19/11/04 – LOGEMENT & URBANISME

Présentation /
Paris fait Paris : présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016, 2017, et 2018. (COMMUNICATION SANS VOTE)

Garantie d’emprunt /
Garantie d’emprunts PAM et Eco-prêt pour la réalisation au 10, rue Georgette Agutte (18e) du programme de rénovation de 18 logements sociaux par la RIVP.

Avis Conseil de Paris /
Campus Condorcet – Porte de la Chapelle/ Dubois (18e) – Avis du conseil de Paris sur
l’étude d’impact environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités

Approbation /
Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d’aménagement
arrêtés au 31 décembre 2018.

Convention /
Chapelle International – PNE (18e) – Convention d’offre de

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19/11/04 – POLITIQUE DE LA VILLE

Subventions /
Subventions (177.816 euros), conventions et avenants à 44 associations porteuses de 50 emplois d’adultes relais en quartiers populaires

Subventions /
Subventions accordées à 9 centres sociaux et culturels oeuvrant en direction des enfants ayant besoin d’un accompagnement à la scolarité, dans le cadre du plan d’action pour les quartiers populaires

Subventions /
Subventions d’investissement (110 000 euros) à 10 associations situées en quartiers populaires

Subventions /
Subventions (80 000 euros), conventions et avenants avec 11 associations dans le cadre du Plan d’action pour les quartiers populaires parisiens

Avenant /
Avenants à 26 Conventions pluriannuelles d’objectifs avec des associations des quartiers populaires

19/11/04 – PROPRETÉ & GESTION DES DÉCHETS

Subventions /
Subventions (74 080 euros) et conventions avec six associations oeuvrant pour la prévention des déchets

Subvention /
Subvention (17.000 euros) à l’association Coordination Eau Ile-de-France pour ses quatre projets en lien avec l’eau à Paris

19/11/04 – ESPACES VERTS ET NATURE EN VILLE

BP : subventions /
Budget participatif : subventions en nature aux associations gestionnaires de
jardins partagés par la fourniture de récupérateurs d’eau et d’oyas

BP : subvention /
Budget Participatif Cultiver en Ville – Subvention d’investissement (15 000 euros) à l’association Les Amis Recycleurs pour l’achat d’équipements divers (toilettes sèches, broyeur, récupérateur d’eau)

19/11/04 – EMPLOI

Subventions/conventions /
Subventions (341.000 euros) et conventions avec trois associations qui agissent en
faveur de l’insertion des personnes éloignées de l’emploi

Subvention/convention /
Subvention (50 000 euros) et convention avec l’association ARES Association (93) pour la réalisation d’une étude de préfiguration du projet “Territoires Zéro Chômeur” dans le 18ème arrondissement

19/11/04 – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE & COMMERCE

Subvention /
Subvention (17.000 euros) à l’association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (18e).

Subvention /
Subvention (8.000 euros) à l’association Carré de la Porte Montmartre pour des animations commerciales au titre de l’année 2019 (18e).

Attribution /
Attribution d’indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (109
340 euros) – Signature des conventions afférentes à ces indemnités

Conventions /
Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public – conventions

Indemnisation /
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway.

Indemnisation /
Opération aménagement Boris Vian Paris 18e – Indemnisation amiable entreprise

19/11/04 – PRÉVENTION

BP : subvention /
Budget Participatif – Subvention (3125 euros) à l’association A.P.S.A.J pour un projet de buvette associative aux jardins d’Eole (18e) et convention.

Subventions /
Subventions (79 207 euros) et conventions à 10 associations et SCOP dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2019.

19/11/04 – JEUNESSE

Subvention /
Subvention (1.500 euros) au titre de la jeunesse, à l’association “Une Goutte
d’Organisation Productions” et avenant à la convention annuelle d’objectifs (18e).

Mise en oeuvre /
Mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour 2020.

Subventions /
Subventions (12.000 euros) au titre de la jeunesse à quatre associations dont deuxavec conventions annuelles d’objectifs (18e et 19e).

19/11/04 – QUESTIONS ORALES

Groupe DPE /
Question orale posée par les élu-e-s du groupe DPE relative à la situation des commerçants de la Goutte d’Or.

Groupe 100 % Paris 18 /
Question orale posée par les élu-e-s du groupe « 100 % Paris 18e » relative au soutien
et à l’aide au développement des commerces de proximité de qualité dans le 18e.

19/11/04 – FAMILLE ET PETITE ENFANCE

Travaux /
Travaux de restructuration avec mise en accessibilité PMR de la crèche collective
Georgette Agutte sise, 12 rue Georgette Agutte (18ème)- Travaux supplémentaires VdP –

Subventions /
Resserrer les liens familles/école/collège – Subventions (156 750 euros) à 22 associations pour leurs actions dans les 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e

19/11/04 – VŒUX

Groupe PS /
Voeu déposé les élu-e-s du groupe PS relatif au changement de nom du centre Paris Anim La Chapelle en centre Paris Anim Rachid TAHA.

19/11/04 – VŒUX

Groupe PCF /
Voeu déposé par les élu-e-s du groupe PCF relatif à l’insertion professionnelle par le
biais du programme d’aménagement Ordener Poissonniers.

19/11/04 – VŒUX

Groupe EELV /
Voeu déposé par les élu-e-s du groupe EELV pour apposer une plaque commémorant l’occupation pendant un an, par 3000 Sans-papiers, du bâtiment sis 14 rue Baudelique.

19/09/16 – MAIRIE

Compte-rendu /
Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 24 juin 2019

Ordre du jour /
Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire

19/09/16 – AFFAIRES GÉNÉRALES

Etats spéciaux /
Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2020

Etats spéciaux /
Etats spéciaux d’arrondissement-Délibération cadre-investissement 2020

Inventaire /
Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2020

19/09/16 – AFFAIRES CULTURELLES

Subvention /
Subvention (45 000 euros) et convention à la cité internationale des arts (4-18)

Subvention/avenants /
Subventions (242.000 euros) conventions et avenants à convention avec sept structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir et des Temps d’activités périscolaires

Subvention/convention /
Budget participatif : Mise en oeuvre du projet Des couleurs éclatantes à la Goutte d’Or et à la Chapelle. Subvention (5.226 euros) et convention avec l’association Esquisses (18e).

Subvention /
Subvention à titre exceptionnel (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bal (18e)

Subventions /
2019 DAC 417 Subventions (9.000 euros) à deux associations gérant des bibliothèques et signature d’une convention

Autorisation /
Église du Sacré-Coeur

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19/09/16 – ÉCONOMIE CIRCULAIRE

Subventions/conventions /
Subventions de fonctionnement (126 000 euros) et conventions pour le soutien de vingt initiatives en faveur de la consommation responsable

Subventions/conventions /
Subventions (100.000 euros) et conventions avec dix organismes lauréats de l’appel à projets Trophées de l’Économie Sociale et Solidaire 2019

Subventions/conventions /
Subventions (98 000 euros) et conventions avec sept structures lauréates de l’appel à projets Paris-Campagne.

Subvention/convention /
Budget participatif : subvention (9.000 euros) et convention avec l’association Etudes et Chantiers Ile-de-France