Inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18ème /
Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18ème et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer les conventions d’occupation des locaux.
15/11/02 – Accessibilité
Agendas d’accessibilité programmée /
Etablissements Recevant du Public et Installations ouvertes au Public municipaux parisiens – Agendas d’accessibilité programmée – Validation des dossiers d’Ad’AP
15/11/02 – HOMMAGE
Hommage /
à Robert WEINBERGER
15/11/02 – Habitat et Logement
réalisation 100-104 boulevard de clichy (18e) d’un programme de logement /
Réalisation 100-104 boulevard de Clichy (18e) d’un programme de création de 10 logements sociaux (3 PLA-I, 4 PLUS et 3 PLS) par Immobilière 3F
protocole de résiliation du bail commercial erdf – 4bis rue coustou (18e) /
conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation /
Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations.
conclusion d’un avenant au traité de concession d’aménagement /
Conclusion d’un avenant n°7 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet
15/11/02 – Question orales
Nettoyage du périmètre du marché Dejean concerné par la Nuit Blanche /
Question orale du groupe EELV à M. le Maire du 18e arrondissement relative au nettoyage du périmètre du marché Dejean concerné par la Nuit Blanche
15/11/02 – Urbanisme
acquisition auprès de la soreqa d’une parcelle 99/z rue philippe de girard (18e) /
Acquisition auprès de la SOREQA d’une parcelle 99/Z rue Philippe de Girard (18e)
approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014 /
Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014
secteur d’aménagement binet /
Secteur d’aménagement Binet (18e) – Achat en l’état futur d’achèvement d’une salle polyvalente
aménagement de la toiture de la base logistique, 61 rue de la chapelle /
Aménagement de la toiture de la base logistique, 61 rue de la Chapelle (18°)- Programme des travaux, réalisation – modalités
15/11/02 – culture
conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de paris. /
Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris.
subvention au théâtre de la ville /
Subvention (450.000 euros) et convention avec l’association Théâtre de la Ville (4e et 18e).
subvention à onde et cybèle /
Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec l’association L’Onde et Cybèle (18e).
convention avec le théâtre ouvert. /
Convention pluriannuelle avec l’association Centre National des Dramaturgies Contemporaines – Théâtre Ouvert (18e).
15/11/02 – Mairie
Exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement /
avenant à la convention d’occupation domaniale pour l’installation et l’exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement -Autorisation -Signature
15/11/02 – Politique de la Ville
subventions (310.000 euros) à des associations /
subventions (310.000 euros) à des associations dans la cadre de l’Appel à Projets ’Citoyenneté, Laïcité, Valeurs de la République”
Subventions d’investissement à trois associations et un bailleur social /
Subventions d’investissement (49.100 euros) à trois associations et un bailleur social dans le cadre de la Politique de la Ville
Subventions (346.459 euros) à 119 associations /
Subventions (346.459 euros) à 119 associations pour le financement de 140 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Troisième enveloppe 2015.
Approbation des projets de territoire des quartiers populaires /
Approbation des projets de territoire des quartiers populaires des 10è, 11è, 13è,
15/11/02 – Commerce
approbation du principe du renouvellement de la DSP pour les marchés /
Huit marchés couverts et un marché découvert parisiens – approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public