19/03/18 – VOIRIE & DÉPLACEMENTS
Avenant CODP / Avenant n°3 à la CODP pour l’installation et l’exploitation des colonnes et de mâts porte-affiches du 27 octobre 2005 Concession / Contrat de concession de services relative à la…
Avenant CODP / Avenant n°3 à la CODP pour l’installation et l’exploitation des colonnes et de mâts porte-affiches du 27 octobre 2005 Concession / Contrat de concession de services relative à la…
Subventions / Caisses des Écoles (8e et 18e)-Subventions complémentaires en 2019 au titre de la restauration provisoire liée à la fermeture pour travaux de cuisines scolaires (249 053 euros).
Compte-rendu / Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 21 janvier 2019
Subventions / Subventions (230.500 euros) à 14 associations et convention avec 9 d’entre elles pour leurs actions d’inclusion en direction des personnes en situation de handicap Subventions / Subventions (84.000 euros) à…
Subventions / Approbation du Projet Réseau EIF-FEL (« Fonds Asile Migration Intégration » (FAMI) – programmation 2014-2020), conventions pluriannuelles de partenariat, subvention (179 417 € / 2019) Subventions / Subventions (211.600 euros)…
Groupe DPE / Question orale posée par les élu-e-s du groupe DPE relative au « Coeur de Paris »
Groupe LR-CI / Question orale posée par les élu-e-s du groupe LR-CI relative au projet de réalisation de la piscine et de la situation de la parcelle située 133 rue Belliard
Subventions / Subvention (83 000 euros) à 18 associations, conventions et avenant à convention au titre de l’insertion socioprofessionnelle des Parisiennes éloignées de l’emploi et de la jeunesse. Communication / Communication sur…
Garantie d’emprunt / Garantie d’emprunt à 50% au profit de la Société CULTIVATE CHAPELLE, lauréate de l’appel à projets Chapelle International Convention d’occpation du domaine public / Convention d’Occupation du Domaine Public…
Subventions / Subvention (123 000 €) à 22 associations et 10 conventions pluriannuelles d’objectifs, pour le financement de 23 projets au titre de l’intégration
Subvention / Subventions (18.700 euros) aux dix-neuf comités d’arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie Commémoration / Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Bernard-Marie Koltès, 15bis…
Subventions / Subventions (1.202.000 euros), conventions et avenant avec quinze organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social Convention d’occpation du domaine public / Conventions d’occupation…
Subventions / Subventions (10760 euros) à 18 associations dans le cadre de l’appel à projets 2019 relatif au « Printemps des cimetières ». Subventions / Mise en oeuvre d’un dispositif de subventionnement…
Associations / Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 18e et autorisation donnée à monsieur le maire du 18e de signer les conventions…
Dotations / Lycées municipaux – Dotations complémentaires de fonctionnement (5 054 euros), subventions d’équipement ( 260 660 euros) et subventions pour travaux d’entretien (27 429 euros) Dotations / Divers collèges publics-Dotations 2018…
Groupe PCF / Question orale posée par les élu-e-s du groupe PCF relative à l’accès des porteurs de la carte GIG-GIC véhiculés aux périmètres « Paris Respire » dans le 18e
DÉNOMINATION / Dénomination promenade Claude Estier (18e).
Communication sans vote / Présentation des investissements d’intérêt local et des investissements localisés pour 2019
Aménagement / Subvention (13 500 €) à la Ligue de Protection des Oiseaux Ile-de-France pour labellisation d’espaces verts parisisens en refuges LPO et convention pluriannuelle d’objectifs Subvention / Autorisation de financement de…
Budget participatif / Subvention (109 000 €) et convention asso Etudes et Chantiers Ile de France pour ouverture ressourcerie et atelier vélo,
Convention / Création espace convivialité dans marché découvert Barbès – avenant convention délégation service public Droits / Attribution indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (10 234 €) – signature conventions Marchés…
Dotations / subvention / Collèges pubics parisiens – Dotations de fonctionnement (47 860 euros), subventions (74 808 euros et 201 207 euros)
Convention / Occupation domaine pubilc avec le Théatre-Paris Villette pour le Grand Parquet
Subventions / Subventions (1 267 400 euros) et conventions avec 14 espaces proximité dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention unique de la Ville/avec ses assos,
Subvention/ Subvention (1 391 608 €) et convention avec CASP pour jeunes en errance et subvention (131 000 €) au titre du solde de l’année 2018 convention / 11 subventions (264 000…
Associations / Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 18e et autorisation donnée à monsieur le maire du 18e de signer les conventions…
Compte rendu / Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 26 novembre 2018
Subvention / Subvention (159 500 €) à 12 assos – intégration projets pour favoriser accès aux droits et apprentissage du français Subventions / conventions / Subventions (90 000 €) à 3 asso…
Convention / Convention d’occupation du domaine poublic et prêt à usage à durée déterminée au profit de Campus Condorcet – Terrains Dubois – 58-72 Ney Construction / Rachat de baux à construction…
Groupe DPE / Question orale posée par les élu-e-s du groupe DPE au sujet de la prostitution dans le 18ème