Subventions /
Subventions (35.300 euros) à 20 associations proposant des activités sportives dans les Quartiers Politique de la Ville (10e, 11e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e).
Subventions /
Subventions (49.450 euros) à 26 associations sportives locales (Paris centre, 5e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e).
Subvention /
Caisses des écoles – Subvention complémentaire pour la restauration scolaire des lycées municipaux parisiens.
Modification /
Caisses des écoles – Modification du calendrier de versement des subventions au titre du service de restauration scolaire.
Subvention /
Caisse des écoles (18ème) – Subvention exceptionnelle (30.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Désignation /
Désignation de représentants au sein du conseil d’établissement du Conservatoire municipal Gustave Charpentier
Désignation /
Désignation de représentants au conseil d’administration de la Salle Saint Bruno
Désignation /
Désignation des conseillers d’arrondissement amenés à siéger dans les conseils d’école du 18ème arrondissement
Désignation /
Désignation des représentants de la Ville de Paris aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement
Désignation /
Désignation des élus du conseil d’arrondissement devant siéger à la commission crèche
Désignation /
Désignation de représentant(e)s du conseil d’arrondissement au sein du conseil d’administration de l’Association P.L.I.E. Paris Nord-Est
Désignation /
Désignation des élus du conseil d’arrondissement devant siéger à l’observatoire du commerce
Exonération /
Marchés couverts – Covid-19 – Exonération des droits de place dus par les commerçants.
Exonération /
Marchés découverts alimentaires et biologiques – Covid19 – Exonération des droits de place dus par les commerçants.
Exonération /
Marchés aux puces – Covid19 – Exonération des droits de place dus par les
commerçants.
Indemnisation /
Marchés de quartier – Covid-19 – Indemnisation des délégataires de service public, gestionnaires des marchés – Provision sur indemnité
Validation /
Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 18e et autorisation donnée à monsieur le maire du 18e de signer les conventions d’occupation des locaux.
Protocole /
Parc de stationnement Goutte d’Or (18e). Protocole transactionnel avec la SAEMES
Compte administratif /
Compte administratif de l’état spécial du 18ème arrondissement pour l’exercice 2019
Autorisation /
Autorisation donnée au maire du 18ème arrondissement pour signer les conventions d’occupation temporaire des salles de la Mairie
Communication sans vote /
Communication sur le bilan annuel de la mise à disposition des salles de la mairie d’arrondissement.
Attribution de contrat /
Attribution du contrat de délégation de service public de l’Aréna Porte de la Chapelle (Paris 18)
Transfert de contrat /
Installation photovoltaïque de la Halle Pajol – 20 Esplanade Nathalie Sarraute 18e – Transfert du contrat de revente d’électricité à la Sté Enercoo
Subventions /
Subventions (354.000 euros) et conventions avec trois associations qui agissent en faveur de l’insertion des personnes éloignées de l’emploi.
Autorisation /
11 rue Marc Séguin (18e) – Bien sans maître – Autorisation d’appréhender dans le patrimoine de la Ville de Paris le lot n°22 – Cession à ADOMA des lots de copropriété numérotés 1 à 38.
Subventions/convention /
Subventions (476 500 euros) et conventions avec 8 associations pour le fonctionnement de 8 accueils de jour à destination de personnes en situation de grande exclusion.
Subventions /
Subventions de fonctionnement (1 604 194 euros) et d’investissement (115 000 euros) en faveur des associations d’aide alimentaire à Paris – BPP 2017 et 2019.
Subventions/convention/avenants /
Subventions de fonctionnement, d’investissement, convention et avenants avec la Fondation de l’Armée du Salut pour la gestion d’un accueil humanitaire de jour.