18/06/18 – CAISSES DES ECOLES
convention / « Caisses des Écoles (18e)-Autorisation préalable de signature par la Caisse des écoles du 18è de la convention de subrogation dans ses droits et obligations d’occupation du domaine public. »
convention / « Caisses des Écoles (18e)-Autorisation préalable de signature par la Caisse des écoles du 18è de la convention de subrogation dans ses droits et obligations d’occupation du domaine public. »
subventions / « Subventions (63 500 euros) à 7 associations pour le financement d’actions au titre de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme » subventions / « Subventions (110 000 euros) à 24 associations,…
Groupe EELV / Voeu déposé par les élu-e-s du groupe EELV relatif au développement des composts collectifs de quartier
Groupe DPE / Voeu déposé par les élu-e-s du groupe DPE à la Maire de Paris sur le statut des voies privées ouvertes au public
subventions / « Subventions (100 000 euros) à douze associations, conventions et avenants à conventions au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes »
représentation / Mise à jour des conseillers d’arrondissement amenés à siéger dans les conseils d’école du 18ème arrondissement représentation / Mise à jour des représentants de la Ville de Paris aux conseils…
subventions / « Subvention (8.800 euros) et convention avec l’Agence Parisienne du Climat (APC) pour un défi « »Famille zéro déchet » ». » Règlement / Modification du règlement du service public de l’eau.
Autorisation d’urbanisme / « Construction de l’Aréna II sur le site de la Porte de la Chapelle (Paris 18e). Autorisations d’urbanisme et convention d’études entre la Ville de Paris et la SOLIDEO » Cession…
Groupe LR-CI / « Question orale posée par les élu-e-s du groupe Les Républicains et Indépendants relative à l’évolution du nombre de place de stationnement dans le 18e arrondissement »
avenant / « Hôtel d’activités 17/25 bd Ney (18e) – Avenant au bail à construction avec la CDC et OSICA »
communication / Intervention de Poyraz Sahin sur le déroulé du Conseil d’arrondissement
subventions / « Budget Participatif Subventions (340.000 euros) et conventions avec huit structures lauréates de l’appel à projets « Ouverture de commerces circulaires : magasins 100% vrac et ateliers de réparation » »
subventions / « Subventions (148.000 euros), conventions et avenants à convention avec neuf associations pour leur activité d’accompagnement des séparations » subventions / « Subventions 4 513 822 euros) et avenants à l’association ABC Puériculture…
redevances / Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition d’espaces gérés par les conseils d’arrondissement
subventions / Subventions (14.000 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations dans le cadre de la Politique de la Ville (18e). subventions / « Subvention (3.000 euros) au titre de la…
Groupe LR-CI / « Question orale posée par les élu-e-s du groupe Les Républicains et citoyens indépendants relative à l’aménagement de la Place du Tertre »
Maisons de la Vie Associative et Citoyenne / Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 18e et autorisation donnée à monsieur le maire…
Groupe PC-FdeG / « Voeu déposé par les élu-e-s du groupe Communiste – Front de Gauche relatif à la gratuité des transports en commun pour les étudiant.e.s »
Groupe LR-CI / « Question orale posée par les élu-e-s du groupe Les Républicains et Citoyens Indépendants relative à l’expulsion des locataires du parc social responsables de graves troubles de voisinage »
subventions / « Subvention (16.000 euros) à deux associations pour leur festival dans les domaines des arts du mime et geste, et de la marionnette » subventions / « Subventions (426.000 euros) à 9 structures…
Groupe DPE / Question orale posée par les élu-e-s du groupe DPE relative aux Conseils de Quartier du 18e
compte rendu / « Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 22 mai 2018 »
mise en œuvre / « Mise en oeuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes et de graines aux Parisiennes et aux Parisiens » subventions / « Budget…
Conseil d’arrondissement du 18e
compte rendu / « Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 16 avril2018 » présentation / Approbation du budget supplémentaire 2018 de l’état spécial d’arrondissement
convention / « Expérimentation de stations de tri « TRILIB’ » à Paris (2e, 13e, 18e et 19e) – Convention de partenariat avec CITEO pour la poursuite de l’expérimentation »
Groupe PS / Voeu déposé par les élu.e.s socialistes et radicaux de gauche à la Maire de Paris relatif à l’usage publicitaire des enseignes
subvention / Subvention de fonctionnement (25.000 euros), subvention d’investissement (25.000euros) et convention avec l’association MILA (18e).
subvention / « Caisse des Ecoles (18ème) – Subvention (142 811 euros) pour la mise en oeuvre des séjours de vacances » subvention / « Caisse des Écoles (18e)-Solde de la subvention 2017 (211…
subvention / « Subvention (22.000 euros) à l’association Comité d’organisation du Festival des Puces. » subvention / Subvention (1.300.000 euros) et avenant à convention avec l’association ICI(18e). subvention / « Subvention (5.000 euros) à l’association…