISSES DES ÉCOLES

Subventions /
Caisses des Écoles (8e et 18e)-Subventions complémentaires en 2019 au titre de la restauration provisoire liée à la fermeture pour travaux de cuisines scolaires (249 053 euros).

19/03/18 – QUESTIONS ORALES

Groupe LR-CI /
Question orale posée par les élu-e-s du groupe LR-CI relative au projet de réalisation de la piscine et de la situation de la parcelle située 133 rue Belliard

19/03/18 – FAMILLE ET PETITE ENFANCE

Subventions /
Subvention ( 88 874 euros), prorogation et avenant n°3 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e)

Subventions /
Subventions (2 113 155 euros) , prorogations et avenants avec l’association ENFANT PRÉSENT (20e) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

Subventions /
Renforcer le lien parents-enfants par des activités partagées, ludiques et intergénérationnelles – Subventions (521.000 euros) et conventions avec dix associations

Subventions /
Renforcer le lien parents – enfants par des activités partagées, ludiques et intergénérationnelles – Subventions (21.000 euros) à trois associations dont une avec convention

Subventions /
Subventions et conventions avec cinq associations pour l’animation et le développement d’ateliers en direction

plus

19/01/21 – VŒU

Groupe PCF – Front de Gauche /

Vœu déposé par les élu-e-s du groupe PCF – Front de Gauche relatif aux conditions de travail, à l’état du matériel et de slocaux et aux niveaux de rémunération au sein de SOGERES

19/01/21 – VŒU

Groupe PCF – Front de Gauche /

Voeu déposé par les élu-e-s de la majorité relatif à l’accueil des éxilé.e.s présent.e.s aux portes de l’arrondissement

DPE /

Voeu déposé par les élu-e-s du groupe DPE au sujet des migrants

19/01/21 – QUESTION ORALE

Pierre LISCIA /

Question orale posée par Pierre Liscia concernant les conditions de circulation piétonne et de vie quotidiennes aux abords de la place de la Chapelle et du square de Marillac

19/01/21 – MÉMOIRE ET ANCIENS COMBATTANTS

Subventions /

Subvention (5 000 euros), à l’association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 18ème arrondissement

Subventions /

Subvention (4 200 euros) à 5 associations d’anciens combattants et comités du Souvenir

19/01/21 – SPORTS

Règlement /

Approbation du règlement des équipements sportifs municipaux

Tarification /

Approbation tarif location et utilisation des club-houses au sein des équipements sportifs municipaux

19/01/21 – VOIRIE ET DÉPLACEMENTS

Contrat de concession /

Signature d’un contrat de concession de services relative à la fourniture, la pose, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de colonnes et mâts porte-affiches supportant des annonces culturelles

19/01/21 – POLITIQUE DE LA VILLE

Subvention /

Subvention (30 000 euros) à l’Asso Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire

Subvention /

Subventions (932,900 euros) à 38 assos en conventions pluriannuelles d’objectfis
pour le financement de 122 projets dans les quartiers populaires parisiens

19/01/21 – FAMILLE ET PETITE ENFANCE

Subvention /

Subvention (123 016 euros) et avenant n°4 à l’asso l’Araignée Gentille pour la halte-garderie L’Araignée Gentille

Subventions /

Subventions (170 000 euros) et conventions avec le Réseau Môm’Artre et Jeunesse St Vincent de Paul pour soutien à parentalité dans plusieurs arrondissements

Convention /

Mise à disposition d’une emprise dépendant de la crèche 9 rue Affre – convention occupation du domaine public avec la copropriété voisine