Désignation /
Désignation de représentants au sein du conseil d’établissement du Conservatoire municipal Gustave Charpentier

Désignation /
Désignation de représentants au conseil d’administration de la Salle Saint Bruno

Désignation /
Désignation des conseillers d’arrondissement amenés à siéger dans les conseils d’école du 18ème arrondissement

Désignation /
Désignation des représentants de la Ville de Paris aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement

Désignation /
Désignation des élus du conseil d’arrondissement devant siéger à la commission crèche

Désignation /
Désignation de représentant(e)s du conseil d’arrondissement au sein du conseil d’administration de l’Association P.L.I.E. Paris Nord-Est

Désignation /
Désignation des élus du conseil d’arrondissement devant siéger à l’observatoire du commerce

plus

Exonération /
Marchés couverts – Covid-19 – Exonération des droits de place dus par les commerçants.

Exonération /

Marchés découverts alimentaires et biologiques – Covid19 – Exonération des droits de place dus par les commerçants.

Exonération /
Marchés aux puces – Covid19 – Exonération des droits de place dus par les
commerçants.

Indemnisation /
Marchés de quartier – Covid-19 – Indemnisation des délégataires de service public, gestionnaires des marchés – Provision sur indemnité

Subventions/convention /
Subventions (476 500 euros) et conventions avec 8 associations pour le fonctionnement de 8 accueils de jour à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Subventions /

Subventions de fonctionnement (1 604 194 euros) et d’investissement (115 000 euros) en faveur des associations d’aide alimentaire à Paris – BPP 2017 et 2019.

Subventions/convention/avenants /
Subventions de fonctionnement, d’investissement, convention et avenants avec la Fondation de l’Armée du Salut pour la gestion d’un accueil humanitaire de jour.

Subventions /
Subventions (2.412.000 euros) à trois sociétés, avenants à convention avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Petit Bain (13e) et la Société par Actions Simplifiée Madline (18e).

Subvention/avenant /
Subvention (822.173 euros) et avenant à l’association Fondation de la Cité Internationale des Arts (Paris centre, 18e).

Subvention /
Subvention exceptionnelle (50 000€) à l’association Le Bal dans le cadre du plan de soutien aux acteurs culturels de la Ville.

Subventions /
Subventions (14.500 euros) à neuf associations au titre de la Politique de la ville.

Subvention/avenant /
Subvention (68 502 euros), avenant n° 6 à l’association L’Araignée Gentille (18e) pour Le multi-accueil L’Araignée Gentille (18e).

Subventions/avenant /

Subventions (2 202 027 euros), avenants n° 4 à l’association ENFANT PRÉSENT (20e) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

Subvention/avenant /

Subvention (1 559 402 euros), avenant n° 4 à l’association ENVOLUDIA (93100 Montreuil) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

Subvention/avenants /
Subvention (187 093 euros), avenants n° 4 à l’association « Arthur et Marine » (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

Subvention/avenant /
Subvention (186 976 euros) et avenant n° 4 avec l’association Centre d’Actions Locales

plus

Subventions /
Subventions aux 30 centres sociaux associatifs.

Subvention/avenants /

Subventions (1 322 068 €), avenants aux conventions pluriannuelles uniques de la Ville de Paris avec 13 espaces de proximité et conventions d’investissement.

Subventions /
Subventions de fonctionnement à 131 associations pour le financement de 155 projets dans les quartiers populaires (Appel à projets Politique de la Ville – 2ème enveloppe).

Subventions /
Subventions de fonctionnement (361.350 euros) à 55 associations pour le
financement de 63 projets dans les quartiers populaires.

Subventions /
Subventions d’investissement et budget participatif (394 290 euros) à 18 associations situées en quartiers populaires.

Débat /

Débat sur les incidents du 14 juillet dansle 18ème. Pas de vote,

Compte administratif /

Compte administratif de l’état spécial du 18ème arrondissement pour l’exercice 2019

Autorisation /

Autorisation donnée au maire du 18ème arrondissement pour signer les conventions d’occupation temporaire des salles de la Mairie

Communication sans vote /

Communication sur le bilan annuel de la mise à disposition des salles de la mairie d’arrondissement.

Attribution de contrat /

Attribution du contrat de délégation de service public de l’Aréna Porte de la Chapelle (Paris 18)

Transfert de contrat /

Installation photovoltaïque de la Halle Pajol – 20 Esplanade Nathalie Sarraute 18e – Transfert du contrat de revente d’électricité à la Sté Enercoo

Groupe PCF /
Voeu déposé par les élu-e-s de la majorité, à l’initiative du groupe Communiste, Génération.s et Citoyen.ne.s relatif à la fermeture du magasin « Tati » situé Boulevard Rochechouart.

