Subvention/convention/avenant /

Subventions (1 118 220 euros) à 4 associations pour leurs actions de prévention et d’accompagnement à l’insertion socioprofessionnelle des jeunes en difficulté (1 convention et 1 avenant)

Accueil /
Accueil et installation de M. Eric EHLERS en remplacement de M. CUTURELLO démissionnaire – Groupe Changer Paris

Point d’actualité /
Usagers de Drogue

Point d’actualité /
Centre de Vaccination

Point d’actualité /
Rentrée scolaire 2021

Désignation /
Désignation de Danièle PREMEL comme secrétaire de séance

Adoption /
Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 28 juin 2021

Détermination /
Etats spéciaux d’arrondissement – Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2022

Déibération cadre /
Etats spéciaux d’arrondissement – Délibération cadre-investissement 2022

Inventaire /
Inventaire des Equipements de proximité pour l’exercice 2022

« Subventions/conventions/
avenants » /
Subventions (538.180 euros), conventions et avenants avec 101 associations et organismes dans le cadre des événements estivaux soutenus par la Ville de Paris.
2021 DAC 40

Subvention/avenant /
Subventions (167.500 euros), 6 CPO, 2 avenants à CPO et 5 CAO avec 31 associations de jeunesse (10e, 12e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e) au titre de l’engagement et du pouvoir d’agir des jeunes.
2021 DJS 72

Adoption /
« Subventions (188.000 euros) au profit de 36 associations participant à la politique de jeunesse (vacances, culture, sports), 1 CPO, 10 avenants à CPO
et 6 CAO (5e,6e,10e,11e,12e,13e, 14e,18e, 19e,20e)  »
2021 DJS 73

Subvention/avenant /
« Subventions (154.500 euros) et avenants à convention avec neuf associations pour leurs activités de médiation familiale.  »
2021 DFPE 165

Subvention/avenant /
« Subvention (11.250.000

plus

Adoption /
Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 25 mai 2021
18202115MA

Approbation /
Approbation du budget supplémentaire 2021 de l’état spécial d’arrondissement
18202116MA

Modif contribution /
« Collèges publics – Modification contribution de la Vile de Paris pour 2021 (357 208,80 €) aux services de restauration et d’internat de certains collèges dotés d’un service de restauration autonome  »
2021 DASCO 99

Subvention/contribution /
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) au titre de la lutte contre le décrochage scolaire.
2021 DASCO 100

Organisation /
Caisse des écoles et collèges publics parisiens – Organisation de la restauration scolaire dans les collèges publics parisiens
2021 DASCO 51

Avenant/Subvention /
Caisses des écoles (18ème) –

plus

Subvention/convention /
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Compagnie Graines de soleil (18e).
2021 DAC 51

« Subventions/
conventions » /
Subventions (2.376.000 euros) et avenants aux conventions avec les sociétés Madline et MaMA.
2021 DAC 111

Subvention/avenant/convention /
Subvention de fonctionnement (797.173 euros), avenant à la convention, subvention d’équipement (250.000 euros) et convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (Paris centre, 18e).
2021 DAC 186

Subvention/avenant /
Subvention (230.000 euros) et avenant à convention avec l’association le Bal (18e).
2021 DAC 192

« Subventions/
conventions » /
« Subventions (110.000 euros) et conventions avec la SCIC Le 100 –

plus

Autorisation /
Basilique du Sacré-Coeur (18è) – Autorisation à l’Association diocésaine de Paris de déposer un permis de construire
2021 DAC 702

Tarification /
Stationnement de surface -Nouvelle tarification
2021 DVD 24

Avenant /
Parcs de stationnement Firmin Gémier et Damrémont. Avenant de prorogation au contrat de concession.
2021 DVD 49

Communication /
Communication Bilan 2020 d’avancement du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte Dauphine (16e, 17e, 18e)
2021 DVD 57

Conventions /
Actions contribuant à la Stratégie Paris Piéton. Subventions (29 300 euros) et conventions avec 8 associations
2021 DVD 70

Subventions /
Subventions (161 000 euros) à quatre associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien horticole d’espaces verts (12e, 16e, 18e et 20e).
2021 DEVE 56

Subvention/Convention /
Subvention à VERGERS URBAINS (15 000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs
2021 DEVE 69

Subvention /
Subvention (47.000 euros) au Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris pour le financement de permanences supplémentaires dans les Points d’Accès au Droit (18e, 19e et 20e)
2021 DAJ 14

Subventions /
« Subventions (96.700 euros) à quatorze associations, convention et avenant pour leurs actions d’insertion sociale.  »
2021 DASES 133

« Subventions/conventions/

avenant » /
Subventions (191 .000 euros) à 8 organismes , conventions et avenant pour la mise en œuvre d’actions visant l’insertion par le logement des personnes en difficulté, l’accès aux droits
2021 DASES 57

« Subventions/conventions » /
Subventions d’investissement (12 165 euros) et conventions avec trois associations pour la réalisation de travaux d’aménagement et l’achat de matériels.
2021 DASES 97

