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Le conseil d’arrondissement du 18e

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Le conseil d’arrondissement du 18e
Accueil / Les archives - Page 43
  • 16/10/17

    16/10/17

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  • 16/10/17 – AFFAIRES GENERALES

    16/10/17 – AFFAIRES GENERALES

    Etat spécial / Adoption de l’état spécial du 18e arrondissement pour l’exercice 2017

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  • 16/10/17 – VOEUX

    16/10/17 – VOEUX

    Du groupe LR-CI / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à la ville de Paris relatif à la demande de la mise en place d’une procédure de dédommagement pour les…

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  • 16/10/17 – POLITIQUE DE LA VILLE

    16/10/17 – POLITIQUE DE LA VILLE

    Signature convention / Signature d’une convention locale d’utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur le Patrimoine Bâti (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville

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  • 16/10/17 – ESPACES VERTS & NATURE EN VILLE

    16/10/17 – ESPACES VERTS & NATURE EN VILLE

    Lancement d’une étude / Proposition de lancement d’un étude sur les pigeonniers de la Ville de Paris

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  • 16/10/17 – VOEUX

    16/10/17 – VOEUX

    Du groupe LR-CI / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à la maire de Paris et au préfet de police relatif à la présence d’une scène de spectacle en plein…

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  • 16/10/17 – COMMERCE & DEVOLEPPEMENT ECONOMIQUE

    16/10/17 – COMMERCE & DEVOLEPPEMENT ECONOMIQUE

    Subvention / Subvention (8.000 euros) à l’association Carré de la Porte Montmartre pour des animations commerciales au titre de l’année 2016 (18e). Subvention / Subvention (14 700 euros) à l’association des commerçants…

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  • 16/10/17 – JEUNESSE

    16/10/17 – JEUNESSE

    Subvention / Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Les Petits Débrouillards Ile-de-France (14e). Mise en œuvre dispositif / Aides Paris Jeunes Vacances – Mise en œuvre du dispositif pour l’année 2017…

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  • 16/10/17 – QUESTION ORALE AU MAIRE D’ARRONDISSEMENT

    16/10/17 – QUESTION ORALE AU MAIRE D’ARRONDISSEMENT

    Du groupe LR-CI / Question orale du groupe Les Républicains et citoyens indépendants au maire du 18e arrondissement relative à la concertation sur le fonctionnement du centre d’accueil des réfugiés Porte de…

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  • 16/10/17 – VOEUX

    16/10/17 – VOEUX

    Du groupe LR-CI / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à la maire de Paris et au préfet de police relatif à l’amélioration du cadre de vie à Château Rouge…

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  • 16/10/17 – LOGEMENT & URBANISME

    16/10/17 – LOGEMENT & URBANISME

    Réalisation / Réalisation 8 rue Stephenson (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 15 logements par Antin Résidences Réalisation / Réalisation 22 rue Léon (18e) d’un programme de réhabilitation Plan…

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  • 16/10/17 – MAIRIE

    16/10/17 – MAIRIE

    Ordre du jour complémentaire / Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire

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  • 16/10/17 – COMMUNICATION

    16/10/17 – COMMUNICATION

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  • 16/02/01 –  COMMUNICATION

    16/02/01 – COMMUNICATION

    subventions / Tableau des subventions votées en 2015 par le Conseil d’arrondissement

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  • 16/02/01 – VŒU

    16/02/01 – VŒU

    campement sauvage / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relatif à l’évacuation du campement sauvage sur les…

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  • 16/02/01 – QUESTION ORALE

    16/02/01 – QUESTION ORALE

    vente à la sauvette / Question orale du groupe LR-CI à M. le Maire du 18e arrondissement de Paris concernant la vente à la sauvette dans le 18e arrondissement

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  • 16/02/01 – DEPLACEMENT

    16/02/01 – DEPLACEMENT

    tramway t3 / Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 8 000 euros. tramway t4 / Indemnisation amiable d’une entreprise…

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  • 16/02/01 – HABITAT LOGEMENT

    16/02/01 – HABITAT LOGEMENT

    modification du règlement municipal / Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations.

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  • 16/02/01 – VŒU

    16/02/01 – VŒU

    zone urbaine verte / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris relatif à l’inscription du stade Championnet en Zone Urbaine Verte.

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  • 16/02/01 – COMMUNICATION

    16/02/01 – COMMUNICATION

    mairie / « Agenda du Maire Point Paris-Emploi Programme violences faites aux femmes Reforme du statut de Paris »

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  • 16/02/01

    16/02/01

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  • 16/02/01

    16/02/01

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  • 16/02/01 – jeunesse

    16/02/01 – jeunesse

    paris jeunes vacances / Paris Jeunes Vacances – poursuite du dispositif. espaces jeunes-marché de services / Espaces Jeunes-marché de services (art. 30)-Principe et modalités de passation

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  • 16/02/01 – HABITAT LOGEMENT

    16/02/01 – HABITAT LOGEMENT

    réalisation de logements sociaux / Réalisation 6, Villa Vauvenargues (18e) d’un programme de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP. avenant marché / Halle Pajol (18e) – Avenant…

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  • 16/02/01 – PETITE ENFANCE

    16/02/01 – PETITE ENFANCE

    subventions / Subvention (500.740 euros) et convention avec l’association Acidulés et à croquer pour le transfert et l’extension d’une crèche parentale au 70 bis, rue Championnet (18e).

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  • 16/02/01 – VŒU

    16/02/01 – VŒU

    parrainage républicain / Vœu du groupe PC-FDG au Conseil d’arrondissement du 18e relatif au parrainage républicain

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  • 16/02/01 – AFFAIRES SCOLAIRES

    16/02/01 – AFFAIRES SCOLAIRES

    avenant marché / Ecole maternelle au 10-12, rue de Torcy et groupe scolaire au 5-7, rue de Torcy (18e) – Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre

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  • 16/02/01 – VIE ASSOCIATIVE

    16/02/01 – VIE ASSOCIATIVE

    vie associative /

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  • 16/02/01

    16/02/01

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  • 16/02/01 – VŒU

    16/02/01 – VŒU

    enseignement musical à paris / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris relatif à la définition d’une véritable politique globale d’enseignement musical à Paris.

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