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Le conseil d’arrondissement du 18e

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Le conseil d’arrondissement du 18e
Accueil / Les archives - Page 26
  • 19/05/28 – POLITIQUE DE LA VILLE

    19/05/28 – POLITIQUE DE LA VILLE

    Subventions / Subventions de fonctionnement (121 950 euros) permettant l’amélioration et le développement d’usages positifs sur l’espace public à 23 associations pour le financement de 21 projets dans les quartiers Subventions /…

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  • 19/05/28 – LOGEMENT & URBANISME

    19/05/28 – LOGEMENT & URBANISME

    Location / « Location de l’immeuble 1,3 Villa des Tulipes (18e) à Paris Habitat – Bail emphytéotique » Étude / « Opération Hébert (18e) – Étude d’Impact Environnemental dans le cadre de la consultation préalable…

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  • 19/05/28 – AFFAIRES SCOLAIRES

    19/05/28 – AFFAIRES SCOLAIRES

    Subventions / « Subventions (875 062,73 euros) et conventions annuelles d’objectifs pour des projets d’animation mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre des TAP. » Subventions / « Collèges…

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  • 19/05/28 – MÉMOIRE

    19/05/28 – MÉMOIRE

    Apposition plaque / Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Lazare Pytkowicz 103 rue de Clignancourt (18e). Apposition plaque / Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Paul Eluard 35 rue Marx

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  • 19/05/28 – FAMILLE ET PETITE ENFANCE

    19/05/28 – FAMILLE ET PETITE ENFANCE

    Choix gestion / Choix de la gestion par marché de service public de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9 rue Affre à Paris 18ème Choix gestion / « Choix de la…

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  • 19/05/28 – VIE ASSOCIATIVE & CITOYENNE

    19/05/28 – VIE ASSOCIATIVE & CITOYENNE

    Validation inscriptions / « Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 18e et autorisation donnée à monsieur le maire du 18e de signer les…

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  • 19/05/28 – AFFAIRES CULTURELLES

    19/05/28 – AFFAIRES CULTURELLES

    Subventions / Subventions (11 411 300 euros), avenant à convention avec l’association Théâtre de la Ville (4e, 8e, 18e). Subventions / Subventions au titre de la résilience (27.500 euros), avenants avec 7…

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  • 19/05/28 – MAIRIE

    19/05/28 – MAIRIE

    Compte administratif / Approbation du compte administratif de l’état spécial du 18e pour l’exercice 2018

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  • 19/05/28 – COMMUNICATION SANS VOTE

    19/05/28 – COMMUNICATION SANS VOTE

    Communication / Rapport annuel sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires du

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  • 19/05/28 –  MAIRIE

    19/05/28 – MAIRIE

    Compte-rendu / Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 18 mars 2019

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  • Retransmission du 18 Mars 2019

    Retransmission du 18 Mars 2019

    Conseil d’arrondissement du 18e

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  • 19/03/18 – MAIRIE

    19/03/18 – MAIRIE

    DÉNOMINATION / Dénomination promenade Claude Estier (18e).

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  • 19/03/18 – QUESTIONS ORALES

    19/03/18 – QUESTIONS ORALES

    Groupe PCF / Question orale posée par les élu-e-s du groupe PCF relative à l’accès des porteurs de la carte GIG-GIC véhiculés aux périmètres « Paris Respire » dans le 18e

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  • 19/03/18 – AFFAIRES SCOLAIRES

    19/03/18 – AFFAIRES SCOLAIRES

    Dotations / Lycées municipaux – Dotations complémentaires de fonctionnement (5 054 euros), subventions d’équipement ( 260 660 euros) et subventions pour travaux d’entretien (27 429 euros) Dotations / Divers collèges publics-Dotations 2018…

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  • 19/03/18 – VIE ASSOCIATIVE

    19/03/18 – VIE ASSOCIATIVE

    Associations / Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 18e et autorisation donnée à monsieur le maire du 18e de signer les conventions…

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  • 19/03/18 – ESPACES VERTS, NATURE EN VILLE & CIMETIÈRES

    19/03/18 – ESPACES VERTS, NATURE EN VILLE & CIMETIÈRES

    Subventions / Subventions (10760 euros) à 18 associations dans le cadre de l’appel à projets 2019 relatif au « Printemps des cimetières ». Subventions / Mise en oeuvre d’un dispositif de subventionnement…

