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Le conseil d’arrondissement du 18e

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Le conseil d’arrondissement du 18e
Accueil / conseil18 - Page 48
08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 34 logements situé 11 rue de Suez / Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLA-I, 16 logements PLUS…

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 7 logements et un local d’activités situé 6 rue Lambert / Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLUS,…

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08/12/08 – CULTURE

08/12/08 – CULTURE

Association « Atelier d’Architecture Autogérée »/ Attribution d’une subvention d’un montant de 10 000 € à l’association « Atelier d’Architecture Autogérée »

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08/12/08 – POLITIQUE DE LA VILLE

08/12/08 – POLITIQUE DE LA VILLE

Association Sirius, Oasis 18, Compagnie Résonances, Le Petit Ney, Larue et compagnie, Association pour l’Enseignement et la Formation des Travailleurs Immigrés (AEFTI), Au Rendez-vous des Seniors, Tremplin Théâtre des 3 Frères, Ma…

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Réalisation de programmes d’acquisition réhabilitation comportant 6 logements situé 1 rue Eleuthère / Réalisation par FREHA de programmes d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLA-I situés impasse Girardon (18e) et 3 logements PLA-I…

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant une maison-relais de 35 logements, une résidence sociale de 24 logements et 2 locaux d’activités situé 5 rue d’Aubervilliers / Réalisation par la…

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08/12/08 – TRANQUILITE PUBLIQUE-PREVENTION

08/12/08 – TRANQUILITE PUBLIQUE-PREVENTION

Conditions de détention des personnes gardées à vue dans le 18ème / Vœu de la majorité au Préfet de Police relatif aux conditions de détention des personnes gardées à vue

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Réalisation d’un programme de réhabilitation et de résidentialisation de 53 logements sociaux situés 4-6-8 rue des Roses / Réalisation par Sageco d’un programme de réhabilitation Palulos et de résidentialisation AQS de 53…

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08/12/08 – JEUNESSE

08/12/08 – JEUNESSE

Association « Môm’artre » / Attribution d’une subvention d’un montant de 5 000 € à l’association « Môm’artre » destinée à financer le fonctionnement de son Antenne

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08/12/08 – CULTURE

08/12/08 – CULTURE

Association « Le Petit Ney » / Attribution d’une subvention d’un montant de 11 000 € à l’association « Le Petit Ney »

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08/12/08 – CULTURE

08/12/08 – CULTURE

Association « Recherche Action-Théâtre Ouvert » / Attribution d’une subvention d’un montant de 70 000 € à l’association « Recherche Action-Théâtre Ouvert »

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Réalisation d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 22 logements situé 154 rue des Poissonniers / Réalisation par La Sablière d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 22 logements PLS situé 154 rue des Poissonniers

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Participation financière de la Ville de Paris pour la mise en place d’Unités de Logements et de Services comprises dans les programmes suivants : 75-77 rue de la Chapelle-Impasse du Gué 15-17…

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Transfert à la Société de gérance d’immeubles municipaux (SGIM) des conventions immobilières conclues entre la Ville de Paris et la Sem ParisSeine. / Transfert à la Société de gérance d’immeubles municipaux (SGIM)…

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Réalisation d’un programme comportant l’acquisition-réhabilitation de 8 logements et de 2 locaux d’activités et la construction de 12 logements situé 7 rue d’Aubervilliers et 12 rue Caillié / Réalisation par la SIEMP…

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Résidence sociale de 100 logements situé 35 rue de la Chapelle / Réalisation par La Sablière d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale de 60 logements PLA-I et 40 logements PLUS…

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Réalisation par les Restaurants du Coeur d’un programme de réhabilitation d’une résidence sociale de 31 logements, située 37 rue Hermel / Réalisation par les Restaurants du Coeur d’un programme de réhabilitation Palulos…

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Programmes de logements sociaux (Aubervilliers, Riquet, Championnet, Marx Dormoy et Mont-Cenis) / Modification de la participation de la Ville de Paris au financement de divers programmes de logements sociaux (Aubervilliers, Riquet, Championnet,…

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08/12/08  – PETITE ENFANCE

08/12/08 – PETITE ENFANCE

Établissement de la petite enfance / Signature d’une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance

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08/12/08 – PETITE ENFANCE

08/12/08 – PETITE ENFANCE

Etablissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9 rue Affre / Choix de la gestion par marché de service public de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9 rue Affre et…

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08/12/08  – PETITE ENFANCE

08/12/08 – PETITE ENFANCE

Association « Culture sur Cour » / Attribution d’une subvention d’un montant de 3 000 € à l’association « Culture sur Cour » destinée à financer des actions en direction des familles

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08/12/08 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

08/12/08 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Association Carré Porte Montmartre / Attribution d’une subvention d’un montant de 8 000 € à l’association Carré Porte Montmartre

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Adoption d’un règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation / Adoption d’un règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage…

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Réalisation d’un programme de construction comportant 84 logements situé 16-30 avenue de la Porte de Montmartre / Réalisation par Paris Habitat – OPH d’un programme de construction comportant 68 logements PLUS-CD et…

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Réalisation d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements et un local d’activités situé 126 avenue de Saint Ouen – passage Daunay / Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4…

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Opérations Château rouge, Binet et Zac Pajol, / Approbation des éléments financiers des traités de concession d’aménagement pour les opérations Château rouge, Binet et de la Zac Pajol, arrêtés au 31 décembre…

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08/12/08 – MAISON DES ASSOCIATIONS

08/12/08 – MAISON DES ASSOCIATIONS

Associations : Société de thanatologie ; club 18 ; jeune chambre économique de Paris ; action West Indies ; Narcotique anonymes ; Yes o No / Validation de 6 nouvelles inscriptions à…

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Réalisation d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 20 logements situé 29 rue des Gardes / Réalisation par Batigère d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 10 logements PLUS et 10 logements PLS, situé 29 rue des Gardes

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08/12/08 – URBANISME

08/12/08 – URBANISME

Réalisation par Paris Habitat – OPH d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 35 logements situé 16 rue Ernestine / Réalisation par Paris Habitat – OPH d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 16 logements PLUS,…

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08/12/08 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

08/12/08 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Marché aux puces / Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 € à la Ville de Saint-Ouen au titre de la participation de la Ville de Paris au financement d’une étude…

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