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Le conseil d’arrondissement du 18e

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Le conseil d’arrondissement du 18e
Accueil / conseil18 - Page 52
  • 14/11/03 – Urbanisme

    14/11/03 – Urbanisme

    Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2013

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  • 14/11/03 – Voirie

    14/11/03 – Voirie

    Stations-service de distribution de carburants avenue de la Porte de Saint Ouen (17e et 18e). Contrat administratif d’occupation du domaine public avec la société TOTAL Marketing Services.

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  • 14/11/03 – Petite enfance

    14/11/03 – Petite enfance

    Subventions avec 10 associations projet Paris Collèges Familles/ Subventions (17.500 euros) et conventions avec 10 associations projet Paris Collèges Familles pour rapprocher les familles des collèges dans les 10e, 12e, 13e, 15e,…

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  • 14/11/03 – Architecture

    14/11/03 – Architecture

    Subventions (3.500 euros) à l’association Compagnie Zarina Khan.

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  • 14/11/03 – Logement

    14/11/03 – Logement

    Conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation/ Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes…

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  • 14/11/03 – Petite enfance

    14/11/03 – Petite enfance

    Convention de délégation de service public pour l’exploitation de l ?établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Gabrielle (18e).

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  • 14/11/03 – Logement

    14/11/03 – Logement

    location de l’immeuble 73, rue du Poteau (18e) à ELOGIE-Bail emphytéotique

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  • 14/11/03 – Espaces verts

    14/11/03 – Espaces verts

    Subvention avec Gens de Cottin pour un projet de végétalisation Subvention (5000 euros) et convention avec l ?association Gens de Cottin pour un projet de végétalisation d ?un recoin situé rue Jean…

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  • 14/11/03 – Voirie

    14/11/03 – Voirie

    Travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens. Marchés.

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  • 14/11/03 – Voirie

    14/11/03 – Voirie

    Signature d’un protocole de fin de la concession d’exploitation publicitaire sur certaines propriétés communales.

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  • 14/11/03  – Politique de la Ville

    14/11/03 – Politique de la Ville

    Subventions à quatre associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Subventions (20.000 euros) à quatre associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.

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  • 14/11/03 – Petite enfance

    14/11/03 – Petite enfance

    Subvention (25.000 euros) et convention avec ‘association Parrains par Mille (11e) pour un projet de parrainage de proximité dans les 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

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  • 14/11/03 – Jeunesse

    14/11/03 – Jeunesse

    Subvention (2.000 euros) à l’association Afrique et Nouvelles Interdependances (14e)

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  • 14/11/03 – Question

    14/11/03 – Question

    Question orale du groupe PC-FDG à M. le Maire du 18ème arrondissement concernant l’hôpital Bichat

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  • 14/11/03 – Vœu

    14/11/03 – Vœu

    passeport de citoyenneté universelle Voeu déposé par les élus du groupe EELV à l ?initiative de Mme Anna VERISSIMO, MM. Philippe DURAND et Pascal JULIEN à M. le Maire du 18e arrondissement…

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  • 14/11/03 – Urbanisme

    14/11/03 – Urbanisme

    ZAC Moskowa (18e) – Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP ZAC Moskowa (18e) – Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP

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  • 14/11/03  – Vœu

    14/11/03 – Vœu

    Voeu déposé par les élus du groupe UMP et citoyens indépendants à M. le Maire du 18e arrondissement de Paris relatif à une plus grande sécurisation de l ?avenue de Saint-Ouen

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  • 13/11/04 –  Logement

    13/11/04 – Logement

    réalisation par icf habitat la sablière d’un programme d’acquisition-réhabilitation allée d’andrézieux (18e). Réalisation par ICF HABITAT La Sablière d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 70 logements PLA-I, 140 logements PLUS et 69 logements PLS,…

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  • 13/11/04 – urbanisme

    13/11/04 – urbanisme

    approbation de la révision simplifiée du plu sur le secteur de chapelle international (18e). Approbation après enquête publique de la révision simplifiée du PLU sur le secteur de Chapelle International (18e).

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  • 13/11/04 –  Développement économique

    13/11/04 – Développement économique

    subvention à l’association des commerçants lamarck caulaincourt Subvention (28.000 euros) et convention avec l’association des commerçants Lamarck Caulaincourt (18e) pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2012.

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  • 13/11/04 – Culture

    13/11/04 – Culture

    subvention à théâtre pixel et gémo productions (18e) Subvention (2.500 euros) à l’association Théâtre Pixel et Gémo productions (18e)

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  • 13/11/04

    13/11/04

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  • 13/11/04 – petite enfance

    13/11/04 – petite enfance

    convention avec paris habitat oph pour recouvrement des frais de fourniture d’eau froide à une halte-garderie Convention avec Paris Habitat OPH pour recouvrement des frais de fourniture d’eau froide à la halte-garderie…

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  • 13/11/04

    13/11/04

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  • 13/11/04 – jeunesse

    13/11/04 – jeunesse

    convention de subvention avec le conseil régional d’ile-de-france pour l’auberge de jeunesse pajol Convention de subvention avec le Conseil régional d’Ile-de-France pour la construction de l’Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol…

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  • 13/11/04

    13/11/04

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  • 13/11/04 – Logement

    13/11/04 – Logement

    approbation des éléments financiers du traité de concession d’aménagement pour divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé. Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2012 du traité de concession d’aménagement…

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  • 13/11/04 – Petite enfance

    13/11/04 – Petite enfance

    subventions à huit associations concernant le projet paris collèges familles Subventions (14.000 euros) et conventions avec huit associations concernant le projet Paris Collèges Familles visant à rapprocher les familles et les équipes…

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  • 13/11/04 – Vœux

    13/11/04 – Vœux

    voeu de l’ump sur au projet architectural du 2 rue championnet Voeu du groupe UMP à l’initiative de M. Pierre-Yves BOURNAZEL à M. Le Maire de Paris relatif au projet architectural du…

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  • 13/11/04 – Urbanisme

    13/11/04 – Urbanisme

    acquisition et cession de terrains avec paris habitat oph dans le secteur d’aménagement binet (18e). Acquisition et cession de terrains avec Paris Habitat OPH dans le secteur d’aménagement Binet (18e).

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