14/11/03 – Urbanisme
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2013
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2013
Stations-service de distribution de carburants avenue de la Porte de Saint Ouen (17e et 18e). Contrat administratif d’occupation du domaine public avec la société TOTAL Marketing Services.
Subventions avec 10 associations projet Paris Collèges Familles/ Subventions (17.500 euros) et conventions avec 10 associations projet Paris Collèges Familles pour rapprocher les familles des collèges dans les 10e, 12e, 13e, 15e,…
Subventions (3.500 euros) à l’association Compagnie Zarina Khan.
Conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation/ Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes…
Convention de délégation de service public pour l’exploitation de l ?établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Gabrielle (18e).
location de l’immeuble 73, rue du Poteau (18e) à ELOGIE-Bail emphytéotique
Subvention avec Gens de Cottin pour un projet de végétalisation Subvention (5000 euros) et convention avec l ?association Gens de Cottin pour un projet de végétalisation d ?un recoin situé rue Jean…
Travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens. Marchés.
Signature d’un protocole de fin de la concession d’exploitation publicitaire sur certaines propriétés communales.
Subventions à quatre associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Subventions (20.000 euros) à quatre associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.
Subvention (25.000 euros) et convention avec ‘association Parrains par Mille (11e) pour un projet de parrainage de proximité dans les 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements.
Subvention (2.000 euros) à l’association Afrique et Nouvelles Interdependances (14e)
Question orale du groupe PC-FDG à M. le Maire du 18ème arrondissement concernant l’hôpital Bichat
passeport de citoyenneté universelle Voeu déposé par les élus du groupe EELV à l ?initiative de Mme Anna VERISSIMO, MM. Philippe DURAND et Pascal JULIEN à M. le Maire du 18e arrondissement…
ZAC Moskowa (18e) – Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP ZAC Moskowa (18e) – Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP
Voeu déposé par les élus du groupe UMP et citoyens indépendants à M. le Maire du 18e arrondissement de Paris relatif à une plus grande sécurisation de l ?avenue de Saint-Ouen
réalisation par icf habitat la sablière d’un programme d’acquisition-réhabilitation allée d’andrézieux (18e). Réalisation par ICF HABITAT La Sablière d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 70 logements PLA-I, 140 logements PLUS et 69 logements PLS,…
approbation de la révision simplifiée du plu sur le secteur de chapelle international (18e). Approbation après enquête publique de la révision simplifiée du PLU sur le secteur de Chapelle International (18e).
subvention à l’association des commerçants lamarck caulaincourt Subvention (28.000 euros) et convention avec l’association des commerçants Lamarck Caulaincourt (18e) pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2012.
subvention à théâtre pixel et gémo productions (18e) Subvention (2.500 euros) à l’association Théâtre Pixel et Gémo productions (18e)
convention avec paris habitat oph pour recouvrement des frais de fourniture d’eau froide à une halte-garderie Convention avec Paris Habitat OPH pour recouvrement des frais de fourniture d’eau froide à la halte-garderie…
convention de subvention avec le conseil régional d’ile-de-france pour l’auberge de jeunesse pajol Convention de subvention avec le Conseil régional d’Ile-de-France pour la construction de l’Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol…
approbation des éléments financiers du traité de concession d’aménagement pour divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé. Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2012 du traité de concession d’aménagement…
subventions à huit associations concernant le projet paris collèges familles Subventions (14.000 euros) et conventions avec huit associations concernant le projet Paris Collèges Familles visant à rapprocher les familles et les équipes…
voeu de l’ump sur au projet architectural du 2 rue championnet Voeu du groupe UMP à l’initiative de M. Pierre-Yves BOURNAZEL à M. Le Maire de Paris relatif au projet architectural du…
acquisition et cession de terrains avec paris habitat oph dans le secteur d’aménagement binet (18e). Acquisition et cession de terrains avec Paris Habitat OPH dans le secteur d’aménagement Binet (18e).