Désignation

Désignation de Ayodele IKUESAN comme secrétaire de séance

Communication
Prise de parole d’Éric LEJOINDRE sur la crise sanitaire

Communication
Communication d’Éric LEJOINDRE sur la fête des Vendanges

Communication

Communication d’Éric LEJOINDRE sur la Nuit Blanche des Enfants.

Communication

Communication par Carine ROLLAND sur la rentrée scolaire.

Communication

Communication par Antoine DUPONT sur l’aménagement des rues aux écoles.

Adoption

Adoption du compte-rendu de la séance du conseil d ‘arrondissement du 20 juillet

plus

Adoption /

Adoption du budget supplémentaire 2020.

Délégation /
Délégation donnée au Maire du 18e arrondissement de Paris pour préparer, passer, exécuter et régler les marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés selon la procédure adaptée en raison de leur montant

Dotations /

Etats spéciaux d’arrondissement – Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locale 2021

Délibération /

Etats spéciaux d’arrondissement – Délibération cadre-investissement 2021

Inventaire /

Inventaire des équipements de proximité 2021

Approbation /

Approbation des statuts de l’association Syndicale Libre (ASL) Chapelle International

Réalisation
Réalisation 23-27, rue de l’Évangile (18e) d’un programme de construction neuve de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP – Réitération des garanties d’emprunt par la Ville (926.189 euros)

Subventions, avenants
Subventions (253 417 euros) et avenants n°4 à l’association “Le Dauphin Bleu” (18e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance.

Subvention, avenant
Subvention (104 014 euros) et avenant n° 4 avec l’association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte garderie La Caravelle (18e).

Subventions, convention
Subventions (3 353 195 euros), convention et avenants n°1, 2, 3 et 4 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) 10ème pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance

Subvention, convention, avenants
Subvention (1 289 339 €), convention et avenants n° 3 et 4 avec l’Association Pour l’Accueil de Tous les Enfants (11ème) pour ses

plus

Validation inscriptions
Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison de la Vie
Associative et Citoyenne du 18e et autorisation donnée à monsieur le maire du 18e de signer les conventions d’occupation des locaux.

Subventions, conventions, avenants
Subventions (239.000 euros) convention et avenants à convention avec sept structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir et des Temps d’activités périscolaires

Subvention
Subvention (4.000 euros) avec l’association Art Exprim (Paris 18e).

Subventions, conventions

Subventions (113.750 euros) et conventions avec 11 associations pour leurs actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap

Subventions, convention
Subvention d’équipement (9.000 euros) et convention avec l’association Atelier Musical Paris Seine (18e).

Subventions, conventions

Subventions (150.000 euros) et conventions avec 9 sociétés.

Subventions, conventions, avenants
Subventions et avenants à convention avec 30 sociétés gérantes de salles de cinéma indépendantes au titre du plan de

plus

Dotations
Divers collèges – Dotations (1 066 227 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs.

Contribution
Collèges publics-Contribution de la Ville de Paris aux services de restauration et d’internat des collèges dotés d’un service de restauration autonome pour 2021

Dotations
Collèges publics autonomes – Dotations initiales de fonctionnement 2021 (10 500 406 euros)

Dotations
Collèges publics parisiens – Dotations complémentaires de fonctionnement (183 120 euros), subvention d’équipement (12 000 euros) et subventions pour travaux ( 611 079 euros).

Subventions, conventions, avenants

Subventions (264.900€),8 conventions annuelles d’objectifs et 8 avenants à convention annuelle et pluriannuelle d’objectifs avec 49 associations de jeunesse

plus

Subventions
Activités et temps partagés pour les familles parisiennes durant les mois d’été 2020. Subventions (66 693 euros) à trente-et-une associations pour leurs actions de soutien à la parentalité.

Groupe GEC
Question orale posée par les élu e s du Groupe Groupe Ecologiste et Citoyen relatif à l’acquisition de masques sanitaires transparents dits inclusifs

Groupe Indépendants et Progressistes
Question orale posée par les élu e s du Groupe « Indépendants et Progressistes » relatif au plan de circulation dans le 18e arrondissement

Subvention

Subvention aux associations au titre de l’intégration

Subventions

Subventions à 78 associations pour le financement de 82 projets sur les quartiers populaires parisiens – Appel à projets Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République 2020

Subventions
Subventions au bénéfice de 7 associations pour 10 actions retenues dans le cadre de l’appel à projets «Parcours linguistiques à visée professionnelle »

Subventions

Subventions à 2 associations dans le cadre des Citéslab.

