08/12/08 – POLITIQUE DE LA VILLE

Association Sirius, Oasis 18, Compagnie Résonances, Le Petit Ney, Larue et compagnie, Association pour l’Enseignement et la Formation des Travailleurs Immigrés (AEFTI), Au Rendez-vous des Seniors, Tremplin Théâtre des 3 Frères, Ma Plume est à Vous. /
Attribution d’une subvention d’un montant de 38 500 € à 9 associations (Association Sirius, Oasis 18, Compagnie Résonances, Le Petit Ney, Larue et compagnie, Association pour l’Enseignement et la Formation des Travailleurs Immigrés (AEFTI), Au Rendez-vous des Seniors, Tremplin Théâtre des 3 Frères, Ma Plume est à Vous) du quartier Politique de la Ville Porte Montmartre Porte Clignancourt au titre de la Région

08/12/08 – PETITE ENFANCE

Association “Culture sur Cour” /
Attribution d’une subvention d’un montant de 3 000 € à l’association “Culture sur Cour” destinée à financer des actions en direction des familles

08/12/08 – PETITE ENFANCE

Etablissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9 rue Affre /
Choix de la gestion par marché de service public de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9 rue Affre et autorisation à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de demander au Maire de Paris de mettre en œuvre une procédure de marché public, en application de l’article 30 du code des marchés publics, pour la gestion de cet équipement

08/12/08 – URBANISME

Réalisation d’un programme de réhabilitation et de résidentialisation de 53 logements sociaux situés 4-6-8 rue des Roses /
Réalisation par Sageco d’un programme de réhabilitation Palulos et de résidentialisation AQS de 53 logements sociaux situés 4-6-8 rue des Roses

08/12/08 – JEUNESSE

Association “Môm’artre” /
Attribution d’une subvention d’un montant de 5 000 € à l’association “Môm’artre” destinée à financer le fonctionnement de son Antenne

08/12/08 – CULTURE

Association “Recherche Action-Théâtre Ouvert” /
Attribution d’une subvention d’un montant de 70 000 € à l’association “Recherche Action-Théâtre Ouvert”

08/12/08 – POLITIQUE DE LA VILLE

Associations Procréart, Salle Saint-Bruno, Compagnie Graines de Soleil, Association Solidarité Femmes Immigrées (ASFI), Les Enfants de la Goutte d’Or, Accueil Laghouat, Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire (ADOS). /
Attribution d’une subvention d’un montant de 58 500 € à 7 associations du quartier Politique de la Ville Goutte d’Or au titre de la Région : Associations Procréart, Salle Saint-Bruno, Compagnie Graines de Soleil, Association Solidarité Femmes Immigrées (ASFI), Les Enfants de la Goutte d’Or, Accueil Laghouat, Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire (ADOS).

08/12/08 – URBANISME

Participation financière de la Ville de Paris pour la mise en place d’Unités de Logements et de Services comprises dans les programmes suivants : 75-77 rue de la Chapelle-Impasse du Gué 15-17 et 19-23 rue Emile Duployé /
Participation financière de la Ville de Paris pour la mise en place d’Unités de Logements et de Services (ULS) comprises dans les programmes suivants : 4 ULS, 75-77 rue de la Chapelle-Impasse du Gué et 8 ULS, 15-17 et 19-23 rue Emile Duployé et 2 ULS

08/12/08 – URBANISME

Réalisation par les Restaurants du Coeur d’un programme de réhabilitation d’une résidence sociale de 31 logements, située 37 rue Hermel /
Réalisation par les Restaurants du Coeur d’un programme de réhabilitation Palulos d’une résidence sociale de 31 logements, située 37 rue Hermel

08/12/08 – URBANISME

Réalisation d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 22 logements situé 154 rue des Poissonniers /
Réalisation par La Sablière d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 22 logements PLS situé 154 rue des Poissonniers

08/12/08 – URBANISME

Réalisation d’un programme comportant l’acquisition-réhabilitation de 8 logements et de 2 locaux d’activités et la construction de 12 logements situé 7 rue d’Aubervilliers et 12 rue Caillié /
Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant l’acquisition-réhabilitation de 3 logements PLS, 5 logements PLA-I et de 2 locaux d’activités et la construction de 12 logements PLUS situé 7 rue d’Aubervilliers et 12 rue Caillié

