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Le conseil d’arrondissement du 18e

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Le conseil d’arrondissement du 18e
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  • 26/06/09 – V5 FILM L ‘ABANDON

    26/06/09 – V5 FILM L ‘ABANDON

    Vœu déposé par Thierry GUERRIER, élu non inscrit, relatif à la diffusion du film L’ABANDON dans les établissements scolaires du 18è arrondissement

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  • 26/06/09 – Q13 RIVERAINS PORTE DES POISSONNIERS

    26/06/09 – Q13 RIVERAINS PORTE DES POISSONNIERS

    Question orale posée à Monsieur le Maire du 18e arrondissement par Ouahmed HAMI, Éric EHLERS et Angélique MICHEL relative à la situation subie par les riverains de la Porte des Poissonniers

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  • 26/06/09 – Q12 REGLEMENTATION TERRASSES

    26/06/09 – Q12 REGLEMENTATION TERRASSES

    Question orale posée à Monsieur le Maire du 18e arrondissement par Angélique MICHEL, Eric EHLERS et Ouahmed HAMI relative au respect de la réglementation des terrasses

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  • 26/06/09 – Q11 REFONTE CONSEILS DE QUARTIERS

    26/06/09 – Q11 REFONTE CONSEILS DE QUARTIERS

    Question orale posée à Monsieur le Maire du 18e arrondissement par Ouahmed HAMI, Éric EHLERS et Angélique MICHEL relative à la refonte du règlement des conseils de quartier

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  • 26/06/09 – Q6 DECHARGE DES DIRECTEURS

    26/06/09 – Q6 DECHARGE DES DIRECTEURS

    Question orale déposée par Ayodele IKUESAN et les élu·e·s du groupe d’Union du Nouveau Paris Populaire et Citoyen relative au régime dérogatoire de décharge des directeurs et directrices des écoles parisiennes

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  • 26/06/09 – Q7 ACTES DE VANDALISME

    26/06/09 – Q7 ACTES DE VANDALISME

    Question orale posée à Monsieur le Maire du 18e arrondissement par Angélique MICHEL, Eric EHLERS et Ouahmed HAMI relative aux actes de vandalisme

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  • 26/06/09 – Q8 TANIMATIONS PETITE CEINTURE

    26/06/09 – Q8 TANIMATIONS PETITE CEINTURE

    Question orale posée à Monsieur le Maire du 18e arrondissement par Éric EHLERS, Angélique MICHEL et Ouahmed HAMI, relative au calendrier des animations sur la Petite Ceinture et à la tranquillité des…

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  • 26/06/09 – Q9 PLACE DE LA CHAPELLE

    26/06/09 – Q9 PLACE DE LA CHAPELLE

    Question orale posée à Monsieur le Maire du 18e arrondissement par Ouahmed HAMI, Éric EHLERS et Angélique MICHEL et, relative aux désordres qui affectent la Place de La Chapelle

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  • 26/06/09 – Q10 CREOSOTE

    26/06/09 – Q10 CREOSOTE

    Question orale posée à Monsieur le Maire du 18e arrondissement par Éric EHLERS, Angélique MICHEL et Ouahmed HAMI, relative à la présence de créosote sur la Petite Ceinture et à son impact…

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  • 26/06/09 – V9 CREATION RESEAU AMBASSADEURS

    26/06/09 – V9 CREATION RESEAU AMBASSADEURS

    Vœu déposé par Samir BELAÏD, élu non inscrit, relatif à la création d’un réseau d’ambassadeurs du 18e et d’insertion des jeunes dans le 18e arrondissement

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  • 26/06/09 – V8 PANNE D’ ASCENSEUR DS LES LOGTS SOCIAUX

    26/06/09 – V8 PANNE D’ ASCENSEUR DS LES LOGTS SOCIAUX

    Vœu présenté par Samir Belaïd, élu non-inscrit, relatif à la mise en place d’un dispositif d’accompagnement et d’hébergement temporaire des personnes à mobilité réduite en cas de panne prolongée d’ascenseur dans les…

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  • 26/06/09 – V7 RESIDENCES APPART DE LA VILLE DE PARIS

    26/06/09 – V7 RESIDENCES APPART DE LA VILLE DE PARIS

    Vœu déposé par Guendalina BETTINELLI, élue non inscrite, relatif aux conditions de vie dans les résidences appartements de la Ville de Paris

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  • 26/06/09 – V6 LOGTS SOCIAUX VACANTS

    26/06/09 – V6 LOGTS SOCIAUX VACANTS

    Vœu déposé par Guendalina BETTINELLI, élue non inscrite, relatif aux logements sociaux vacants à Paris

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  • 26/06/09 – V10 BAILLEURS SOCIAUX

    26/06/09 – V10 BAILLEURS SOCIAUX

    Vœu déposé par les élu·es du groupe Union pour un Nouveau Paris Populaire et Citoyen 18 relatif à une demande d’audit complet des bailleurs sociaux municipaux, à l’état du parc social, ainsi…

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  • 26/06/09 – V11 BBQ DANS LE 18