Subventions /
Subventions (montant total : 659 895 euros), aux associations: les Restaurants du Cœur, L’Un est l’Autre, Notre Dame de Tanger , et convention avec la Chorba pour leurs actions d’aide alimentaire.
2021 DASES 125

Soutien /
« Soutien aux exploitants sur le domaine public impactés par la Covid-19 –
Exonération, gel et diminution de redevances pour l’année 2020  »
2021 DAE 81

Modification /
Marchés découverts alimentaires et biologiques – Modification des droits de place
2021 DAE 117

Signature /
Signature d’un contrat d’occupation du domaine public portant sur l’exploitation de la buvette du parc Chapelle-Charbon, Paris 18e
2021 DFA 44

Subventions /
Subventions (22.000 euros) à quatre associations au titre des projets culturels élaborés dans les quartiers populaires de la Politique de la ville (17e, 18e et 20e) et avenants aux CPO.
2021 DAC 630

Subventions /
Subventions (191.600 €) et conventions avec 19 associations dans le cadre de la mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville
2021 DAE 150

Subvention/conventions /
« Paris Boost Emploi » – Subvention (40.000 euros) et conventions avec 23 associations intervenant dans les quartiers populaires pour mise en œuvre du plan Paris Boost Emploi
2021 DAE 151

Conventions/Subventions

plus

Subvention/Avenant /
Subvention (87 725 euros), avenant n° 6 à l’association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e)
2021 DFPE 54

Subvention/avenant/convention /
Subventions (490 219 euros) convention et avenants n° 6 avec l’association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.
2021 DFPE 62

Subvention/Avenant /
Subvention (40 372 euros) et avenant n° 6 avec l’association l’Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes pour son établissement multi-accueil A Petits Pas au 6/8, impasse du curé (18e).
2021 DFPE 74

Avenant /
Avenant de prolongation

plus

Subventions /
Subventions (12 600 euros) à onze associations pour leurs actions en faveur de la biodiversité. Budget participatif.
2021 DEVE 74

Groupe CGC /
Question orale déposée par les élu-e-s du groupe Communiste, Génération.s et Citoyen relative à la situation du Shakirail
Q18202111

Groupe CGC /
Question orale déposée par les élu-e-s du groupe Communiste, Génération.s et Citoyen relative à la création d’un pré-conseil d’arrondissement citoyen
Q18202110

Réitération /
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social de Paris Habitat
2021 DLH 89

Location /
Location de l’immeuble 20, rue Custine (18e) à Paris Habitat OPH – Bail emphytéotique
2021 DLH 105

Constitution /
Constitution d’une servitude de vues – immeuble communal 1-3, villa des Tulipes
2021 DLH 110

Approbation /.
Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2020 de la 1ère concession de la SOREQA et avenant 15
2021 DLH 121

Réalisation /
Réalisation 102 rue du Mont Cenis / 43 bd Ornano (18e) d’un programme de construction en VEFA de 7 logements sociaux

plus

Subventions/conventions /
Subventions (23 000 euros) et conventions annuelles avec 8 associations pour leurs actions d’accompagnement à la scolarité 2020-2021.
2021 DASES 127

Subventions/conventions /
Subvention (294.900 euros) à 19 associations sportives (dont 6 conventions pluriannuelles d’objectifs) (18e)
2021 DJS 18

Développement/accélération /
Développement et accélération de  » l’Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée  » à Paris
2021 DAE 155

Soutien /
Soutien à la préfiguration des projets « Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée » dans les 18e et 20e arrondissements
2021 DAE 156

Subventions/Convention /
Subventions (341.555 euros) de fonctionnement et signature d’avenants de prorogation aux conventions de 10 associations gestionnaires de recycleries
2021 DPE 27

Subvention/Convention /
Subvention (35 000 euros) et convention avec l’association CoopCycle
2021 DAE 99

Groupe PEC /
Voeu déposé par les les élu.e.s du groupe Paris en Commun 18ème relatif aux flux de circulations qui vont être générés dans le cadre des chantiers de la Gare du Nord, de l’extension de l’hôpital Lariboisière et de la création de la liaison ferroviaire CDG Express
V18202143

Groupe IP /
Question orale posée par les élus du Groupe Indépendants et Progressistes relative aux mascarons décorant les fontaines monumentales qui étaient situées Porte de La Chapelle
Q18202112

Groupe IP /
Voeu déposé par les élus du Groupe « Indépendants et Progressistes » relatif à la lutte contre les publicités sauvages
V18202149

Groupe IP /
Voeu déposé par les élus du Groupe «Indépendants et Progressistes » relatif à la gratuité des transports parisiens pour les personnes sans domicile fixe bénéficiant d’une domiciliation administrative.
V18202147

Voeu déposé par les élus du Groupe Indépendants et Progressistes relatif à la pérennisation des pistes cyclables éphémères dites « coronapistes »
V18202146

Groupe CGC /
Voeu déposé par les élu e s du groupe Communiste Génération.s et Citoyen relatif à l’individualisation de l’allocation adulte handicapé
V18202145