Convention d’occupation domainiale /
Avenant n°2 à la convention d’occupation domaniale des espaces publics parisiens pour l’installation et l’exploitation des colonnes et des mâts porte-affiches du 27 octobre 2005

Etats spéciaux d’arrondissement /
Etats spéciaux d’arrondissement-Délibération cadre-investissement 2018

Etats spéciaux d’arrondissement /
“Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartitionRetour ligne automatique
des dotations d’animation et de gestion locales 2018”