19/09/16 – MAIRIE
Compte-rendu / Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 24 juin 2019 Ordre du jour / Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire
Compte-rendu / Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 24 juin 2019 Ordre du jour / Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire
Etats spéciaux / Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2020 Etats spéciaux / Etats spéciaux d’arrondissement-Délibération cadre-investissement 2020 Inventaire / Inventaire…
Subvention / Subvention (45 000 euros) et convention à la cité internationale des arts (4-18) Subvention/avenants / Subventions (242.000 euros) conventions et avenants à convention avec sept structures culturelles dans le cadre…
Subvention / Renforcer les activités ludiques et intergénérationnelles – Stratégie de déploiement des activités ludiques dans l’espace public. Subvention (33.000 euros) à quatre associations Subventions/avenant / Concilier vie familiale et vie professionnelle…
Validation / Validation des inscriptions des associations auprès de la MVAC
Garantie/préfinancement / Immeubles d’activités Francoeur (18e) et Serpollet (20e) – Garanties d’emprunts à la RIVP – Prolongation du délai de préfinancement Subvention / Subvention pour l’installation et l’exploitation, par la SAS ENERCITIF,…
Dotations / Divers collèges – Dotations (1 400 000 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs. Subventions/conventoins/avenants / Subventions (266.000 euros) et conventions ou avenants à convention…
Subventionnement/distribution / Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes aux Parisiennes et aux Parisiens. Financement / Autorisation de financement des travaux de…
Dénomination / Dénomination « square du 21 avril 1944 » attribuée à l’espace vert central du site Chapelle International (18e) Subventions / Subventions (279 000 euros) et conventions avec neuf associations pour leurs actions…
Subventions/conventions / Subventions (13.500 euros) au titre de la jeunesse à huit associations et trois conventions annuelles d’objectifs (18e). Subventions/conventions / Subventions (15.500 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations…
Subventions / Subventions (39.728 euros) à 23 associations proposant des activités sportives dans les Quartiers Politique de la Ville (10e, 11e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e). Subventions / Subventions (136.000 euros) et…
Subventions/conventions / Subventions (41 250 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique de prévention de la délinquance et de la prévention des rixes.
Règlement / Marchés découverts alimentaires et biologiques de Paris – modification du règlement attribution/convention / Attribution d’indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (64 073 euros) et conventions avec les kiosquiers Délégations…
Subventions/conventions / Subventions de fonctionnement (126 000 euros) et conventions pour le soutien de vingt initiatives en faveur de la consommation responsable Subventions/conventions / Subventions (100.000 euros) et conventions avec dix organismes…
Subventions/convention / Subventions (24.000 euros), subvention (35.000 euros), et convention avec l’association MILA (18e).
Groupe EELV / Question orale posée par les élu-e-s du groupe EELV relative au dispositif Paris Respire dans le 18e Groupe EELV / Voeu déposé par les élu-e-s EELV relatif au dispositif…
Groupe EELV / Question orale posée par les élu-e-s du groupe EELV relative à l’information des riverain-e-s sur le projet d’aménagement Ordener-Poissonniers
Groupe PCF / Question orale posée les élu-e-s du groupe PCF relative à la création d’un cabinet médical à Montmartre Groupe LR-CI / Voeu déposé par les élus du groupe LR-CI relatif…
Groupe PCF / Question orale posée par les élu-e-s du groupe PCF relative au campement à Chapelle Charbon
Groupe « 100 % Paris 18e » / Question orale posée par les élu-e-s du groupe « 100 % Paris 18e » relative à l’affaissement du trottoir avenue de la Porte d’Aubervilliers
Groupe DPE / Question orale posée par les élu-e-s du groupe DPE relative au Grenelle des violences conjugales Groupes PCF/PS / Voeu déposé par les élu-e-s du groupe PCF et socialistes du…
Communication sans vote / Communication portant sur l’état des lieux des contenants alimentaires en plastique dans la restauration collective municipale parisienne Subvention / Caisses des Écoles-Convention triennale de mise à disposition de…
Subvention/convention / Arc Innovation – Paris Région Innovation Nord Express (18e) – Aménagement d’un lieu de formation, d’un atelier de fabrication et d’un espace événementiel : subvention et convention avec la RIVP…
Subvention/conventions/avenants / Subvention (2 017 903 €), à seize associations, conventions et avenants à conventions pour la gestion de vingt lieux d’accueils enfants parents à Paris et financement des LAEP de la…
Convention / Autorisation de signature d’une convention avec l’association «Le Bois Dormoy, jardin partagé de la cité de la Chapelle» pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé…
Groupe DPE / Question orale posée par les élu-e-s du groupe DPE relative à la végétalisation de la place Jules Joffrin
Subventions / Subventions (18.650 euros) à 14 associations sportives (18e). Subventions / Subventions (30.000 euros), 5 conventions pluriannuelles d’objectifs avec 5 associations pour le financement de 8 projets (10e, 14e, 18e, 19e).
Groupe DPE / Question orale posée par les élu-e-s du groupe DPE relative au permis de construire 3 rue Binet Paris 75018
Subventions / Subventions (104 000 euros) avec 22 associations au titre de la lutte contre les discriminations. Subvention/conventions / Subvention (72 000 euros) à 14 associations avec 5 conventions pluriannuelles d’objectifs pour…