Subventions /
Accompagner chaque famille selon ses besoins spécifiques – Subventions (144 000 euros) à neuf associations : 3 avec convention et 2 avec avenant à CPO , pour leurs actions de soutien à la parentalité.

Subventions /
Renforcer les liens parents-enfants par des activités partagées, ludiques et
intergénérationnelles et favoriser les échanges entre pairs – Subventions (142 500 euros) à 6 associations.

Subventions/conventions/ avenant./
Accompagnement des séparations – Subventions (159.500 euros) à neuf
associations et signature de huit conventions annuelles et un avenant à convention pour leurs activités de médiation familiale.

Subventions /
Renforcer le lien parents-enfants par des activités partagées, ludiques et intergénérationnelles – Subventions

plus

Protocole /
Parc de stationnement Goutte d’Or (18e). Protocole transactionnel avec la SAEMES

Subventions /
Subventions (354.000 euros) et conventions avec trois associations qui agissent en faveur de l’insertion des personnes éloignées de l’emploi.

Autorisation /
11 rue Marc Séguin (18e) – Bien sans maître – Autorisation d’appréhender dans le patrimoine de la Ville de Paris le lot n°22 – Cession à ADOMA des lots de copropriété numérotés 1 à 38.

Subventions/convention /
Subventions (164.000 euros) à 7 associations et convention pour la mise en oeuvre d’actions visant l’insertion par le logement des personnes en difficulté et la prévention des expulsions

Subvention /
Subvention à des associations de lutte contre les discriminations, contre le racisme et l’antisémitisme.

Subventions /
Subventions (110.000 €) à cinq associations pour leurs actions visant à favoriser la participation des habitants des quartiers populaires dans le cadre du Budget Participatif 2020.

Dotations/subventions /
Collèges publics parisiens – Dotations de fonctionnement (42 267 euros), subventions d’équipement (2 751 580 euros), subventions “Tous mobilisés” (501 050 euros), subventions travaux (449 575 euros)

Subventions /
Lycées municipaux – subventions d’équipement (316 690 euros) et subventions pour travaux d’entretien (30 642 euros)

Subventions/conventions /
Subventions (895.000 euros) et conventions avec 30 sociétés gérant 35 salles de cinéma indépendantes à Paris

Subventions/conventions /
Subventions (162.000 euros) et conventions avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris et à 8 associations, relatives au financement en fonctionnement d’actions d’aide alimentaire.

Subventions/conventions /
Subventions (83 000 euros) et conventions avec 5 structures dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance et de la récidive, du dispositif Ville Vie Vacances et de la lutte contre les dérives sectaires.

Subventions/conventions /
Subventions (153.500 euros), conventions annuelles d’objectifs et avenants à convention pluriannuelle d’objectifs avec 17 associations de jeunesse (5e, 6e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e).

Subventions /
Subventions de fonctionnement (285 150 €) à 90 associations pour le financement de 100 projets (Appel à projets Politique de la Ville – 1ère enveloppe) et deux subventions d’investissement (26 000 €)

Hommage /
Introduction et échanges pour rendre hommage à la dernière séance du conseil d’arrondissement de la mandature

Groupe LRI /
Voeu déposé par les élus du groupe LRI relatif à la sécurité des cyclistes usagers des EDPM.

Groupe EELV /
Question orale posée par les élu-e-s du groupe EELV relative à l’arrivée d’eau sur la friche Polonceau.

Subventions/conventions /
Subventions (128.000 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec les Offices du Mouvement Sportif (5e, 6e, 8e, 10e, 11e, 12e, 14e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e) et le Comité des OMS (4e).

Subventions/avenants /
Subventions (292.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec 5 associations sportives locales (18e).

Subventions/avenants /
Subventions (101 500 euros) et avenants avec cinq associations dans le cadre de la mise en oeuvre du Contrat de Ville

Subvention /
Subvention (10.700 euros) à l’association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (18e).

Subvention /
Subvention (1.200 euros) à l’association des commerçants de la rue Dejean pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (18e).

Organisation /
Organisation d’un food market boulevard de la Chapelle (18e) – fixation de la tarification de la redevance à verser à la Ville de Paris

Subvention /
Subvention (8.000 euros) à l’association Carré de la Porte Montmartre pour des animations commerciales au titre de l’année 2020 (18e).

Subventions/conventions /
Subventions (65 000 euros) et convention avec l’Association des Professionnels de la Mode

plus

Subvention /
Subvention d’investissement à l’association Les amis des Jardins du Ruisseau (15000 euros)- Budget participatif