16/02/01 – PETITE ENFANCE
subventions / Subvention (500.740 euros) et convention avec l’association Acidulés et à croquer pour le transfert et l’extension d’une crèche parentale au 70 bis, rue Championnet (18e).
subventions / Subvention (500.740 euros) et convention avec l’association Acidulés et à croquer pour le transfert et l’extension d’une crèche parentale au 70 bis, rue Championnet (18e).
réalisation de logements sociaux / Réalisation 6, Villa Vauvenargues (18e) d’un programme de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP. avenant marché / Halle Pajol (18e) – Avenant…
paris jeunes vacances / Paris Jeunes Vacances – poursuite du dispositif. espaces jeunes-marché de services / Espaces Jeunes-marché de services (art. 30)-Principe et modalités de passation
mairie / « Agenda du Maire Point Paris-Emploi Programme violences faites aux femmes Reforme du statut de Paris »
zone urbaine verte / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris relatif à l’inscription du stade Championnet en Zone Urbaine Verte.
modification du règlement municipal / Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations.
tramway t3 / Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 8 000 euros. tramway t4 / Indemnisation amiable d’une entreprise…
vente à la sauvette / Question orale du groupe LR-CI à M. le Maire du 18e arrondissement de Paris concernant la vente à la sauvette dans le 18e arrondissement
campement sauvage / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relatif à l’évacuation du campement sauvage sur les…
subventions / Tableau des subventions votées en 2015 par le Conseil d’arrondissement
Subvention à l’association des commerçants Lepic-Abbesses / Subvention (13.900 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (18e). Subvention à l’association des commerçants du quartier…
Campus Condorcet / Campus Condorcet (18e)-Subvention (23.000.000 euros) à l’EPCS Campus Condorcet pour la réalisation du site porte de la Chapelle
Subventions dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances / Subventions (3.500 euros) à 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2015
HOMMAGE / Hommage suite aux attentats du 13 novembre 2015
AGENDAs d’accessibilité programmée / Agenda du Maire
BUDGET / Communication concernant les investissements localisés pour 2016
réalisation de logements sociaux / Réalisation 78, rue Labat et 14, rue Bachelet (18e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements sociaux PLUS par la RIVP. location de volumes à hfs / Location…
Inscription des associations à la MdA / Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18Eme et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer…
Travaux square Binet / Square René Binet, 42 rue René Binet (18e) – Démolition d’un ancien local de jardiniers – Autorisations d’urbanisme
Compte rendu / Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 14 septembre 2015. Ordre du jour complémentaire / Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire
Nouveau règlement de voirie de la Ville de Paris / Approbation Contrat d’occupation du domaine public avec la société EFR / Porte de la Chapelle (18e). Contrat d’occupation du domaine public avec…
Subvention à Dardard / Subvention (2 200 euros) à l’association Dardard pour son activité apicole et pédagogique dans le 18e arrondissement.
Subvention à 2 associations / Subventions (10.000 euros) à deux associations porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers Politique de la Ville parisiens
subvention espoir 18 / Subvention (13.000 euros) et avenant à convention avec l’association Espoir 18 (18e) subvention esprit ebène / Subvention (5.100 euros) à l’association Esprit d’Ebène (18e). subvention sirius productions /…
Mise en œuvre de DUP / Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur les parcelles situées 133 et 133bis rue Belliard (18e).
Subvention M.U / Subvention (5.000 euros) à l’association M.U. (18e). Convention théâtre Paris-Villette / Convention d’occupation du domaine public avec l’association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e). Subvention à la…
Subventions à 6 théâtres parisiens / Subventions (150.000 euros) et avenants à convention avec 6 théâtres parisiens pour un projet de création et de diffusion de spectacles jeune public dans le cadre…
Modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs / Activités extra-scolaires et périscolaires – Principe et modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs – Fixation des tarifs