    26/06/09 – V11 BBQ DANS LE 18

    Vœu déposé par Emile MEUNIER et les élu·es du groupe Union pour un Nouveau Paris Populaire et Citoyen 18 relatif à l’application de l’expérimentation de barbecues électriques encadrés dans le 18e et…

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  • 26/06/09 – V12 FORTES CHALEURS

    26/06/09 – V12 FORTES CHALEURS

    Vœu déposé par Manon Luquet et Danièle Obono et les élu·es du groupe Union pour un Nouveau Paris Populaire et Citoyen 18 relatif aux carences de la Ville de Paris dans la…

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  • 26/06/09 – V13 ENCADREMENT DES LOYERS

    26/06/09 – V13 ENCADREMENT DES LOYERS

    Vœu déposé par les élu.es du groupe Communiste du 18e arrondissement relatif à la suppression de l’encadrement des loyers

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  • 26/06/09 – V14 DROITS A L’ ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

    26/06/09 – V14 DROITS A L’ ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

    Vœu déposé par Carine ROLLAND et les élu·es du groupe Socialistes et apparentés relatif au droit à l’enseignement supérieur pour les étudiant·es étranger·es

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  • 26/06/09 – V15 PLAQUESCOMMEMORATIVE

    26/06/09 – V15 PLAQUESCOMMEMORATIVE

    Vœu déposé par Anzoumane Sissoko, Marion-Émi Alix, Mams Yaffa, Pierre-Yvain Arnaud, Maeva Boitel et les élu·e·s du Groupe Écologiste et social de Paris 18, relatif à l’apposition d’une plaque commémorative à l’occasion…

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  • 26/06/09 – Etat special d’arrondissement

    26/06/09 – Etat special d’arrondissement

    Avis sur l’exécution du compte de gestion de l’État spécial du 18e arrondissement de l’exercice 2025 Approbation du compte administratif de l’état spécial du 18e arrondissement pour l’exercice 2025

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  • 26/06/09 – V16 TERRITOIRE ZERO CHOMEUR

    26/06/09 – V16 TERRITOIRE ZERO CHOMEUR

    Vœu déposé par les élu.es du Groupe Écologiste et social du 18e relatif à la pérennisation de l’expérimentation « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée ».

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  • 26/06/09 – POLITIQUE DE LA VILLE

    26/06/09 – POLITIQUE DE LA VILLE

    Fonds de Participation des Habitant.e.s (FPH) dans les quartiers populaires – Subventions ( 85500 euros) à 13 associations.

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  • 26/06/09 – HABITAT

    26/06/09 – HABITAT

    Location de l’immeuble 24 rue Francoeur (18e) à ELOGIE-SIEMP –Bail emphytéotique. Réaménagement d’emprunt et modification des garanties d’emprunts finançant divers programmes de création de logements sociaux réalisés par l’Habitation Confortable Octroi et…

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  • 26/06/09 – PETITE ENFFANCE ET PARENTALITE

    26/06/09 – PETITE ENFFANCE ET PARENTALITE

    Subventions (16 834 431 euros), avenants aux Conventions Pluriannuelles d’Objectifs passées avec 8 associations du groupe 1 gestionnaires d’établissements d’accueil du jeune enfant

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  • 26/06/09 – RESTAURATION SCOLAIRE

    26/06/09 – RESTAURATION SCOLAIRE

    Caisses des écoles – Modification de la délibération 2024 DASCO 103 relative aux modalités de conventionnement et de financement par la Ville Caisses des écoles – Règlement intérieur de la restauration scolaire…

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  • 26/06/09 – AFFAIRES SCOLAIRES

    26/06/09 – AFFAIRES SCOLAIRES

    Collèges publics parisiens -Dotations complémentaires de fonctionnement (85 771 euros), subventions d’équipement ( 222 650 euros) et subventions pour travaux ( 557 020 euros).

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  • 26/06/09 – COMMERCES

    26/06/09 – COMMERCES

    Attribution des deux contrats de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires et biologiques de Paris

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  • 26/06/09 – CULTURE

    26/06/09 – CULTURE

    Subventions (27.000 euros) à 5 associations dans le cadre du soutien à 5 festivals sur le territoire parisien. Subvention (390.000 euros) et avenant à convention avec l’association L’Étoile du Nord (18e) Subvention…

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  • 26/06/09 – Q3&4 BUDGET CONSEIL DE QUARTIER & PARTICIPATIF

    26/06/09 – Q3&4 BUDGET CONSEIL DE QUARTIER & PARTICIPATIF

    Question orale déposée par Ayodele IKUESAN et les élu·e·s du groupe d’Union du Nouveau Paris Populaire et Citoyen relative au budget de fonctionnement et d’investissement des conseils de quartiers Question orale déposée…

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  • 26/06/09 – Q5 CONVETION CITOYENNE

    26/06/09 – Q5 CONVETION CITOYENNE

    Question orale déposée par Ayodele IKUESAN et les élu·e·s du groupe d’Union du Nouveau Paris Populaire et Citoyen relative au conseil des représentants des parents et à la convention citoyenne

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