18/03/07 – COMMERCE
réforme / Réforme des redevances et des règlements applicables aux activités commerciales durables sur le domaine public parisien
réforme / Réforme des redevances et des règlements applicables aux activités commerciales durables sur le domaine public parisien
Ordre du jour complémentaire / « Approbation de l’inscription d’un ordre du jour complémentaire »
programme / « Arc de l’innovation – Programme SOHO (18e) – Garantie d’emprunt à la SAS SOHO Chapelle International et convention »
dispositif / « Mise en oeuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de larves de coccinelles et de chrysopes aux Parisiennes et Parisiens »
subvention / « subvention (57 400 euros) et budget participatif « Plus de commerces dans les quartiers populaires » à 4 associations (18e et 20e) » subvention / Subventions (550 900 euros) et conventions…
subvention / « Subventions (17.700 euros) à dix-huit comités d’arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie »
adoption zonage / Approbation du zonage pluvial
classification / Mise à jour de la classification des voies du 18ème arrondissement au titre des droits de voirie.
Conseil d’arrondissement du 18e
réalisation / « Réalisation 6, rue Caplat (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP » composition / Composition de la conférence du logement rénovation / « 9 rue Saint-Bruno (18e) –…
groupe Communiste-Front de Gauche / « Voeu déposé par les élu-e-s du Groupe Communiste-Front de Gauche relatif à la promesse non tenue du gouvernement qu’il n’y ait plus de personne à la rue…
subvention / « Subventions (666 915 euros), 31 avenants à des conventions pluriannuelles d’objectifs avec 31 associations pour le financement de 80 projets sur les quartiers populaires. »
subvention / « Concilier vie familiale, vie professionnelle – Subventions (169.000 euros) à trois associations dont une avec avenant à convention pour leurs actions (9e, 10e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e). »…
appel à projets / « Communication sur le lancement d’un appel à projets 2018 relatif au « Printemps des Cimetières » »
appel à projets / Lancement d’un appel à projets ruchers dans les jardins et les cimetièresautorisation de signer les demandes d’autorisation d’urbanisme/ Budget participatif 2016 « + de nature en ville ».
groupe EELV / Voeu déposé par les élu-e-s du groupe EELV à l’attention de Madame la maire de Paris relatif à la dépose du Mobilier Urbain d’Information.
avenant / Parc de stationnement Marcadet (18e). Avenant n°2 à la convention de concession
groupe LR-CI / Voeu déposé par les élu-e-s du groupe Les Républicains et Citoyens Indépendants à l’attention de Madame la maire de Paris relatif à l’inhumation des sans abri décédés.
relogement et convention / Relogement du restaurant universitaire Croisset (18e) – Convention d’occupation du domaine public avec le CROUS
validation / Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 18e et autorisation donnée à monsieur le maire du 18e de signer les conventions…
présentation / Présentation des investissements d’intérêt Local (IIL) et des Investissements Localisés (IL)
groupe Communiste-Front de Gauche / « Voeu déposé par les élu-e-s du groupe Communiste-Front de Gauche relatif à l’implantation d’un kiosque citoyen dans le 18ème arrondissement de Paris. »
groupe Communiste-Front de Gauche / Voeu déposé par les élu-e-s du groupe Communiste-Front de Gauche relatif à la mise à l’abri des femmes victimes de violences.
compte rendu / « Adoption du compte-rendu du conseil d’arrondissement du 09 novembre 2017 »
modification de modalités / « Modification des modalités d’organisation de travail des personnels ouvriers et techniques du service technique de la propreté de Paris travaillant au roulement en cycle de travail saisonnier »
groupe LR-CI / Question orale posée par les élus du groupe Les Républicains et Citoyens Indépendants relative à la valorisation des commerces de proximité dans les immeubles gérés par les bailleurs sociaux
création emplacements / « Carré aux artistes de la Place du Tertre (18e) – création de 8 emplacements d’artistes peintres rue Norvins »
groupe socialiste / Voeu déposé par les élu-e-s du groupe socialiste à l’attention de Madame la maire de Paris relatif à la prolifération de rongeurs dans les écoles publiques de l’arrondissement
groupe EELV / AIDE [ ] Voeu déposé par les élu-e-s du groupe EELV à l’attention de madame la maire de Paris relatif à l’apprentissage et la pratique du vélo des enfants…
groupe LR-CI / Question orale posée par les élus du groupe Les Républicains et Citoyens Indépendants relative aux incivilités commises à la bibliothèque Vaclav Havel groupe Communiste – Front de Gauche /…