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Le conseil d’arrondissement du 18e

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Le conseil d’arrondissement du 18e
Accueil / Les archives / 2019 - Page 3
  • 19/09/16 – QUESTIONS ORALES ET VŒUX

    19/09/16 – QUESTIONS ORALES ET VŒUX

    Groupe « 100 % Paris 18e » / Question orale posée par les élu-e-s du groupe « 100 % Paris 18e » relative à l’affaissement du trottoir avenue de la Porte d’Aubervilliers

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  • 19/09/16 – QUESTIONS ORALES ET VŒUX

    19/09/16 – QUESTIONS ORALES ET VŒUX

    Groupe PCF / Question orale posée par les élu-e-s du groupe PCF relative au campement à Chapelle Charbon

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  • 19/09/16 – QUESTIONS ORALES ET VŒUX

    19/09/16 – QUESTIONS ORALES ET VŒUX

    Groupe PCF / Question orale posée les élu-e-s du groupe PCF relative à la création d’un cabinet médical à Montmartre Groupe LR-CI / Voeu déposé par les élus du groupe LR-CI relatif…

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  • 19/09/16 – QUESTIONS ORALES ET VŒUX

    19/09/16 – QUESTIONS ORALES ET VŒUX

    Groupe EELV / Question orale posée par les élu-e-s du groupe EELV relative à l’information des riverain-e-s sur le projet d’aménagement Ordener-Poissonniers

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  • 19/09/16 – QUESTIONS ORALES ET VŒUX

    19/09/16 – QUESTIONS ORALES ET VŒUX

    Groupe EELV / Question orale posée par les élu-e-s du groupe EELV relative au dispositif Paris Respire dans le 18e Groupe EELV / Voeu déposé par les élu-e-s EELV relatif au dispositif…

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  • 19/09/16 – ÉCONOMIE ET ENTREPRISES CULTURELLES

    19/09/16 – ÉCONOMIE ET ENTREPRISES CULTURELLES

    Subventions/convention / Subventions (24.000 euros), subvention (35.000 euros), et convention avec l’association MILA (18e).

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  • 19/09/16 – ÉCONOMIE CIRCULAIRE

    19/09/16 – ÉCONOMIE CIRCULAIRE

    Subventions/conventions / Subventions de fonctionnement (126 000 euros) et conventions pour le soutien de vingt initiatives en faveur de la consommation responsable Subventions/conventions / Subventions (100.000 euros) et conventions avec dix organismes…

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  • 19/09/16 – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE & COMMERCE

    19/09/16 – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE & COMMERCE

    Règlement / Marchés découverts alimentaires et biologiques de Paris – modification du règlement attribution/convention / Attribution d’indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (64 073 euros) et conventions avec les kiosquiers Délégations…

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  • 19/09/16 – PRÉVENTION

    19/09/16 – PRÉVENTION

    Subventions/conventions / Subventions (41 250 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique de prévention de la délinquance et de la prévention des rixes.

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  • 19/09/16 – SPORTS

    19/09/16 – SPORTS

    Subventions / Subventions (39.728 euros) à 23 associations proposant des activités sportives dans les Quartiers Politique de la Ville (10e, 11e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e). Subventions / Subventions (136.000 euros) et…

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  • 19/09/16 – JEUNESSE

    19/09/16 – JEUNESSE

    Subventions/conventions / Subventions (13.500 euros) au titre de la jeunesse à huit associations et trois conventions annuelles d’objectifs (18e). Subventions/conventions / Subventions (15.500 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations…

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  • 19/09/16 – VOIRIE & DÉPLACEMENTS

    19/09/16 – VOIRIE & DÉPLACEMENTS

    Dénomination / Dénomination « square du 21 avril 1944 » attribuée à l’espace vert central du site Chapelle International (18e) Subventions / Subventions (279 000 euros) et conventions avec neuf associations pour leurs actions…

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  • 19/09/16 – ESPACES VERTS ET NATURE EN VILLE

    19/09/16 – ESPACES VERTS ET NATURE EN VILLE

    Subventionnement/distribution / Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes aux Parisiennes et aux Parisiens. Financement / Autorisation de financement des travaux de…

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  • 19/09/16 – AFFAIRES SCOLAIRES

    19/09/16 – AFFAIRES SCOLAIRES

    Dotations / Divers collèges – Dotations (1 400 000 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs. Subventions/conventoins/avenants / Subventions (266.000 euros) et conventions ou avenants à convention…

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  • 19/09/16 – LOGEMENT & URBANISME