08/12/08 – URBANISME

Réalisation d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements et un local d’activités situé 126 avenue de Saint Ouen – passage Daunay /
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLUS et un local d’activités situé 126 avenue de Saint Ouen – passage Daunay

08/12/08 – URBANISME

Réalisation d’un programme de construction comportant 84 logements situé 16-30 avenue de la Porte de Montmartre /
Réalisation par Paris Habitat – OPH d’un programme de construction comportant 68 logements PLUS-CD et 16 logements PLS, situé 16-30 avenue de la Porte de Montmartre

08/12/08 – URBANISME

Résidence sociale de 100 logements situé 35 rue de la Chapelle /
Réalisation par La Sablière d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale de 60 logements PLA-I et 40 logements PLUS situé 35 rue de la Chapelle

08/12/08 – URBANISME

Adoption d’un règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation /
Adoption d’un règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations

08/12/08 – URBANISME

Opérations Château rouge, Binet et Zac Pajol, /
Approbation des éléments financiers des traités de concession d’aménagement pour les opérations Château rouge, Binet et de la Zac Pajol, arrêtés au 31 décembre 2007

08/12/08 – URBANISME

Transfert à la Société de gérance d’immeubles municipaux (SGIM) des conventions immobilières conclues entre la Ville de Paris et la Sem ParisSeine. /
Transfert à la Société de gérance d’immeubles municipaux (SGIM) des conventions immobilières conclues entre la Ville de Paris et la SemParisSeine. Résiliation anticipée des conventions immobilières dont la SGIM est titulaire. Transformation en logements sociaux PLUS d’une partie des immeubles concernés. (623 logements)

08/12/08 – PETITE ENFANCE

Association “Ecole Normale Sociale” /
Attribution d’une subvention d’un montant de 80 000 € à l’association “Ecole Normale Sociale” pour le fonctionnement de la ludothèque

08/12/08 – PETITE ENFANCE

Halte-garderie de 25 places, 11-13, rue Emile Duployé /
Approbation et signature d’un avenant au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage passé avec PARIS HABITAT OPH pour la réalisation d’une halte-garderie de 25 places, 11-13, rue Emile Duployé

08/12/08 – URBANISME

Réalisation par Paris Habitat – OPH d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 35 logements situé 16 rue Ernestine /
Réalisation par Paris Habitat – OPH d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 16 logements PLUS, 3 logements PLAI et 16 logements PLS, situé 16 rue Ernestine

08/12/08 – URBANISME

Réalisation par Paris Habitat d’un programme d’acquisition comportant 25 logements situé 29 rue Vauvenargues /
Réalisation par Paris Habitat – OPH d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 5 logements PLAI et 5 logements PLS, situé 29 rue Vauvenargues

08/12/08 – URBANISME

Réalisation d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 17 logements situé 32 rue de la Charbonnière /
Réalisation par Batigère Ile-de-France d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 9 logements PLUS et 8 logements PLS situé 32 rue de la Charbonnière

08/12/08 – URBANISME

Réalisation d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 20 logements situé 29 rue des Gardes /
Réalisation par Batigère d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 10 logements PLUS et 10 logements PLS, situé 29 rue des Gardes

08/12/08 – URBANISME

Programmes de logements sociaux (Aubervilliers, Riquet, Championnet, Marx Dormoy et Mont-Cenis) /
Modification de la participation de la Ville de Paris au financement de divers programmes de logements sociaux (Aubervilliers, Riquet, Championnet, Marx Dormoy et Mont-Cenis)

08/12/08 – SPORT

Espace de glisse urbaine au stade des Fillettes /
Signature de l’avenant n°3 au marché 07 88 033 passé pour la création d’un espace spécifique de glisse urbaine au stade des Fillettes

08/12/08 – URBANISME

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 12 logements et d’un local d’activités situé 28 rue Doudeauville et 60 rue Stéphenson /
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 6 logements PLUS et un local d’activités situé 28 rue Doudeauville et 60 rue Stéphenson