18/11/05 – MAIRIE

compte rendu /
Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 10 septembre 2018

communication sans vote /
« Communication sur le lancement d’un appel à projets 2019 relatif aux jardins
partagés »

communication sans vote /
« Communication sur le lancement de la seconde édition de l’événement « Faites
le Paris de la Biodiversité » 2019 »

communication sans vote /
« Paris fait Paris » » – Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en
2015, 2016 et 2017″

18/11/05 – VŒU

Groupe EELV /
« Voeu déposé par les élu-e-s du groupe EELV relatif à l’adaptation des nouvelles
réglementations des parcs et jardins par la mairie d’arrondissement. »

18/11/05 – QUESTION ORALE

Groupe PCF-FdeG /
« Question orale posée par les élu-e-s du groupe PCF – Front de Gauche relative
aux moyens alloués à la Politique de la Ville dans le 18e. »

18/06/18 – SANTE

subvention /
« Subvention (160.000 euros) et convention avec la SCM pluriprofessionnelle Mathagon (18e) pour la création d’une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) dans le 18e arrondissement »

18/06/18 – VŒU

Groupe DPE /
Voeu déposé par les élu-e-s du groupe DPE à la Maire de Paris sur le statut des voies privées ouvertes au public

18/06/18 – POLITIQUE DE LA VILLE

subventions /
« Subventions (254 300 euros), 15 conventions pluriannuelles d’objectifs et 6 avenants avec 21 associations pour le financement de 43 projets sur les quartiers populaires »

subventions /
« Subventions (502 700 euros) et conventions à 166 associations pour le financement de 213 projets dans les quartiers populaires parisiens – Deuxième enveloppe 2018. »

subventions /
« Subventions (100.000 euros) à 7 associations pour leurs actions visant à favoriser la participation des habitants des quartiers populaires dans le cadre de l’édition 2019 du Budget Participatif »

18/06/18 – VŒU

Groupe PC-FdeG /
« Voeu déposé par les élu-e-s du groupe Communiste – Front de Gauche relatif à la
gratuité des transports en commun pour les étudiant.e.s »

18/06/18 – EMPLOI

subventions /
« Subventions (87 000 euros) à 19 associations, conventions et avenants au titre de
l’insertion socioprofessionnelle des parisiennes éloignées de l’emploi »

18/06/18 – ECONOMIE CIRCULAIRE

subventions /
« Budget Participatif Subventions (340.000 euros) et conventions avec huit structures
lauréates de l’appel à projets « Ouverture de commerces circulaires : magasins 100% vrac et ateliers de réparation » »

18/06/18 – QUESTION ORALE

Groupe LR-CI /
« Question orale posée par les élu-e-s du groupe Les Républicains et Citoyens
Indépendants relative à l’expulsion des locataires du parc social responsables de graves troubles de voisinage »

18/06/18 – QUESTION ORALE

Groupe LR-CI /
« Question orale posée par les élu-e-s du groupe Les Républicains et citoyens
indépendants relative à la possible installation d’une salle de consommation à moindre risque Porte
de Clignancourt »

18/06/18 – FAMILLE & PETITE ENFANCE

subventions /
« Subventions (148.000 euros), conventions et avenants à convention avec neuf associations pour leur activité d’accompagnement des séparations »

subventions /
« Subventions 4 513 822 euros) et avenants à l’association ABC Puériculture (16e) pour ses 19 établissements d’accueil de la petite enfance »

subventions /
« Subventions (546.194 euros) et avenants n°2 à l’association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance. »

subventions /
Subvention (1 939 685 €) à seize associations, conventions

plus

18/06/18 – QUESTION ORALE

Groupe LR-CI /
« Question orale posée par les élu-e-s du groupe Les Républicains et Indépendants
relative à l’évolution du nombre de place de stationnement dans le 18e arrondissement »

18/06/18 – CAISSES DES ECOLES

convention /
« Caisses des Écoles (18e)-Autorisation préalable de signature par la Caisse des
écoles du 18è de la convention de subrogation dans ses droits et obligations d’occupation du domaine public. »

18/06/18 – QUESTION ORALE

Groupe LR-CI /
« Question orale posée par les élu-e-s du groupe Les Républicains et citoyens
indépendants relative à l’aménagement de la Place du Tertre »

18/06/18 – AFFAIRES SCOLAIRES

représentation /
Mise à jour des conseillers d’arrondissement amenés à siéger dans les conseils d’école du 18ème arrondissement

représentation /
Mise à jour des représentants de la Ville de Paris aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement.

subventions /
« Subventions (16.700 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 18e arrondissement et conventions avec 3 associations »

18/06/18 – LOGEMENT & URBANISME

Autorisation d’urbanisme /
« Construction de l’Aréna II sur le site de la Porte de la Chapelle (Paris 18e). Autorisations d’urbanisme et convention d’études entre la Ville de Paris et la SOLIDEO »

Cession /
Cession d’une emprise communale 23-25 boulevard Ney (18e).

Cession /
Cession de lots de copropriété 15 bis rue Polonceau (18e).

Cession /
Cession à AXIMO de 2 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser un logement social (18e)

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18/06/18 – PROPRETE & GESTION DE L’EAU

subventions /
« Subvention (8.800 euros) et convention avec l’Agence Parisienne du Climat (APC) pour un défi «  »Famille zéro déchet » ». »

Règlement /
Modification du règlement du service public de l’eau.

18/06/18 – ESPACES VERTS & NATURE EN VILLE

mise en œuvre /
« Mise en oeuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes et de graines aux Parisiennes et aux Parisiens »

subventions /
« Budget participatif «  »Cultiver en Ville » » – Subventions (18 200 euros) à 12 associations dans le cadre de l’appel à projets portant sur les jardins partagés »

subventions /
« Budget participatif « + de nature en Ville » – Subventions (34 500 euros) à 24 associations dans le cadre de l’appel à projets « Protection et

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18/06/18 – JEUNESSE

subventions /
Subventions (14.000 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations dans le cadre de la Politique de la Ville (18e).

subventions /
« Subvention (3.000 euros) au titre de la Jeunesse à l’association La Compagnie du
Son des Rues (18e-19e). »