16/02/01 – DEPLACEMENT
tramway t3 / Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 8 000 euros. tramway t4 / Indemnisation amiable d’une entreprise…
tramway t3 / Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 8 000 euros. tramway t4 / Indemnisation amiable d’une entreprise…
vente à la sauvette / Question orale du groupe LR-CI à M. le Maire du 18e arrondissement de Paris concernant la vente à la sauvette dans le 18e arrondissement
campement sauvage / Vœu du groupe Les Républicains et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relatif à l’évacuation du campement sauvage sur les…
subventions / Tableau des subventions votées en 2015 par le Conseil d’arrondissement
Subvention à l’association des commerçants Lepic-Abbesses / Subvention (13.900 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (18e). Subvention à l’association des commerçants du quartier…
Campus Condorcet / Campus Condorcet (18e)-Subvention (23.000.000 euros) à l’EPCS Campus Condorcet pour la réalisation du site porte de la Chapelle
Subventions dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances / Subventions (3.500 euros) à 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2015
HOMMAGE / Hommage suite aux attentats du 13 novembre 2015
AGENDAs d’accessibilité programmée / Agenda du Maire
BUDGET / Communication concernant les investissements localisés pour 2016
réalisation de logements sociaux / Réalisation 78, rue Labat et 14, rue Bachelet (18e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements sociaux PLUS par la RIVP. location de volumes à hfs / Location…
Inscription des associations à la MdA / Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18Eme et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer…
Travaux square Binet / Square René Binet, 42 rue René Binet (18e) – Démolition d’un ancien local de jardiniers – Autorisations d’urbanisme
Compte rendu / Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 14 septembre 2015. Ordre du jour complémentaire / Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire
Nouveau règlement de voirie de la Ville de Paris / Approbation Contrat d’occupation du domaine public avec la société EFR / Porte de la Chapelle (18e). Contrat d’occupation du domaine public avec…
Subvention à Dardard / Subvention (2 200 euros) à l’association Dardard pour son activité apicole et pédagogique dans le 18e arrondissement.
Subvention à 2 associations / Subventions (10.000 euros) à deux associations porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers Politique de la Ville parisiens
subvention espoir 18 / Subvention (13.000 euros) et avenant à convention avec l’association Espoir 18 (18e) subvention esprit ebène / Subvention (5.100 euros) à l’association Esprit d’Ebène (18e). subvention sirius productions /…
Mise en œuvre de DUP / Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur les parcelles situées 133 et 133bis rue Belliard (18e).
Subvention M.U / Subvention (5.000 euros) à l’association M.U. (18e). Convention théâtre Paris-Villette / Convention d’occupation du domaine public avec l’association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e). Subvention à la…
Subventions à 6 théâtres parisiens / Subventions (150.000 euros) et avenants à convention avec 6 théâtres parisiens pour un projet de création et de diffusion de spectacles jeune public dans le cadre…
Modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs / Activités extra-scolaires et périscolaires – Principe et modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs – Fixation des tarifs
Lavoir Moderne Parisien / Question orale du groupe EELV à M. le Maire du 18e arrondissement et à Mme la Maire de Paris portant sur Le Lavoir Moderne Parisien
Zone touristique internationale / Question orale du groupe PC – FDG à M. le Maire du 18e arrondissement concernant la zone touristique internationale
Nettoyage du périmètre du marché Dejean concerné par la Nuit Blanche / Question orale du groupe EELV à M. le Maire du 18e arrondissement relative au nettoyage du périmètre du marché Dejean…
Traité de concession avec la société CLIMESPACE – Avenant n° 6
Grillage sur l’esplanade d’Eole / Question orale du groupe EELV à Mme la Maire de Paris portant sur le second grillage sur l’esplanade d’Eole
Stade Championnet / Question orale du groupe EELV à Mme la Maire de Paris portant sur le projet de construction d’une crèche et de 38 logements sur la parcelle dite du «…
Hommage / à Robert WEINBERGER
Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, dans le jardin public des Deux Nèthes / Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de…