    19/09/16 – LOGEMENT & URBANISME

    Garantie/préfinancement / Immeubles d’activités Francoeur (18e) et Serpollet (20e) – Garanties d’emprunts à la RIVP – Prolongation du délai de préfinancement Subvention / Subvention pour l’installation et l’exploitation, par la SAS ENERCITIF,…

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  • 19/09/16 – VIE ASSOCIATIVE & CITOYENNE

    19/09/16 – VIE ASSOCIATIVE & CITOYENNE

    Validation / Validation des inscriptions des associations auprès de la MVAC

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  • 19/09/16 – FAMILLE ET PETITE ENFANCE

    19/09/16 – FAMILLE ET PETITE ENFANCE

    Subvention / Renforcer les activités ludiques et intergénérationnelles – Stratégie de déploiement des activités ludiques dans l’espace public. Subvention (33.000 euros) à quatre associations Subventions/avenant / Concilier vie familiale et vie professionnelle…

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  • 19/09/16 – AFFAIRES CULTURELLES

    19/09/16 – AFFAIRES CULTURELLES

    Subvention / Subvention (45 000 euros) et convention à la cité internationale des arts (4-18) Subvention/avenants / Subventions (242.000 euros) conventions et avenants à convention avec sept structures culturelles dans le cadre…

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  • 19/09/16 – AFFAIRES GÉNÉRALES

    19/09/16 – AFFAIRES GÉNÉRALES

    Etats spéciaux / Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2020 Etats spéciaux / Etats spéciaux d’arrondissement-Délibération cadre-investissement 2020 Inventaire / Inventaire…

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  • 19/09/16 – MAIRIE

    19/09/16 – MAIRIE

    Compte-rendu / Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 24 juin 2019 Ordre du jour / Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire

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  • 19/09/16 – POLITIQUE DE LA VILLE

    19/09/16 – POLITIQUE DE LA VILLE

    Subventions / Subventions (9 500 euros) et avenants N°4 et N°1 avec trois associations relatives à la mise en œuvre d’actions de prévention, inscrites dans le cadre de la politique de la…

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  • Retransmission du 24 juin 2019

    Retransmission du 24 juin 2019

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  • 19/06/24 – VŒUX

    19/06/24 – VŒUX

    Groupe EELV / Voeu déposé par les élu-e-s du groupe EELV du 18e adressé à Madame la Maire de Paris relatif à la mise en place d’une cuisine pilote en liaison chaude…

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  • 19/06/24 – VIE ASSOCIATIVE & CITOYENNE

    19/06/24 – VIE ASSOCIATIVE & CITOYENNE

    Validation / Validation des inscriptions des associations auprès de la MVAC Subventions / Subventions au titre des fonds du Maire du 18ème arrondissement (15.000 euros) à trois associations. Mise en œuvre projets…

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  • 19/06/24 – VŒUX

    19/06/24 – VŒUX

    Groupe PCF / Voeu déposé par les élu-e-s du groupe PCF relatif à la à la gestion de la restauration scolaire

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  • 19/06/24 – POLITIQUE DE LA VILLE

    19/06/24 – POLITIQUE DE LA VILLE

    Subventions/conventions / Subventions (12.000 euros) à diverses associations et conventions annuelles d’objectifs avec deux associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 18e arrondissement. Subventions/avenants / Subventions (5 987 971 euros)…

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  • 19/06/24 – PROPRETÉ & GESTION DES DÉCHETS

    19/06/24 – PROPRETÉ & GESTION DES DÉCHETS

    Subvention / Subvention (17.600 euros) et convention avec l’Agence Parisienne du Climat (APC) pour la réalisation d’une seconde édition d’un défi famille « zéro déchet » Subventions / Subventions (419.465 euros) et…

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  • 19/06/24 – VOIRIE & DÉPLACEMENTS

    19/06/24 – VOIRIE & DÉPLACEMENTS

    Convention/protocole / Parc de stationnement Goutte d’Or (18e). Résiliation de la convention de concession et signature d’un protocole transactionnel

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  • 19/06/24 – LOGEMENT & URBANISME

    19/06/24 – LOGEMENT & URBANISME

    Délégation / Arena Porte de la Chapelle (18e) – Délégation de service public pour l’exploitation commerciale et protocole d’accord avec le Paris Basketball Convention / Convention d’objectifs entre la Ville de Paris,…

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  • 19/06/24 – AFFAIRES CULTURELLES

    19/06/24 – AFFAIRES CULTURELLES

    Subventions / Subventions (606.500 euros) à 8 structures de création et diffusion de spectacle vivant et conventions pour soutenir leur projet d’investissements. Subvention/avenant / Subvention (2.348.000 euros) et avenant à convention avec…

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