Subventions

Subventions à 6 structures porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers populaires

Subventions/avenant
Convention d’objectifs entre la Ville de Paris, la SOLIDEO et Paris 2024 relative aux sites d’entrainement

Subventions, convention, avenant
Subventions (3 000 euros) convention et avenant avec deux associations dans le cadre de la politique de la ville.

Subventions, conventions
Subventions (20 800 euros) et conventions avec dix associations dans le cadre de la politique de la ville.

Modalités
Caisses des écoles – Prolongation pour l’année 2021 des modalités de conventionnement et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

Subventions, conventions, avenants
Subventions (67.000 euros), 4 conventions annuelles d’objectifs et 2 avenants à convention pluriannuelle d’objectifs avec 13 associations de jeunesse (10e, 17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l’insertion

Indemnisation
Indemnisation amiable d’une entreprise LML TENDANCE en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du Tramway Porte de la Chapelle (18e)

Convention
Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé situé au sein du parc Chapelle Charbon (18e) – Convention d’occupation du domaine public avec l’association “Vergers Urbains”.

Subventions, conventions
Subventions (134 500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de neuf actions d’aide à l’insertion et de mobilisation dans le cadre des jardins solidaires.

Subventions
Subventions (4 091 111 euros) à 10 opérateurs pour le fonctionnement de 15 Espaces Solidarités Insertion . Avenant.

Subventions,conventions
Subventions (896 157 euros) et conventions avec plusieurs organismes pour la gestion de 5 centres d’hébergement et 1 résidence sociale. Subvention pour l’expérimentation d’abris pour les sans-abri.

Subventions,conventions
Subventions (839 002 euros) et conventions relatives au fonctionnement de maraudes d’intervention sociale en direction de personnes sans abri mises en oeuvre par cinq organismes.

Groupe RCI
Voeu déposé par les élu-e-s du Groupe Changer Paris 18, Républicains, Centristes et Indépendants et relatif à la structuration du tourisme dans le 18e arrondissement

Groupe Indépendants et Progressistes
Voeu déposé par les élu-e-s du Groupe « Indépendants et Progressistes » relatif à la régulation et à l’harmonisation des conditions d’exploitation des terrasses éphémères sur l’espace public.

Groupe Indépendants et Progressistes
Voeu déposé par les élu-e-s du Groupe « Indépendants et Progressistes » » relatif à la gratuité des transports parisiens pour les personnes sans domicile fixe bénéficiant d’une domiciliation administrative.

Groupe PGC
Voeu déposé par les élu.e.s du groupe Communiste, Génération.s et Citoyen relatif au devoir de mémoire envers Gisèle Halimi

Groupe majorité
Voeu déposé par les élu.e.s de la majorité municipale, déposé à l’initiative du groupe Communiste, Génération.s et Citoyen.ne.s relatif aux difficultés liées à la rentrée universitaire

Groupe PGC
Voeu déposé par les élu.e.s du groupe Communiste, Génération.s et Citoyen relatif à la baisse des effectifs de police au sein du 18ème arrondissement.

Groupe GEC
Voeu déposé par les élu-e-s du Groupe Ecologiste et Citoyen relatif à une demande de moratoire sur le déploiement de la 5G dans l’attente des études sanitaires et environnementales.

Exonération /
Marchés couverts – Covid-19 – Exonération des droits de place dus par les commerçants.

Exonération /

Marchés découverts alimentaires et biologiques – Covid19 – Exonération des droits de place dus par les commerçants.

Exonération /
Marchés aux puces – Covid19 – Exonération des droits de place dus par les
commerçants.

Indemnisation /
Marchés de quartier – Covid-19 – Indemnisation des délégataires de service public, gestionnaires des marchés – Provision sur indemnité

Validation /
Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 18e et autorisation donnée à monsieur le maire du 18e de signer les conventions d’occupation des locaux.

Subventions/conventions /
Subventions (28.000 euros) à diverses associations et conventions avec les asso Etudes et Chantiers idf et AFEV pour des actions dans les quartiers populaires des 10e, 13e, 14e,18e, 19e et 20e arrdt.

Subventions /
Collèges publics parisiens et lycées municipaux – subventions d’équipement (121020 euros) et subventions pour travaux (261 972 euros).

Actualisation /
Collèges publics dotés d’une restauration autonome – Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux pour l’année scolaire 2020-2021;

Subventions /
Subventions (35.300 euros) à 20 associations proposant des activités sportives dans les Quartiers Politique de la Ville (10e, 11e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e).

Subventions /
Subventions (49.450 euros) à 26 associations sportives locales (Paris centre, 5e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e).