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Le conseil d’arrondissement du 18e

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Le conseil d’arrondissement du 18e
Accueil / conseil18 - Page 13
  • 22/03/14 – MAIRIE

    22/03/14 – MAIRIE

    Approbation / Approbation du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 31 janvier 2022

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  • 22/03/14 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

    22/03/14 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

    Réaménagement / RIVP – réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50% pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros

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  • 22/03/14 – LOGEMENT ET URBANISME

    22/03/14 – LOGEMENT ET URBANISME

    Location/avenant / Location de l’immeuble 46, rue Championnet (18e) à ELOGIE-SIEMP -Avenant au bail emphytéotique Réitération / Réitération de garanties d’emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements…

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  • 22/03/14 – QUESTION ORALE 1

    22/03/14 – QUESTION ORALE 1

    Question orale déposée par les élu-e-s du groupe Ecologiste et Citoyen sur l’amélioration de la qualité de vie des personnes résidentes en EHPAD.

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  • 22/03/14 – VŒU 5

    22/03/14 – VŒU 5

    Voeu déposé par les élus du Groupe « Indépendants et Progressistes » relatif à l’attribution d’un local à l’association Solidarité Jean Merlin.

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  • 22/03/14  – QUESTION ORALE 3

    22/03/14 – QUESTION ORALE 3

    Question orale déposée par les élu-e-s du Groupe Indépendants et Progressistes relative à la création d’un centre d’archives LGBT.

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  • 22/03/14 – VOIRIE ET DEPLACEMENTS

    22/03/14 – VOIRIE ET DEPLACEMENTS

    Plan vélo / Plan Vélo 2021-2026. Convention de financement avec l’Etat et l’AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives- Aménagements cyclables.

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  • 22/03/14 – VŒU 2

    22/03/14 – VŒU 2

    Voeu déposé par le Groupe Paris en Commun relatif à la lutte contre les violences faites aux femmes et aux solutions de mise à l’abri liées aux Maisons des Femmes.

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  • 22/03/14 – MONDE COMBATTANT

    22/03/14 – MONDE COMBATTANT

    Subventions/convention / Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

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  • 22/03/14 – VŒU 1

    22/03/14 – VŒU 1

    Voeu déposé par le Conseil de quartier Charles Hermite Évangile relatif à l’implantation d’un commissariat sur son quartier

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  • 22/03/14 – QUESTION ORALE 2

    22/03/14 – QUESTION ORALE 2

    Question orale posée par les élus du groupe Changer Paris, relative à la lutte contre l’affichage sauvage en période électorale.

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  • 22/03/14 – VŒU

    22/03/14 – VŒU

    vœu amendé / Voeu de la majorité, sur proposition du Groupe Écologiste et Citoyen, relatif au soutien à l’Ukraine, à la condamnation des actes de guerre du régime russe et aux mesures…

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  • 22/03/14 – VŒU 4

    22/03/14 – VŒU 4

    Voeu déposé par les élu-e-s du groupe Communiste Génération.s et Citoyen relatif au réaménagement de la station La Chapelle.

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  • 22/05/23 MAIRIE

    22/05/23 MAIRIE

    Désignation / Désignation de Mme Victoria BRIGANT comme secrétaire de séance Approbation / Approbation du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 14 mars 2022 18202207MA

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  • 22/05/23 AFFAIRES GENERALES

    22/05/23 AFFAIRES GENERALES

    présentation-Approbation / Compte administratif de l’état spécial du 18ème arrondissement pour l’exercice 2021.

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  • 22/05/23  POLITIQUE DE LA VILLE

    22/05/23 POLITIQUE DE LA VILLE

    Soutien/subventions Soutien aux 4 Accorderies parisiennes situées dans les quartiers populaires (subventions de 80 000 euros à 4 associations) Soutien / Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers populaires et…

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  • 22/05/23 AFFAIRES GENERALES

    22/05/23 AFFAIRES GENERALES

    Convention / Convention de gestion sur le secteur des puces de Saint-Ouen (18e)

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  • 22/05/23 AFFAIRES SCOLAIRES

    22/05/23 AFFAIRES SCOLAIRES

    Conventions-subventions / Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) pour des projets d’animation au titre des temps d’activités périscolaires. Conventions-subventions / Subventions (44.085 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec une association…

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  • 22/05/23 COMMERCE ET ARTISANAT

    22/05/23 COMMERCE ET ARTISANAT

    Tarification / Tarification applicable aux artistes de la Place du Tertre

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  • 22/05/23 SENIORS

    22/05/23 SENIORS

    Subventions-convention / Subventions (15 500 euros) à trois associations et convention avec l’une d’entre elles pour leurs actions facilitant l’accès à l’information et aux droits des seniors parisiens. Subventions / Subventions (10…

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  • 22/05/23 ALIMENTATION DURABLE

    22/05/23 ALIMENTATION DURABLE

    Approbation / Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2022 – 2027 Subventions / Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne dans le cadre…

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  • 22/05/23 CAISSE DES ÉCOLES

    22/05/23 CAISSE DES ÉCOLES

    Subvention / Caisses des écoles – Subvention (792.355,10 euros) pour la mise en oeuvre des séjours de vacances.

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  • 22/05/23 PLAN CLIMAT

    22/05/23 PLAN CLIMAT

    Cadrage / Cadrage de la révision légale du Plan Climat de Paris

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  • 22/05/23 LOGEMENT ET URBANISME

    22/05/23 LOGEMENT ET URBANISME

    Garanties / Garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social demandées par la RIVP Modification / Modification et octroi de garanties d’emprunts pour le financement de 6 programmes de création et de…

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  • 22/05/23 PRÉVENTION

    22/05/23 PRÉVENTION

    Subventions-conventions / Subventions (311 973 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2022

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  • 22/05/23 VOIRIE ET DÉPLACEMENTS

    22/05/23 VOIRIE ET DÉPLACEMENTS

    Stationnement / Stationnement de surface. Mesures diverses y compris tarifaires. 2022 Avenant / Exploitation des lavatories à Paris. Avenant n°1 au contrat de concession d’occupation du domaine public avec la société 2…

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  • 22/05/23 CONDITION ANIMALE

    22/05/23 CONDITION ANIMALE

    Convention / Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans les parcs, jardins, bois et cimetières parisiens

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  • 22/05/23 NATURE EN VILLE

    22/05/23 NATURE EN VILLE

    Subventions / Subventions (161 000 euros) à quatre associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien horticole d’espaces verts (12e, 16e, 18e et 20e). 2022 Mise à dispo-convention / Mise à disposition…

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  • 22/05/23 QUESTION ORALE affichage d’opinion

    22/05/23 QUESTION ORALE affichage d’opinion

    QUESTION ORALE / Question orale posée à Monsieur le Maire du 18e arrondissement par les élus du groupe Changer Paris (Les Républicains et Centristes), relative à la conformité du parc d’emplacements destinés…

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  • 22/05/23 QUESTION ORALE retraités APHP

    22/05/23 QUESTION ORALE retraités APHP

    Question orale déposée par les élus du groupe « Indépendants & Progressistes » relative à la situation des retraités locataires des logements sociaux de l’APHP.

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