Conseil d’arrondissement du 6 Novembre 2023

Un conseil d’arrondissement fonctionne comme un conseil municipal.

Il a principalement un pouvoir consultatif sur toutes les affaires concernant l’arrondissement.
Il peut formuler des questions écrites ou orales au Maire de Paris,
questions qui seront posées par les conseillers de Paris du 18ème arrondissement lors de la prochaine séance du conseil de Paris.
Il gère les équipements municipaux de proximité, comme les crèches, les espaces verts de moins de 1 hectare, …
Ses séances sont publiques.

23/09/25 – MAIRIE

Approbation du compte-rendu de la séance du 30.05.2023

Approbation du compte rendu de la séance du conseil d’arrondissement du 26 juin 2023

23/09/25 – AFFAIRES GENERALES

États spéciaux d’arrondissement – Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2024,

Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2024

États spéciaux d’arrondissement – Délibération cadre-investissement 2024

23/09/25 – AFFAIRES SCOLAIRES

Collèges publics – Dotations complémentaires de fonctionnement (1 431 520 euros), subventions d’équipement (57 230 euros) et subventions pour travaux (197 257 euros).

Transformations Olympiques – Convention de mise à disposition de locaux et convention d’utilisation et d’animation des dojos solidaires avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo

Collèges publics autonomes – Dotations initiales de fonctionnement 2024 (10 757 109 euros)

collèges publics parisiens – Modalités d’attribution des dotations de la Ville de Paris pour les actions éducatives des collèges publics

Dotations de la Ville de Paris (1 402 000 euros) pour les actions éducatives des collèges publics

collèges publics parisiens – Dotations (662

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23/09/25 – ESPACE VERT

Travaux de sécurisation et de ravalement d’un mur mitoyen du jardin partagé- Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat des Copropriétaires du 8 Impasse de la Chapelle

23/09/25 – URBANISME ET LOGEMENT

Convention de financement avec la Préfecture Régionale d’Ile-de-France dans le cadre du projet « Terrain de Jeux »

Réalisation, 8, rue Jacques Kablé (18e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 13 logements PLS par Paris Habitat – Subvention (60 630 euros).

Attribution d’une aide en nature au profit de l’association “Les Petits Poulbots” pour les locaux communaux occupé au 3 Place du Tertre (18e)

Réalisation, ZAC Chapelle Charbon lot D (18e), d’un programme de construction de 77 logements sociaux et 28 logements intermédiaires par Paris Habitat – Subvention complémentaire (4 054 000 euros)

Réalisation, ZAC Chapelle Charbon lot C (18e), d’un programme de construction de 56

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