16/10/17 – AFFAIRES GENERALES
Convention / Convention d’occupation domaniale pour l’installation, l’exploitation de photocopieurs et de cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris
Convention / Convention d’occupation domaniale pour l’installation, l’exploitation de photocopieurs et de cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris
Subvention / Subventions (509 200 euros) et conventions avec dix-neuf associations oeuvrant à la lutte contre le gaspillage alimentaire
Validation des inscriptions des associations / Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18ème et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer les…
Du groupe LR-CI / Question orale du groupe Les Républicains et citoyens indépendants au maire du 18e arrondissement relative à la réfection des trottoirs
Compte rendu / Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 12 septembre 2016.
Du groupe EELV / Question orale du groupe EELV au maire du 18earrondissement relative à la concertation des différents acteurs sur le projet Ordener – Poissonniers
Pierre ETAIX /
Du groupe LR-CI / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à la maire de Paris et au maire du 18e arrondissement relatif à l’impact financier du budget participatif
Du groupe LR-CI / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à la maire de Paris relatif à la création de parcs relais aux portes de Paris.
Du groupe LR-CI / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à la maire de Paris et au maire du 18e arrondissement relatif à la fermeture d’une portion de la rue…
Subvention / Subvention (118.329 euros) et avenant n°3 à l’association « Le Dauphin Bleu » (18e) pour la crèche collective Le Petit Dauphin Cloÿs (18e). Subvention / Subvention (37.000 euros) à huit associations, dont…
Subvention / Subventions (29.150 euros) à 16 associations Subvention / Subventions (12.100 euros) à 7 associations sportives locales (18e).
Du groupe EELV / Vœu du groupe du groupe EELV à la maire de Paris et au préfet de police relatif à la journée sans voitures.
balade verte des puces / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris relatif à la création d’une Balade verte des Puces
ordre du jour complémentaire / Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire compte rendu / Adoption du compte rendu du conseil d’arrondissement du 02 novembre 2015 compte rendu / Adoption du…
enseignement musical à paris / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris relatif à la définition d’une véritable politique globale d’enseignement musical à Paris.
vie associative /
avenant marché / Ecole maternelle au 10-12, rue de Torcy et groupe scolaire au 5-7, rue de Torcy (18e) – Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre
parrainage républicain / Vœu du groupe PC-FDG au Conseil d’arrondissement du 18e relatif au parrainage républicain
subventions / Subvention (500.740 euros) et convention avec l’association Acidulés et à croquer pour le transfert et l’extension d’une crèche parentale au 70 bis, rue Championnet (18e).
réalisation de logements sociaux / Réalisation 6, Villa Vauvenargues (18e) d’un programme de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP. avenant marché / Halle Pajol (18e) – Avenant…
paris jeunes vacances / Paris Jeunes Vacances – poursuite du dispositif. espaces jeunes-marché de services / Espaces Jeunes-marché de services (art. 30)-Principe et modalités de passation
mairie / « Agenda du Maire Point Paris-Emploi Programme violences faites aux femmes Reforme du statut de Paris »
zone urbaine verte / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris relatif à l’inscription du stade Championnet en Zone Urbaine Verte.
modification du règlement municipal / Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations.
tramway t3 / Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 8 000 euros. tramway t4 / Indemnisation amiable d’une entreprise…