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  • 19/03/18 – ÉCONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE

    19/03/18 – ÉCONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE

    Subventions / Subventions (1.202.000 euros), conventions et avenant avec quinze organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social Convention d’occpation du domaine public / Conventions d’occupation…

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  • 19/03/18 – MÉMOIRE & ANCIENS COMBATTANTS

    19/03/18 – MÉMOIRE & ANCIENS COMBATTANTS

    Subvention / Subventions (18.700 euros) aux dix-neuf comités d’arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie Commémoration / Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Bernard-Marie Koltès, 15bis…

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  • 19/03/18 – INTÉGRATION

    19/03/18 – INTÉGRATION

    Subventions / Subvention (123 000 €) à 22 associations et 10 conventions pluriannuelles d’objectifs, pour le financement de 23 projets au titre de l’intégration

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  • 19/03/18 – LOGEMENT & URBANISME

    19/03/18 – LOGEMENT & URBANISME

    Garantie d’emprunt / Garantie d’emprunt à 50% au profit de la Société CULTIVATE CHAPELLE, lauréate de l’appel à projets Chapelle International Convention d’occpation du domaine public / Convention d’Occupation du Domaine Public…

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  • 19/03/18 – EMPLOI

    19/03/18 – EMPLOI

    Subventions / Subvention (83 000 euros) à 18 associations, conventions et avenant à convention au titre de l’insertion socioprofessionnelle des Parisiennes éloignées de l’emploi et de la jeunesse. Communication / Communication sur…

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  • 19/03/18 – QUESTIONS ORALES

    19/03/18 – QUESTIONS ORALES

    Groupe LR-CI / Question orale posée par les élu-e-s du groupe LR-CI relative au projet de réalisation de la piscine et de la situation de la parcelle située 133 rue Belliard

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  • 19/03/18 – QUESTIONS ORALES

    19/03/18 – QUESTIONS ORALES

    Groupe DPE / Question orale posée par les élu-e-s du groupe DPE relative au « Coeur de Paris »

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  • 19/03/18 – POLITIQUE DE LA VILLE

    19/03/18 – POLITIQUE DE LA VILLE

    Subventions / Approbation du Projet Réseau EIF-FEL (« Fonds Asile Migration Intégration » (FAMI) – programmation 2014-2020), conventions pluriannuelles de partenariat, subvention (179 417 € / 2019) Subventions / Subventions (211.600 euros)…

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  • 19/03/18 – HANDICAP

    19/03/18 – HANDICAP

    Subventions / Subventions (230.500 euros) à 14 associations et convention avec 9 d’entre elles pour leurs actions d’inclusion en direction des personnes en situation de handicap Subventions / Subventions (84.000 euros) à…

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  • 19/03/18 – MAIRIE

    19/03/18 – MAIRIE

    Compte-rendu / Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 21 janvier 2019

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  • 19/03/18 – CAISSES DES ÉCOLES

    19/03/18 – CAISSES DES ÉCOLES

    Subventions / Caisses des Écoles (8e et 18e)-Subventions complémentaires en 2019 au titre de la restauration provisoire liée à la fermeture pour travaux de cuisines scolaires (249 053 euros).

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  • 19/03/18 – VOIRIE & DÉPLACEMENTS

    19/03/18 – VOIRIE & DÉPLACEMENTS

    Avenant CODP / Avenant n°3 à la CODP pour l’installation et l’exploitation des colonnes et de mâts porte-affiches du 27 octobre 2005 Concession / Contrat de concession de services relative à la…

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  • 19/03/18 – COMMERCE & DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

    19/03/18 – COMMERCE & DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

    Indemnités / Attribution d’indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (43260 euros) et conventions avec les kiosquiers de presse parisiens dont les édicules ont été renouvelés. Indemnités / Indemnisation amiable d’une entreprise…

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  • 19/03/18 – ACCÈS AUX DROITS

    19/03/18 – ACCÈS AUX DROITS

    Subventions / Subvention (64.000 euros) à 4 associations pour la réalisation d’actions visant à favoriser l’accès aux droits des personnes et familles démunies à Paris. Convention

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